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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 63  (Puy-de-Dôme) Date de parution : 25/10/2011 Date de péremption : 16/01/2012 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 207B N° annonce (BOAMP) 236

la fourniture, la livraison et la maintenance déquipements d'imagerie, pour le CHU de Clermont-Ferrand 

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BOMP B/0207-236

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHU de Clermont-Ferrand, 1er étage du Centre d'approvionnement Logistique 58 rue montalembert, contact : bureau des Marchés, F-63003 Clermont Ferrand Cedex 1. E-mail : bdm@chu-clermontferrand.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
CHU de Clermont-ferrand Direction des Achats, Equipements et Logistique, 58 rue Montalembert, contact : pour les renseignements administratifs : Bureau des Marchés 04 73 75 47 42 Pour les renseignements techniques : M. BONHOMME 04 73 75 11 72, F-63003 Clermont Ferrand Cedex 1. URL : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_9R46CS90o9

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
CHU de Clermont-ferrand Direction des Achats, Equipements et Logistique, 1er étage du centre d'approvisionnement logistique 58 rue Montalembert, contact : bureau des Marchés, F-63003 Clermont Ferrand Cedex 1. Tél. : (+33) 4 73 75 47 42. URL : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_9R46CS90o9

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
CHU de Clermont-ferrand Direction des Achats, Equipements et Logistiques, 1er étage du centre d'approvisionnement logistique 58 rue Montalembert, contact : bureau des Marchés, F-63003 Clermont Ferrand Cedex 1. URL : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_9R46CS90o9


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
la fourniture, la livraison et la maintenance déquipements d'imagerie.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : chu de Clermont-Ferrand, 63000 Clermont Ferrand.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
le présent marché a pour objet la fourniture et la maintenance :
Lot 1 : d'une salle de radiologie interventionnelle hybride pour le Pôle de radiologie du Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand dotée de :
Une salle de radiologie vasculaire,
un Scanner,
Deux injecteurs de produit de contraste (un pour chaque installation).
Lot 2 : De salles télécommandées à capteur plan dynamique pour le pôle de radiologie du Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand.
Lot 3 : d'une salle à plateau flottant à capteurs plans pour le service de radiologie du Centre Hospitalier de Riom.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33110000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : voir article Iii.2 du réglement de consultation.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'une salle de radiologie interventionnelle Hybride pour l'Hôpital G. Montpied
1) Description succincte :
Une salle de radiologie interventionnelle hybride pour le Pôle de radiologie du Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand dotée de :
Une salle de radiologie vasculaire,
Un Scanner,
Deux injecteurs de produit de contraste (un pour chaque installation).

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33110000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Salles télécommandées à capteur plan dynamique pour le pôle de radiologie du Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-ferrand
1) Description succincte :
Salles télécommandées à capteur plan dynamique pour le pôle de radiologie du Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-ferrand

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33110000.

3) Quantité ou étendue :
De deux à quatre salles

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Une salle à plateau flottant à capteurs plans pour le service de radiologie du Centre Hospitalier de Riom
1) Description succincte :
Une salle à plateau flottant à capteurs plans pour le service de radiologie du Centre Hospitalier de Riom

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33110000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget du CHU. Paiement à 50 jours à compter de la date de réception de la facture, conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc 1 dûment complété et signé ou à défaut les documents suivants
a) attestation sur l'honneur selon laquelle le candidat précise qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L. 341-6, L. 125-1 et L. 125-3 du code du travail ou règles d'effet équivalent pour les candidats étrangers ;
b) déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir ;
c) attestation sur l'honneur certifiant que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement au regard des articles L 143-3 et L 620-3 du Code du travail ou règles d'effet équivalent pour les candidats étrangers ;
d) si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
e) déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices ;
f) renseignements permettant d'apprécier les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (tels que les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, l'outil industriel dont le candidat dispose pour l'exécution de la prestation, des certificats de capacité professionnelle ou des références de prestations déjà réalisées, attestant de la compétence de l'entreprise ...).
- dc 2 dûment complété
Le candidat retenu s'engage à fournir :
- noti2 dûment complété et signé
ou à défaut une attestation sur l'honneur dûment datée et signée, indiquant que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales ou les certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux. Seul le candidat retenu devra fournir ces documents ou leurs équivalents pour les candidats étrangers, dans le délai fixé par le pouvoir adjudicateur.
- DC 6.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir point ci-dessus.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir point ci-dessus.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. pour l'investissement note sur 100 : un -les qualités fonctionnelles et la valeur technique de l'offre en référence au cctp
Pondération : 40.
2. deux - le prix des équipements
Pondération : 40.
3. trois - les délais d'exécution et de livraison
Pondération : 20.
4. pour la partie maintenance note sur 100 : un -la qualité des prestations
Pondération : 40.
5. deux - le prix des prestations
Pondération : 40.
6. trois -les délais d'exécution
Pondération : 20.
7. notes obtenues seront pondérées : 1-investissement
Pondération : 70.
8. deux - maintenance
Pondération : 30.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
EM11/61.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
16 janvier 2012, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 240 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Date et Heure limites de remise des offres pour les lots n°2 et n°3 : Le lundi 05 Décembre 2011 à 12h00
Date et Heure limites de remise des offres pour le lot n°1 : Le lundi 16 janvier 2012 à 12h00
Le présent marché est coordonné par le Centre Hospitalier Universitaire de
clermont-ferrand sous forme de groupement de commandes en application de l'article 8 paragraphes I et II du Code des Marchés Publics et regroupant les besoins du Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand et du Centre Hospitalier de Riom.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Greffe du Tribunal Administratif, 6 Cours Sablon B.P. 129, F-63033 Clermont Ferrand Cedex. Tél. : (+33) 04 73 14 61 00. Fax : (+33) 04 73 14 61 22


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif, 6 Cours Sablon B.P. 129, F-63033 Clermont Ferrand Cedex. Tél. : (+33) 04 73 14 61 00. Fax : (+33) 04 73 14 61 22


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 20 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Radiologie (matériel)

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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