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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 90  (Territoire de Belfort) Date de parution : 03/11/2011 Date de péremption : 13/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 249890

Fourniture et livraison de matériaux de voirie pour l'entretien des routes départementales du Territoire de Belfort. 

Avis de marché

Département de publication : 90
Annonce No 11-249890
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Conseil gal du Territoire de Belfort.
 Correspondant : M. le président du Conseil général du Territoire de Belfort, direction des routes Place de la Révolution Française, 90020 Belfort Cedex, tél. : 03-84-90-93-48, télécopieur : 03-84-90-93-98, adresse internet : http://www.cg90.fr .

Objet du marché : 
fourniture et livraison de matériaux de voirie pour l'entretien des routes départementales du Territoire de Belfort.

Lieu de livraison : 
territoire de Belfort.

Caractéristiques principales : 

accord-Cadre sans minimum et avec maximum conclu avec plusieurs attributaires (cinq maximum) par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Les montants minimum et maximum annuels sont fixés ainsi :
Lot 1 : mini sans / maxi 25 000 euros (Ht)
Lot 2 : mini sans / maxi 15 000 euros (Ht)
Lot 3 : mini sans / maxi 5 000 euros (Ht)
Lot 4 : mini sans / maxi 2 000 euros (Ht)
Lot 5 : mini sans / maxi 2 000 euros (Ht)
Lot 6 : mini sans / maxi 11 000 euros (Ht)
L'Accord-Cadre pourra être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de deux ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2014

Refus des variantes
.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
.
à compter du 1.e.r janvier 2012 et jusqu'au 31 décembre 2012.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
délai de règlement des factures : 30 jours à compter de leur réception.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
13 décembre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
2011AC MATERIAUX.

Renseignements complémentaires : 
le dossier de consultation des entreprises est à télécharger sur le site du Conseil général : http://www.cg90.fr rubrique marchés publics. Aucun document papier ne sera envoyé.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

les offres seront transmises par courrier, en recommandé avec avis de réception, à l'adresse indiquée ci-dessus ;

Ou déposées contre récépissé à :
Conseil général du Territoire de Belfort
Direction des routes (bureau 313)
39 faubourg de Montbéliard à Belfort ;

Ou déposées par voie électronique.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
3 novembre 2011.

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - Fourniture et livraison d'enrobés noirs à froid en vrac
 Lot2. - Fourniture et livraison d'enrobés noirs à froid en seaux
 Lot3. - Fourniture et livraison de béton prêt-à-l'emploi
 Lot4. - Fourniture et livraison de produits de carrière : matériaux calcaires
 Lot5. - Fourniture et livraison de produits de carrière : matériaux de gravière
 Lot6. - Fourniture et livraison de produits de carrière : matériaux porphyres

Mots déscripteurs
Matériaux de construction
Matériaux routiers
Minéraux divers

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
14Produits divers des industries extractives
24Produits chimiques
26Autres produits minéraux non métalliques
 
    


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