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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 07  (Ardèche) Date de parution : 21/10/2011 Date de péremption : 10/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 242024

FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIEL DE NETTOYAGE POUR 6 COLLEGES ARDECHOIS LOT 1 : AUTOLAVEUSES LOT 2 : CHARIOTS DE MENAGE ET ASPIRATEURS A EAU 

Avis de marché

Département de publication : 7
Annonce No 11-242024
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Département de l'Ardèche.
 Correspondant : Mme DUPUY-CHAZEL Lydie, chargée achats collèges, la chaumette B.P. 737, 07007 Privas, tél. : 04-75-66-79-02, télécopieur : 04-75-66-97-04, courriel : ldupuychazel@ardeche.fr, adresse internet : http://www.ardeche.fr .

Objet du marché : 
fourniture et livraison de materiel de nettoyage pour 6 colleges ardechois
lot 1 : Autolaveuses
Lot 2 : chariots de menage et aspirateurs a eau
.

Lieu d'exécution : 
ardeche.

Lieu de livraison : 
6 colleges ardechois.

Caractéristiques principales : 

Refus des variantes
.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 
12 décembre 2011.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
fonds propres + dotation departementale d equipement des colleges.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : tableaux de références du candidat.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
10 novembre 2011, à 17 h 30.

Délai minimum de validité des offres : 
90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
SEDUC201104.

Renseignements complémentaires : 
recours administratif auprès du Président du Conseil Général de l'ardèche dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée.
Recours pré-contractuel avant la signature du contrat (articles L 551-1 et R 551-1 du Code de Justice Administrative).
Recours pour excès de pouvoir, (article R 421-1 du Code de Justice Administrative) contre un acte détachable du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de cet acte.
Recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la décision faisant grief (articles R 421-1 à R 421-7 du Code de Justice Administrative).
Recours de plein contentieux, assorti ou non d'un référé suspension, contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de sa date de signature (articles L 521-1 et R 522-1 du Code de Justice Administratif).
Référé contractuel (article L 551-13 du Code de Justice Administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'intention de conclure le marché ou, à défaut de publication, dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
21 octobre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : 
Conseil général ardèche service education.

 Correspondant : 
Mme Dupuy Lydie, la chaumette B.P. 737, 07007 Privas, tél. : 04-75-66-79-02, télécopieur : 04-75-66-97-04, courriel : ldupuychazel@ardeche.fr, adresse internet : http://www.ardeche.fr .

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
Conseil general ardeche service education.

 Correspondant : 
Mme Dupuy Lydie, la chaumette B.P. 737, 07007 Privas, tél. : 04-75-66-79-02, télécopieur : 04-75-66-97-04, courriel : ldupuychazel@ardeche.fr, adresse internet : https://marches.local-trust.com/ardeche/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=281&orgAcronyme=ardeche .

Renseignements relatifs aux lots : 

Lot(s) 1. -
Autolaveuses : petites et grandes : 5.

Exécution
 : 12 décembre 2011.

Lot(s) 2. -
Chariots de ménage et aspirateurs à eau : 6.

Exécution
 : 12 décembre 2011.

Mots déscripteurs
Nettoyage de locaux

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
 
    


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