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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 63  (Puy-de-Dôme) Date de parution : 04/10/2011 Date de péremption : 14/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 192B N° annonce (BOAMP) 187

fourniture, livraison et maintenance d'un ensemble d'écho endoscopie pour le service d'endoscopie du CHU de Clermont-Ferrand 

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BOMP B/0192-187

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHU de Clermont-Ferrand, 1er étage du Centre d'approvionnement Logistique 58 rue montalembert, contact : bureau des Marchés, F-63003 Clermont Ferrand Cedex 1. E-mail : bdm@chu-clermontferrand.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
CHU de Clermont-ferrand Direction des Achats, Equipements et Logistique, 1er étage du centre d'approvisionnement logistique 58 rue Montalembert, contact : pour les renseignements administratifs : Bureau des Marchés 04 73 75 47 42 Pour les renseignements techniques : M. SAUVADET 04 73 75 04 49, F-63003 Clermont Ferrand Cedex 1. URL : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_9R46CS90o9

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
CHU de Clermont-ferrand Direction des Achats, Equipements et Logistique, 1er étage du centre d'approvisionnement logistique 58 rue Montalembert, contact : bureau des Marchés, F-63003 Clermont Ferrand Cedex 1. Tél. : (+33) 4 73 75 47 42

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
CHU de Clermont-ferrand Direction des Achats, Equipements et Logistiques, 1er étage du centre d'approvisionnement logistique 58 rue Montalembert, contact : bureau des Marchés, F-63003 Clermont Ferrand Cedex 1. URL : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_9R46CS90o9


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
la fourniture la livraison et la maintenance d'un ensemble d'écho endoscopie pour le service d'endoscopie du Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : chu de Clermont-Ferrand, 63000 Clermont Ferrand.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
la fourniture la livraison et la maintenance d'un ensemble d'écho endoscopie pour le service d'endoscopie du Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand constitué :
-d'un échographe Doppler couleur ;
-de quatre vidéos écho-endoscopes linéaires avec processeur multifonctions, source de lumière, écran de visualisation ;
- le tout sur chariot mobile.
La fourniture d'accessoires et de consommables captifs pour les matériels acquis ;
La maintenance des équipements :

Offre de base : fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance à l'attachement,
variante : maintenance sous contrat des équipements avec paiement d'une redevance forfaitaire.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33168100.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : voir article Iii.2 du réglement de consultation.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : voir article Iii.3 du réglement de consultation.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget du CHU. Paiement à 50 jours à compter de la date de réception de la facture, conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc 1 dûment complété et signé ou à défaut les documents suivants
a) attestation sur l'honneur selon laquelle le candidat précise qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L. 341-6, L. 125-1 et L. 125-3 du code du travail ou règles d'effet équivalent pour les candidats étrangers ;
b) déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir ;
c) attestation sur l'honneur certifiant que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement au regard des articles L 143-3 et L 620-3 du Code du travail ou règles d'effet équivalent pour les candidats étrangers ;
d) si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
e) déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices ;
f) renseignements permettant d'apprécier les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (tels que les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, l'outil industriel dont le candidat dispose pour l'exécution de la prestation, des certificats de capacité professionnelle ou des références de prestations déjà réalisées, attestant de la compétence de l'entreprise ...).
- dc 2 dûment complété
Le candidat retenu s'engage à fournir :
- noti2 dûment complété et signé
ou à défaut une attestation sur l'honneur dûment datée et signée, indiquant que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales ou les certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux. Seul le candidat retenu devra fournir ces documents ou leurs équivalents pour les candidats étrangers, dans le délai fixé par le pouvoir adjudicateur.
- DC 6.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir point ci-dessus.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir point ci-dessus.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 40.
2. performances médicales des équipements
Pondération : 30.
3. performances techniques des équipements
Pondération : 15.
4. coût de maintenance
Pondération : 15.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
EM11/34.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 160 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Greffe du Tribunal Administratif, 6 Cours Sablon B.P. 129, F-63033 Clermont Ferrand Cedex. Tél. : (+33) 04 73 14 61 00. Fax : (+33) 04 73 14 61 22


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif, 6 Cours Sablon B.P. 129, F-63033 Clermont Ferrand Cedex. Tél. : (+33) 04 73 14 61 00. Fax : (+33) 04 73 14 61 22


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 29 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Maintenance
Matériel électronique médical
Radiologie (matériel)

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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