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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 34  (Hérault) Date de parution : 16/11/2011 Date de péremption : 21/12/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 221B N° annonce (BOAMP) 382

fourniture, livraison, mise en service et maintenance de deux simulateurs chirurgicaux de coelioscopie destinés à la formation des internes chirurgiens de l'UFR médecine de l'Université Montpellier 1 

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BOMP B/0221-382

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université Montpellier 1, cs 19044 5 boulevard Henri IV, contact : d.a.g/ service de la commande publique, à l'attention de Mme DESHONS Marie-Paule, F-34967 Montpellier Cedex 2. Tél. : (+33) 04 34 43 31 49. E-mail : achat-public@univ-montp1.fr. Fax : (+33) 04 34 43 31 55.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.univ-montp1.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Education.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : chu St Eloi/ CHU Lapeyronie, 34000 Montpellier.
Code NUTS : FR813.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture, Livraison, Mise en service et Maintenance de deux simulateurs chirurgicaux de coelioscopie destinés à la formation des internes chirurgiens de l'ufr médecine de l'um1.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
38970000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : le présent marché est composé d'une seule tranche et d'un lot unique, il concerne la fourniture, livraison, mise en service et maintenance de deux simulateurs chirurgicaux de coelioscopie.

Valeur estimée hors TVA : 260 000 EUR.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : au sens du droit communautaire: possibilités de prestations supplémentaires par reconductions et/ou marchés complémentaires (art 35 II 5 du C.M.P).
Au sens du droit national :il y a deux options:
option n°1 : Un jeu de manettes avec retour de force
option n°2 : Un contrat de maintenance pour le jeu de manettes avec retour de force.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune garantie exigée.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur les ressources propres de l'um1.
Modalités de paiement : mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique, délai global de paiement 30 jours, en cas de dépassement le taux des intérêts moratoires sera le taux de la BCE (taux de la principale facilité de refinancement) majoré de 7 points.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
oui.
l'unité monétaire utilisée est l'euro.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire Dc1, " lettre de candidature ", joint au présent dossier)
-formulaire DC 2 (" Déclaration du candidat ", joint au présent dossier)
-les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (si ces renseignements ne sont pas déjà mentionnés dans le cadre du DC 2, ci-dessus) ;
-Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés (si ces renseignements ne sont pas déjà mentionnés dans le cadre du DC 2, ci-dessus) ;
-Les déclarations sur l'honneur dûment datées et signées par le candidat pour justifier qu'il n'est soumis à aucune des interdictions de soumissionner à un marché public prévues à l'article 43 du Code des marchés publics (si ces renseignements ne sont pas déjà mentionnés dans le cadre du DC 2, ci-dessus) ;.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices (si ces renseignements ne sont pas déjà mentionnés dans le cadre du DC 2, ci-dessus) ;
-Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature:
production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 2) ;
Production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché (si cet engagement n'est pas déjà demandé dans le cadre du DC 1).

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années (si ces renseignements ne sont pas déjà mentionnés dans le cadre du DC 2, ci-dessus) ;
-Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire (si ces renseignements ne sont pas déjà mentionnés dans le cadre du DC 2, ci-dessus) ;
-Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures à des spécifications ou des normes ; Toutefois, seront acceptées toutes preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 60.
2. prix des prestations
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
21 décembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 alinéa 3 et 57 à 59 du Cmp.
Une avance pourra être accordée dans les conditions prévues aux articles 87 à 90 du Cmp.
Les sous-critères de la valeur technique sont les suivants :
-Facilite d'emploi, note sur 10
-ergonomie, note sur 10
-personnalisation des profils, note sur 10
-les logiciels, note sur 10
-preuves expérimentales et cliniques, note sur 20
le délai de livraison sera proposé par le candidat dans l'acte d'engagement.il part à compter de la date de notification du marché.
Les plis seront remis soit sous support papier sois sous forme électronique.
Si l'envoi est réalisé sur support papier il peut être fait par tout moyen permettant de donner une date certaine de réception, à l'adresse suivante :
Université Montpellier 1
service de la Commande Publique
5 bd Henri IV
CS 19044
34967 Montpellier Cedex 2
les dossiers peuvent être obtenus gratuitement :
-par téléchargement sur la plateforme de dématérialisation : www.achatpublic.com
-ou, sur simple demande par courriel : achat-public@univ-montp1.fr ou par télécopie au 0434433155
renseignements Administratifs :
universite montpellier 1
direction des Affaires Générales
Service de la commande publique / marchés publics
5, boulevard Henri IV
CS 19044
34967 montpellier Cedex 2
Mlle Pauline Zimmermann
Mme Marie-Paule Deshons
Tél: 04.34.43.31.53 ou 04.34.43.31.49
mail :achat-public@univ-montp1.fr
renseignements Techniques :
Mme Isabelle PIRLET
Tél : 06.85.84.92.98
mail :i-pirlet@chu-montpellier.fr
chu Arnaud de Villeneuve
34 295 Montpellier Cedex 5
pr Hervé Dechaud
Tél : 04.67.33.64.81
mail : h-dechaud@chu-montpellier.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier, 6, rue Pitot, F-34063 Montpellier. E-mail : greffe.tamontpellier@juradm.fr. Tél. : (+33) 04 67 54 81 00. Fax : (+33) 04 67 54 74 10

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, boulevard Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif de Montpellier, 6, rue Pitot, F-34063 Montpellier. Tél. : (+33) 04 67 54 81 00. Fax : (+33) 04 67 54 74 10


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 10 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Matériel médical

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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