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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 78  (Yvelines) Date de parution : 28/10/2011 Date de péremption : 05/12/2011 16:30:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 210B N° annonce (BOAMP) 310

fourniture et livraison de jeux et jouets destinés à la petite enfance, aux écoles, aux accueils pré et postscolaires, aux centres de loisirs et aux maisons de quartier de la Ville à Versailles 

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BOMP B/0210-310

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Versailles, service des Marchés Publics, Rp 1144, à l'attention de le maire, F-78011 Versailles. Tél. : (+33) 1 30 97 84 62. E-mail : marchespublics@versailles.fr. Fax : (+33) 1 30 97 84 23.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.achats.versailles.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.versailles.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Mairie de Versailles : Service des Marchés Publics, 56 avenue de Saint Cloud, Rp1144, F-78011 Versailles. Tél. : (+33) 1 30 97 81 96. E-mail : marches.publics@versailles.fr. Fax : (+33) 1 30 97 84 23


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture et livraison de jeux et jouets destinés notamment à la petite enfance, aux écoles, aux accueils pré et postscolaires, aux centres de loisirs et aux maisons de quartier de la Ville de Versailles.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR103.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
pour le lot n°1, 4 prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont prévues:
- pse n°1 : fourniture d'ustensiles de jardinage en bois
- pse n°2 : fourniture de garage en bois
- pse n°3 : fourniture de boites à Meuh
- pse n°4 : fourniture de coques en plastique dure " Bilbo " ou équivalent
la réponse à ces Pse est Facultative.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
37500000, 37520000,37524000,37524100,37524300.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : les seuils annuels déterminés en valeur sont les suivants :
?Lot n°1 " Jeux destinés aux enfants de moins de 3 ans "
- seuil minimum en valeur : 25 000 EUR Ht
- seuil maximum en valeur : 45 000 EUR Ht
?Lot n°2 " jeux d'apprentissage destinés aux enfants de 3 à 12 ans "
- seuil minimum en valeur : sans objet
- seuil maximum en valeur : sans objet
pour information, l'estimation de commande annuelle est de 5000 EUR (H.T.).
?Lot n°3 " jeux et jouets destinés aux enfants de plus de 3 ans, à l'exclusion des jeux d'apprentissage "
- seuil minimum en valeur : 9000 EUR Ht
- seuil maximum en valeur : 36 000 EUR (H.T.).


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Jeux destinés aux enfants de moins de 3 ans

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37520000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 25 000 EUR et 45 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
jeux d'apprentissage destinés aux enfants de 3 à 12 ans

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37524100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
jeux et jouets destinés aux enfants de plus de 3 ans, à l'exclusion des jeux d'apprentissage

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37524300.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 9 000 EUR et 36 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : avance de l'article 87 du Code des marchés publics après constitution d'une garantie à la première demande (article 89).

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : inscrits sur divers credits de fonctionnement du budget de la Ville de Versailles.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : entreprise isolée ou groupement conjoint ou solidaire d'entreprises.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc1, Dc2.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : preuve d'une assurance risques professionnels.

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11ff-Sm-0787-N.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
5 décembre 2011, à 16:30


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.versailles.fr
Procédure : Appel d'offres ouvert, l'accord cadre s'entend comme un marché à bons de commande conclu en application de l'article 77 Cmp, avec indication de seuils minimum et maximum annuels determinés en valeur pour les lots 1 et 3. Estimation de commande annuelle lot 2: 5000 EUR Ht
Marché à bons de commande
délai de livraison : le délai de livraison est à indiquer par le candidat à l'article 4 de l'acte d'engagement
criteres d'attributions : -Lot n°1:
qualité, robustesse des produits au vu des échantillons - 35 %
Diversité du catalogue - 30 %
Prix des fournitures au vu du Bpu et du Dqe - 30 %
Délais de livraison - 5 %
-Lot n°2:
Intérêt pédagogique des produits - 40 %
Diversité du catalogue - 30 %
Délai de livraison - 5 %
Prix des fournitures au vu du Bpu et du Dqe - 25 %
-Lot n°3:
Diversité du catalogue - 45 %
Délai de livraison - 5 %
Prixdes fournitures au vu du Bpu et du Dqe - 30 %
Attractivité et qualité des produits au vu des échantillons - 20 %
Unité monétaire utilisée, l'euro.1) Dc1 (1);
2) Dc2 (1);
3) Preuve d'une assurance risques professionnels;
4) Acte(S) d'engagement (A.E.) daté(s) et signé(s);
5) Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U) par lot;
6) Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) par lot;
7) Le(S) catalogue(s) ou listes d'articles du fournisseur et les barèmes et tarifs correspondants sur lesquels sera appliqué le taux de remise uniforme ;
8) Les échantillons :
- pour le lot n°1 : Eléments d'épicerie : fruits et légumes ; mini véhicule en plastique semi souple ; Jeux d'encastrement : puzzle en bois avec maxi poignées; exemple d'élément en mousse du kit de motricité ; poupée à habiller en tissus lavable ; Malette docteur; Ferme.
- pour le lot n°3 : lot d'animaux de la foret ; lot de véhicules divers (voitures, camions...) ; set de bricolage ; puzzle bois 9 pièces ;puzzle plastique 24 pièces.
Ces échantillons pourront être récupérés par les candidats une fois la procédure d'attribution menée à son terme. Cette récupération s'effectuera aux frais et risques du candidat.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 39 20 54 00. Fax : (+33) 1 39 20 54 87


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : délai d'introduction des recours : la juridiction peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication du présent avis (article R551-7 du code de justice administrative).


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 25 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Jeux, jouets

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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