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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 31  (Haute-Garonne) Date de parution : 08/11/2011 Date de péremption : 07/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 252125

fourniture et livraison d'ouvrages (5 lots) pour la médiathèque françois mitterrand de muret - marchés à bons de commande. 

Avis de marché

Département de publication : 31
Annonce No 11-252125
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Ville de Muret.
 Correspondant : M. le maire, 27, rue Castelvielh, 31605 Muret Cedex.

Objet du marché : 
fourniture et Livraison d'ouvrages (5 lots) pour la Médiathèque François Mitterrand de Muret - marchés à Bons de Commande. 1 - lot littérature adultes Romans, romans policiers, science-fiction, gros caractères, textes enregistrés, littérature en langue originale, poésie, théâtre Montant Annuel minimum 8 000 euros (H.T.) - montant maximum 10 000 euros (H.T.) 2 - lot livres adultes documentaires et bandes dessinées : Livres de philosophie, psychologie, sciences sociales, histoire, religion, informatique et bandes dessinées Montant Annuel minimum 4 500 euros (H.T.) - montant maximum 8 000 euros (H.T.) 3 - lot documentaires adultes Sciences, techniques, arts et loisirs, géographie, langues Montant Annuel minimum 4 500 euros (H.T.) - montant maximum 8 000 euros (H.T.) 4 - lot livres jeunesse, Fiction, documentaires et livres CD Montant Annuel minimum 8 000 euros (H.T.) - montant maximum 15 000 euros (H.T.) 5 - lot rachat, achats ponctuels et urgents Livres jeunesse et adultes Montant Annuel minimum 4 000 euros (H.T.) - montant maximum 6 500 euros ht.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
.
à compter du 1.e.r janvier 2012 et jusqu'au 31 décembre 2015.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 
1.e.r janvier 2012.

Cautionnement et garanties exigés : 
avance forfaitaire possible avec comme pour le marché, dépôt d'une garantie à 1ère demande.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
financement sur le Budget de la Ville, Section de Fonctionnement - règlement par mandat administratif en 30 jours maxi.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique de l'ofre (mémoire technique permettant de juger l'aide technique apportée au choix des ouvrages ou documents divers) : 65 %;
     - modalités d'exécution des prestations : 25 %;
     - prix des prestations (importance du taux de remise avec maximum légal de 9%) : 10 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
7 décembre 2011, à 10 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
MAPA 2011/072 F.

Renseignements complémentaires : 
instance chargée des procédures de recours :
tribunal administratif de TOULOUSE - 68, rue Raymond IV - B.P. 7007 - 31068 TOULOUSE Cedex 07 - tél 05 62 73 57 57 - télécopieur 05 62 73 57 40 - mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr - web : www.ta-toulouse.juradm.fr
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : selon les dispositions du cdja
- référé précontractuel (L551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché
- référé contractuel (art L 551-13 à L 551-23) dans un délai de trente et un jours suivant la publication de l'avis d'attribution
- recours (art R 421-1) dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision de rejet
- recours direct contre le contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels
:
Retrait du Dossier de Consultation :
Retrait sur le site dématérialisé : https://marches-publics-ville-muret.omnikles.com/.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

envoi par courrier recommandé ou express ou dépôt auprès du Service des Marchés Publics - hôtel de Ville - 2e étage - 27, rue Castelvielh -B.P. 60207 - 31605 Muret Cedex.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
8 novembre 2011.

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - littérature adultes
Romans, romans policiers, science-fiction, gros caractères, textes enregistrés, littérature en langue originale, poésie, théâtre
Montant Annuel minimum 8 000 euros (H.T.) - Montant maximum 10 000 euros HT
 Lot2. - livres adultes documentaires et bandes dessinées :
Livres de philosophie, psychologie, sciences sociales, histoire, religion, informatique et bandes dessinées
Montant Annuel minimum 4 500 euros (H.T.) - Montant maximum 8 000 euros HT
 Lot3. - documentaires adultes
Sciences, techniques, arts et loisirs, géographie, langues
Montant Annuel minimum 4 500 euros (H.T.) - Montant maximum 8 000 euros HT
 Lot4. - livres jeunesse,
Fiction, documentaires et livres CD
Montant Annuel minimum 8 000 euros (H.T.) - Montant maximum 15 000 euros HT
 Lot5. - rachat, achats ponctuels et urgents
Livres jeunesse et adultes
Montant Annuel minimum 4 000 euros (H.T.) - Montant maximum 6 500 euros HT

Mots déscripteurs
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