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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 60  (Oise) Date de parution : 06/10/2011 Date de péremption : 25/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 194B N° annonce (BOAMP) 531

fourniture et livraison de lampes, d'ampoules, de tubes fluorescents, de starters et d'appareillages et materiels électriques à destination du patrimoine de l'opac de l'oise à Beauvais 

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BOMP B/0194-531

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
OPAC de l'Oise, office Public de l'habitat - 1 Cours Scellier B.P 80616, à l'attention de M. le directeur général, F-60016 Beauvais Cedex. Tél. : (+33) 3 44 79 50 50. Fax : (+33) 3 44 79 51 46.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.opacoise.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
OPAC de l'Oise, 1 Cours Scellier B.P. 80616, contact : service Gestion Technique, à l'attention de Mme BONNEMENT Carole, F-60016 Beauvais Cedex. Tél. : (+33) 3 44 79 50 46. E-mail : cbonnement@opacoise.fr. Fax : (+33) 3 44 79 51 46

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
OPAC de l'Oise, 17 rue Racine, contact : unité Achats, F-60000 Beauvais. Tél. : (+33) 3 44 11 47 81. E-mail : achat@opacoise.fr. Fax : (+33) 3 44 11 47 88. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_6BDDEc3Uts

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
OPAC de l'Oise, 17 rue Racine, contact : unité Achats, F-60000 Beauvais. Tél. : (+33) 3 44 11 47 81. E-mail : achat@opacoise.fr. Fax : (+33) 3 44 11 47 88


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Logement et développement collectif.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture et livraison de lampes, d'ampoules, de tubes fluorescents, de starters et d'appareillages et materiels électriques à destination du patrimoine de l'opac de l'oise.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : départements de l'oise et éventuellement limitrophes.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture et livraison de lampes, d'ampoules, de tubes fluorescents, de starters et d'appareillages et materiels électriques à destination du patrimoine de l'opac de l'oise.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
31500000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Secteur de Beauvais
1) Description succincte :
Zone de compétence des antennes de Beauvais (Argentine, St Lucien et St Jean) et de Méru.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31500000.

3) Quantité ou étendue :
Marché à bons de commande conclu sans montant minimum ni maximum. A titre indicatif, les commandes annuelles précédentes sont (en (T.T.C.)) en 2009: 19239 euro(s), en 2010: 17666 euro(s) et en 2011: 13306 euro(s)

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Secteur de Senlis
1) Description succincte :
Zone de compétence des antennes de Senlis, Nogent sur Oise, Clermont et de Pont Ste Maxence.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31500000.

3) Quantité ou étendue :
Marché à bons de commande conclu sans montant minimum ni maximum. A titre indicatif, les commandes annuelles précédentes sont (en (T.T.C.)) en 2009: 14885 euro(s), en 2010: 9278 euro(s) et en 2011: 9458 euro(s)

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Secteur de Compiègne
1) Description succincte :
Zone de compétence des antennes de Compiègne (Royallieu et la Vistoire), Crépy-en-Valois et de Noyon.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31500000.

3) Quantité ou étendue :
Marché à bons de commande conclu sans montant minimum ni maximum. A titre indicatif, les commandes annuelles précédentes sont (en (T.T.C.)) en 2009: 18597 euro(s), en 2010: 12541 euro(s) et en 2011: 16550 euro(s)

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement par fonds propres de l'opac de l'oise - paiement selon les dispositions de l'article 98 du Code des Marchés Publics.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1°) Lettre de candidature (imprimé Dc1 dûment complété ou équivalent)
2°) Déclaration du candidat (imprimé Dc2 dûment complété ou équivalent)
3°) Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire
4°) Pouvoir de la ou des personne(s) habilitée(s) à engager la société
5°) Attestation d'assurance responsabilité civile précisant le montant et la durée des garanties
6°) Références des prestations similaires de moins de 3 ans et/ou certificats de qualification professionnelle
7°) Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique ainsi que l'importance des effectifs pour chacune des 3 dernières années
8°) Document de présentation du ou des magasin(s) en précisant l'adresse, les jours et horaires d'ouverture et la nature et la quantité d'articles en stock.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : capacités financières.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : expériences et capacités techniques et professionnelles. Une candidature sera non admise, si le candidat ne présente pas de liste de références pour des marchés similaires, s'il n'apporte pas la preuve de ses compétences et de ses capacités à faire vis-à-vis de ses qualifications.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des fournitures (en points)
Pondération : 12.
2. valeur technique de l'offre (en points)
Pondération : 8.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
opacoiseampoules.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
25 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Durée du marché : Du 01/01/12 au 31/12/13, marché reconduit tacitement annuellement au maximum 2 fois par période de 1 année, soit au maximum jusqu'au 31/12/15, sauf dénonciation 6 mois avant l'échéance par courrier recommandé avec accusé de réception.réponse par voie dématérialisée sur le site achatpublic.com : 1) Documents acceptés sous extension .doc, .xls, .pps, .jpeg, .pdf - 2) Signature électronique reconnue par le ministère de l'économie et des finances obligatoirement - 3) Archivage de sécurité pour tout document électronique contenant un virus - 4) Dispositif d'horodatage précisé sur le site - 5) Fuseau horaire de référence: Paris
Le dossier peut être adressé gratuitement par courrier (si la demande parvient avant le 18/11/11) à tout candidat en faisant la demande. Il peut également être retiré sur place ou sur Internet à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do. Sous la référence de la consultation "opacoise".les renseignements d'ordre administratif peuvent être demandés à Mme Céline LEFEVRE, Unité achats de fournitures et services, Tél: +33 344795041, Fax: +33 344795146, Email: clefevre@opacoise.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Amiens, 14, rue Lemerchier, F-80011 Amiens Cedex 01. E-mail : greffe.ta-amiens@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 22 33 61 70. Fax : (+33) 33 22 33 61 71

Organe chargé des procédures de médiation :
CCRA de Nancy préfecture de Meurthe et Moselle, 1, rue Préfet Claude Erignac, F-54038 Nancy Cedex. Tél. : (+33) 33 83 34 25 62. Fax : (+33) 33 83 34 22 24


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Renseignements auprès du Greffe du Tribunal administratif d'Amiens (coordonnées ci-dessus),


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Matériel électrique

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
31Machines et appareils électriques
 
    


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