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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 69  (Rhône) Date de parution : 22/10/2011 Date de péremption : 21/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 206B N° annonce (BOAMP) 141

Fourniture et livraison de livres et supports multimédias pour les besoins de la médiathèque à Brignais 

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BOMP B/0206-141Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Brignais.
Correspondant : Cécile PEREZ, service Commande publique / Affaires juridiques 28 rue du Général de Gaulle, 69530 Brignais.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-securises.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture et livraison de livres et supports multimédias pour les besoins de la médiathèque de Brignais.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : mediatheque de brignais.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la présente consultation concerne la fourniture et la livraison de livres et supports multimédias pour les besoins de la médiathèque municipale de la ville de Brignais.. Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 01/01/2012 jusqu'au 31/12/2012.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : les marchés sont renouvelables pour 2 périodes de un an.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Il est expréssement demandé au titulaire de plusieurs lots d'établir une facture par lot, ou en cas de facture globale, une facture faisant apparaître les sous-totaux par lot afin de permettre le suivi de l'exécution du marché, et ce conformément à l'article 93 du CMP. Dans le cas contraire, les factures seront rejetées.. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Le financement de la prestation est prévu au sein du budget principal de la ville, section de fonctionnement (ressources propres).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : la durée du contrat précitée est une durée maximum.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- lot 1 : la spécificité du fond : 60 % ;
- lot 1 : la qualité du service et les services rendus : 30 % ;
- lot 1 : le prix : 10 % ;
- lot 2 : la spécificité du fond : 50 % ;
- lot 2 : le programme d'animation : 20 % ;
- lot 2 : la qualité du service et les services rendus : 20 % ;
- lot 2 : le prix : 10 % ;
- lot 3 : la spécificité du fond : 50 % ;
- lot 3 : le programme d'animation : 20 % ;
- lot 3 : la qualité du service et les services rendus : 20 % ;
- lot 3 : le prix : 10 % ;
- lot 4 : la spécificité du fond : 50 % ;
- lot 4 : le programme d'animation : 20 % ;
- lot 4 : la qualité du service et les services rendus : 20 % ;
- lot 4 : le prix : 10 % ;
- lot 5 : le prix : 70 % ;
- lot 5 : le délai de livraison : 30 % ;
- lot 6 : la spécificité du fonds : 50 % ;
- lot 6 : le programme d'animation : 20 % ;
- lot 6 : la qualité du service et les services rendus : 20 % ;
- lot 6 : le prix : 10 % ;
- lot 7 : le prix : 70 % ;
- lot 7 : le délai de livraison : 30 % ;
- lot 8 : la spécificité du fond : 60 % ;
- lot 8 : les délais de livraison : 30 % ;
- lot 8 : le prix : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 21 novembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 11IAC03F.

Renseignements complémentaires : la transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de Brignais.
service Commande publique / Affaires juridiques 28 rue du Général de Gaulle, 69530 Brignais.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mairie de Brignais.
Correspondant : Cécile PEREZ service Commande publique / Affaires juridiques 28 rue du Général de Gaulle, 69530 Brignais Courriel Via-la-Plateforme Www.Marches Securises.Fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de Brignais.
Correspondant : Cécile PEREZ service Commande publique / Affaires juridiques 28 rue du Général de Gaulle, 69530 Brignais Courriel Via-la-Plateforme Www.Marches Securises.Fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie de Brignais.
service Commande publique / Affaires juridiques 28 rue du Général de Gaulle, 69530 Brignais, adresse internet : http://www.marches-securises.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin, 69003 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10, télécopieur : 04-78-14-10-65.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 ouvrages de fiction et documentaires jeunesse - par correspondance.
Liste non exhaustive : romans, albums, contes, bandes dessinées, policiers, science fiction, livres lus en section jeunesse.
; minimum 2 000.00 EUR maximum 6 800.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 22113000.
Lot(s) 2 ouvrages de fiction et documentaires jeunesse - choix en magasin.
Liste non exhaustive : romans, albums, contes, bandes dessinées, policiers, science fiction, livres lus en section jeunesse.
; minimum 6 000.00 EUR maximum 8 700.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 22113000.
Lot(s) 3 ouvrages de fiction adultes - choix en magasin ou par correspondance.
Liste non exhaustive : romans, policiers, science fiction, livres lus pour adultes.
; minimum 4 000.00 EUR maximum 9 700.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 22113000.
Lot(s) 4 documentaires adultes - choix en magasin ou par correspondance.
Liste non exhaustive : livres documentaires, biographies, autobiographies pour adulte, et dans tous les domaines de la classification Décimale de Dewey.
; minimum 2 000.00 EUR maximum 7 400.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 22113000.
Lot(s) 5 supports multimédias - par correspondance.
Tous les films (supports Dvd) dans tous les genres : comédie, drame, thriller, fantastique, documentaire, policier, aventure, films enfants, dessins animés...liste non exhaustive.
; minimum 10 000.00 EUR maximum 20 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 32354500.
Lot(s) 6 bandes dessinées pour adultes / librairies spécialisées.
Liste non exhaustive : choix en magasin ou par correspondance. Toutes les bandes dessinées adultes, auteurs indépendants, franco-belges, mangas.
; minimum 2 000.00 EUR maximum 5 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 22113000.
Lot(s) 7 livres neufs soldés - choix sur place (médiathèque ou véhicule du soldeur).
Liste non exhaustive : livres neufs, récents dans l'édition et soldés à prix très intéressants.
; minimum 200.00 EUR maximum 1 500.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 22113000.
Lot(s) 8 livres petits éditeurs peu ou mal diffusés pour adultes et jeunes.
Par correspondance. Liste non exhaustive.
; minimum 100.00 EUR maximum 500.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 22113000.

Mots déscripteurs
Livres
Produits des industries diverses

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
22Produits de l'édition ; produits imprimés ou reproduits
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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