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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 07  (Ardèche) Date de parution : 06/10/2011 Date de péremption : 14/11/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 194B N° annonce (BOAMP) 350

fourniture et livraison de pièces détachées pour engins et matériels agricoles à Privas 

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BOMP B/0194-350

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Département de l'Ardèche, hôtel du Département Quartier La Chaumette, à l'attention de damm / Slam, F-07000 Privas. Tél. : (+33) 4 75 66 72 63. E-mail : slam-achats@ardeche.fr. Fax : (+33) 4 75 65 83 43.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ardeche.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://marches.local-trust.com/ardeche.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture et livraison de pièces détachées pour engins et matériels agricoles.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR712.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture et livraison de pièces détachées pour engins et matériels agricoles.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
16810000, 34300000,34390000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :

Valeur estimée hors TVA : 520 000 EUR.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Fourniture et livraison de pièces détachées pour tracteurs de marque Renault
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de pièces détachées pour tracteurs de marque Renault

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
16810000, 34300000,34390000,34913000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 180 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Fourniture et livraison de pièces détachées pour épareuses de marque Noremat
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de pièces détachées pour épareuses de marque Noremat

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
16810000, 34913000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 160 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Fourniture et livraison de pièces détachées pour épareuses de marque Rousseau
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de pièces détachées pour épareuses de marque Rousseau

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
16810000, 34913000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 160 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Fourniture et livraison de pièces détachées pour chargeurs de marque Faucheux
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de pièces détachées pour chargeurs de marque Faucheux

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
16810000, 34913000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 20 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financements sur fonds propres. Paiement par virement à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement. Crédits ouverts au budget. Chapiter 936, fonction 621.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
Liste des principales fournitures de même nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste devra être fournie en utilisant l'annexe 1 au règlement de consultation.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. le prix des fournitures et prestations au vu des barèmes, rabais et détail estimatif non contractuel (tous les prix sont franco de port) : le candidat proposant l'offre la mieux-disante se verra attribuer la note de 20 sur 20. pour les autres offres, la note attribuée sera calculée selon la formule suivante: note candidat = (offre mini / offre n) x 20
Pondération : 60.
2. valeur technique au regard de l'offre technique contractuelle à remplir par le candidat : sous-critères : délais de livraison des fournitures (10 points) › 3 jours et ‹ ou = 4 jours 2 points, › 2 jours et ‹ ou = 3 jours 4 points, › 1 jour et ‹ ou = 2 jours 7 points, ‹ ou = 1 jour 10 points ; les moyens et l'organisation mis en place pour assurer la bonne exécution du présent marché (richesse des catalogues, nombres de personnes affectées au suivi du présent marché, présence d'un interlocuteur privilégié, services offerts pour faciliter la recherche de tarifs....) (10 points)
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11SL28.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 novembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Du Guesclin, F-69433 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 78 14 10 42. Fax : (+33) 4 78 14 10 65


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Du Guesclin, F-69433 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 78 14 10 42. Fax : (+33) 4 78 14 10 65


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Matériel agricole
Pièces détachées

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
28Produits du travail des métaux
29Machines et équipements
 
    


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