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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 58  (Nièvre) Date de parution : 29/04/2011 Date de péremption : 07/06/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 84B N° annonce (BOAMP) 179

fourniture et livraison de papiers et cartons d'impression et d'écriture à Metz 

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BOMP B/0084-179

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université Paul Verlaine - Metz, maison de l'université Ile du Saulcy B.P. 80794, Contact : service marchés, à l'attention de M. Le responsable du service marchés, F-57012 Metz Cedex. Tél. 03 87 31 54 83. E-Mail : service.marches@univ-metz.fr. Fax 03 87 31 56 64, contact : service marchés, à l'attention de M. Le responsable du service marchés, F-57012 Metz. Tél. : (+33) 33 87 31 54 98. E-mail : service.marches@univ-metz.fr. Fax : (+33) 33 87 31 56 64.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.univ-metz.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Université Paul Verlaine - Metz, maison de l'université - service marchés Ile du Saulcy B.P. 80794, contact : service marchés, F-57012 Metz Cedex 1. Tél. : (+33) 3 8 7 31 5 4 98. E-mail : service.marches@univ-metz.fr. Fax : (+33) 3 8 7 31 5 6 64. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Université Paul Verlaine - Metz, maison de l'université - service marchés Ile du Saulcy B.P. 80794, contact : service marchés, F-57012 Metz Cedex 1. Tél. : (+33) 3 8 7 31 5 4 98. E-mail : service.marches@univ-metz.fr. Fax : (+33) 3 8 7 31 5 6 64. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Université Paul Verlaine - Metz, maison de l'université - service marchés Ile du Saulcy B.P. 80794, contact : service marchés, F-57012 Metz Cedex 1. Tél. : (+33) 3 8 7 31 5 4 98. E-mail : service.marches@univ-metz.fr. Fax : (+33) 3 8 7 31 5 6 64. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Education.

Autre : enseignement supérieur et recherche.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture et livraison de papiers et cartons d'impression et d'écriture pour les universités du Grand Est.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture et livraison de papiers et cartons d'impression et d'écriture pour les universités du Grand Est.
Consultation lancée en groupement de commandes par Agrosup Dijon, l'institut national polytechnique de Lorraine, l'université technologique de Belfort - montbéliard, l'université de Bourgogne, l'université de Haute Alsace, l'université Henri Poincaré, l'université Nancy 2, l'université Paul Verlaine - metz, l'université de Strasbourg et le PRES de l'université de Lorraine.
Le coordonnateur du groupement, seul interlocuteur auquel les candidats doivent s'adresser durant la procédure, est l'université Paul Verlaine - metz.
A l'issue de la procédure d'appel public à la concurrence, chaque établissement membre du groupement signera, notifiera et exécutera les contrats pour ce qui le concerne.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
22900000, 30197600,30197630,30197642.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : 5 500 000 EUR (H.T.) pour l'ensemble des lots, reconductions incluses.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : chaque lot donnera lieu à un contrat conclu pour 12 mois, reconductible 3 fois. Pour chaque lot, le cas échéant, chaque établissement se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'avenants dans les conditions fixées par les articles 20 et 118 du Code des marchés publics français (Cmp), ou de marchés complémentaires dans les conditions fixées à l'article 35 II 4° du CMP.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 1 Marchés publics de fourniture et de livraison de papiers d'impression et d'écriture blancs A4 ET A3, grammages 75 g et 80 g à haute performance environnementale pour Agrosup Dijon, l'Institut national polytechnique de Lorraine, l'Université technologique de Belfort - Montbéliard, l'Université de Bourgogne, l'Université de Haute Alsace, l'Université Henri Poincaré, l'Université Nancy 2, l'Université Paul Verlaine - Metz, l'Université de Strasbourg et le PRES de l'université de Lorraine

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22900000 - CA57 - BC29 - BC21, 30197630,30197642.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Les marchés conclus par chacun des établissements seront des marchés à bon de commande, passés sur le fondement de l'article 77 du CMP.
Ils seront conclus avec un seul titulaire et s'exécuteront au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande.
Montant maximum du lot : 1 123 000 EUR (H.T.) par an pour l'ensemble des établissements, soit 4 492 000 EUR (H.T.) pour la durée totale du marché.
Villes où les livraisons sont susceptibles d'intervenir : Metz, Forbach, Sarreguemines, Saint-Avold, Thionville (dép. 57), Communauté Urbaine de Strasbourg et agglomération, Haguenau, Sélestat (dép. 67), Mulhouse, Colmar (dép. 68), Agglomération nancéienne, Lunéville, Longwy (dép. 54), Epinal, Saint-Dié-des-Vosges (dép. 88), Bar-le-Duc (dép. 55), Dijon (dép. 21), Nevers (dép. 58), Le Creusot, Chalon-sur-Saône, Mâcon (dép.71), Marmilhat (dép. 63), Auxerre (dép. 89), Belfort, Sevenans (dép.90)

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Marché public de fourniture et livraison de papiers en bobines et bâches pour traceurs pour l'Université de Strasbourg

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30197630 - FG03 - BC29 - BC21, 22993100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
le marché conclu sera un marché à bon de commande, passé sur le fondement de l'article 77 du Code des marchés publics français.
Il sera conclu avec un seul titulaire et s'exécutera au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande.
Montant maximum du lot : 100 000 EUR (H.T.) par an, soit 400 000 EUR (H.T.) pour la durée totale du marché.
Villes où les livraisons sont susceptibles d'intervenir : Communauté Urbaine de Strasbourg et agglomération, Haguenau, Sélestat (dép. 67), Colmar (dép. 68).

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Accords - cadres de fourniture et de livraison de papiers " spéciaux " pour Agrosup Dijon, l'Institut national polytechnique de Lorraine, l'Université technologique de Belfort - Montbéliard, l'Université de Bourgogne, l'Université de Haute Alsace, l'Université Henri Poincaré, l'Université Nancy 2, l'Université Paul Verlaine - Metz, l'Université de Strasbourg

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22900000 - FG03 - BC29 - BC21, 30197630,30197642,37823500,44617100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Les contrats conclus par chacun des établissements concernés seront des accords - cadres conclus en application de l'article 76 du CMP.
Ils seront conclus avec un seul opérateur économique.
Montant estimatif du lot : 150 000 EUR (H.T.) par an pour l'ensemble des établissements, soit 600 000 EUR (H.T.) pour la durée totale de l'accord - cadre.
Villes où les livraisons sont susceptibles d'intervenir : Metz, Forbach, Sarreguemines, Saint-Avold, Thionville (dép. 57), Communauté Urbaine de Strasbourg et agglomération, Haguenau, Sélestat (dép. 67), Mulhouse, Colmar (dép. 68), Agglomération nancéienne, Lunéville, Longwy (dép. 54), Epinal, Saint-Dié-Des-Vosges (dép. 88), Bar-Le-Duc (dép. 55), Dijon (dép. 21), Nevers (dép. 58), Le Creusot, Chalon-Sur-Saône, Mâcon (dép.71), Marmilhat (dép. 63), Auxerre (dép. 89), Belfort, Sevenans (dép.90).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur budget propre de chaque établissement, pour ce qui le concerne.
Mode de règlement : virement avec paiement à 30 jours maximum, dans les conditions fixées par le décret no2002-232 du 21 février 2002 modifié.
En cas de dépassement du délai de paiement, l'université s'engage à verser au titulaire des intérêts moratoires dont le taux est celui de l'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile en cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
oui.
a leur demande, le titulaire devra mettre à disposition de chacun des établissements un outil de commande en ligne sécurisé disponible du lundi au samedi de 8h00 à 18h00.
Pour chaque lot, les établissements n'aviseront pas automatiquement le titulaire des jours et heures fixés pour les vérifications.
Les prix seront révisables aux 1er avril, 1er juillet, 1er octobre et 1er janvier de chaque année, dans les conditions fixées dans les pièces particulières de chaque contrat.
Le titulaire de chaque lot transmettra, à chaque fin de trimestre civil les statistiques de consommation de chacun
des établissements en précisant, par mois et par catégorie de papiers, le volume et le chiffre d'affaires
réalisé.
Pour les lots 1 et 3, il sera institué un comité de suivi du contrat, composé de représentants des établissements membres du groupement de commandes.
Ce comité sera notamment chargé de suivre, tout au long de l'exécution du contrat, l'évolution des prix proposés par le titulaire et des prestations qu'il fournit.
L'ensemble des conditions d'exécution particulières, y compris les conditions particulières de livraison, est précisé dans les CCP intégrés au dossier de consultation, disponible à l'adresse électronique mentionnée au présent avis.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

A l'appui de sa candidature, le candidat devra transmettre :
- la lettre de présentation de la candidature (Dc1) dûment datée et signée comprenant le nom et l'adresse du candidat et le nom de la personne habilitée à l'engager, avec le cas échéant, le pouvoir du signataire ou l'habilitation du mandataire ;
- la déclaration du candidat (Dc2) dûment renseignée. Le candidat devra remplir toutes les rubriques du Dc2, à l'exclusion de la rubrique F ;
- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
- une présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.

En cas de co-traitance, chaque co-traitant doit transmettre les mêmes documents que ceux mentionnés ci-dessus, à l'exception de la lettre de candidature, qui précise la forme du groupement et l'identité du mandataire.

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11B05.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 7 juin 2011, à 16:00.

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
7 juin 2011, à 16:00.


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations .

Appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 et 57 à 59 du Code des marchés publics français.

La date de l'ouverture des plis, qui n'est pas publique, n'est pas fixée à la date de renseignement du présent avis.

Le dossier complet est téléchargeable sur le site https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do (procédure n°11b05)

L'adresse directe de téléchargement est la suivante :

Https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_KtBH5Zycmt&v=1&selected=0

Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier, afin d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions qui y seront éventuellement apportées.

Une aide technique à l'utilisation de la salle des marchés est disponible sur le site www.achatpublic.com (rubrique espace entreprises).

Les entreprises peuvent poser leurs questions au numéro de téléphone suivant : 08 92 23 21 20 ou par courriel à l'adresse suivante :

Support@achatpublic.com

Le dossier peut également être obtenu par demande écrite transmise au service marchés de l'université Paul Verlaine - metz à l'adresse suivante :

Université Paul Verlaine - metz, Maison de l'université, Service marchés, Ile du Saulcy B.P. 80794 57012 Metz Cedex (courriel : service.marches@univ-metz.fr , télécopie : (+33) 3 87 31 56 64).

Le mode de transmission choisi par l'université est l'envoi par voie électronique (réponse dématérialisée) à l'adresse suivante :

Https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_KtBH5Zycmt&v=1&selected=0

Sur le site www.achatpublic.com.

Les modalités de réponse dématérialisées sont précisées dans le règlement de la consultation, étant indiqué que les candidats pourront faire parvenir une copie de sauvegarde de leur candidature et de leur offre au plus tard le 7 juin 2011 à 16 h 00 au service marchés de l'université Paul Verlaine - metz, à l'adresse mentionnée ci-dessus. Les modalités relatives à l'envoi d'une copie de

Sauvegarde sont précisées dans le règlement de la consultation.

La transmission des plis peut également s'effectuer sur support papier.

Les réponses sur support papier devront être transmises à l'adresse suivante : Université Paul Verlaine - metz - maison de l'université - service marchés - ile du Saulcy - B.P. 80794 - 57012 Metz Cedex.

En cas de remise contre récépissé, les candidats doivent noter que les bureaux du service marchés de l'université Paul Verlaine - metz sont situés au 1er étage de la présidence de l'université (à l'entrée du campus universitaire du Saulcy à Metz) et sont ouverts au public

Les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 9 heures à 12 heures (heures de Paris), sauf jours fériés.

Les bureaux du service marchés seront exceptionnellement ouverts le 7 juin 2011 de 14 heures à 16 heures.

A l'appui de leur(s) offre(s), et sous peine de non examen de celle(s)-ci, les candidats doivent transmettre des échantillons sur 3 sites géographiques différents, avant le 7 juin 2011 à 16 h 00.

La liste des produits à échantillonner, ainsi que les quantités demandées, sont mentionnées à l'annexe au règlement de la consultation.

Les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite à l'adresse suivante :

Université Paul Verlaine - metz

Maison de l'université - service marchés

Ile du Saulcy B.P. 80794

57012 Metz Cedex 1

Adresse électronique : service.marches@univ-metz.fr

Télécopie : (+33) 3 87 31 56 64.

Cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci parviendraient au service marchés, aux coordonnées mentionnées ci-dessus, au plus tard le 30 mai 2011 à 16 h 00 (heure de Paris).

Après cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile.

En vertu de l'article 52 du Code des Marchés Publics, ne seront pas admises :
- les candidatures qui ne sont pas recevables en application de l'article 43 du Code des Marchés Publics ;
- les candidatures qui ne présentent pas des capacités juridiques, techniques, professionnelles et financières suffisantes. La capacité sur ce point sera appréciée à partir des éléments apportés dans les déclarations, certificats, pièces ou attestations demandés aux.

Candidats.

L'ensemble des informations relatives au déroulement de la procédure est détaillé dans le règlement de la consultation, qui figure parmi les pièces du dossier de consultation disponible par téléchargement à l'adresse électronique mentionnée supra.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 avril 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Strasbourg, 31, avenue de la Paix B.P. 51038, F-67070 Strasbourg Cedex. E-mail : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 88 21 23 23. URL : http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ta-caa/. Fax : (+33) 3 88 36 44 66


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Strasbourg, 31, avenue de la Paix B.P. 51038, F-67070 Strasbourg Cedex. E-mail : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 88 21 23 23. URL : http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ta-caa/. Fax : (+33) 3 88 36 44 66


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 25 avril 2011

Mots déscripteurs
Carton
Papeterie

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
21Papiers et cartons
 
    


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