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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 80  (Somme) Date de parution : 22/09/2011 Date de péremption : 02/11/2011 11:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 184B N° annonce (BOAMP) 286

fourniture avec ou sans livraison de pièces de rechange et accessoires pour véhicules d'un ptac inférieur ou égal à 3,5 tonnes pour le Dept de la Somme à Amiens 

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BOMP B/0184-286

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général de la Somme, 53, rue de la République- bp32615, contact : M. le président, à l'attention de M. le président, F-80026 Amiens.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://somme.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://sommemarchespublics.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Département de la Somme-DGA AED-MAB/SMP, 85, avenue Roger Dumoulin-Bp32615, contact : g. Bruxelle, F-80026 Amiens Cedex 1. E-mail : g.bruxelle@somme.fr. URL : https://sommemarchespublics.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Département de la Somme-DGA AED-MAB/SMP, 85, avenue Roger Dumoulin-Bp32615, contact : g. Bruxelle, F-80026 Amiens Cedex 1. E-mail : g.bruxelle@somme.fr. URL : https://sommemarchespublics.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Département de la Somme-DGA AED-MAB/SMP, dépôt : 85, avenue Roger Dumoulin- courrier :Bp32615, contact : g. Bruxelle, F-80000 Amiens. E-mail : g.bruxelle@somme.fr. URL : https://sommemarchespublics.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture avec ou sans livraison de pièces de rechange et accessoires pour véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR223.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 12.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture avec ou sans livraison de pièces de rechange et accessoires pour véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes.
Marché décomposé en six lots, marché à bons de commande passé pour un an à compter de la date de
réception de la notification. Il peut être renouvelé trois fois dans la limite de quatre ans, par reconduction tacite en
application de l'article 16 al.3 du Code des marchés publics. Il est avec un minimum annuel par lot et sans
maximum :
Lot n°1 - fourniture avec ou sans livraison de pièces de rechange et accessoires pour véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes de marque Citroën sur l'atelier de Glisy. Mini : 12 000 EUR HT
- lot n°2 - fourniture avec ou sans livraison de pièces de rechange et accessoires pour véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes de marque Citroën sur l'atelier d'abbeville. Mini : 6 000 EUR HT
- lot n°3 - fourniture avec ou sans livraison de pièces de rechange et accessoires pour véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes de marque Peugeot sur l'atelier de Glisy.Mini : 6 000 EUR HT
- lot n°4 - fourniture avec ou sans livraison de pièces de rechange et accessoires pour véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes de marque Peugeot sur l'atelier d'abbeville.mini : 3 000 Hteuros
- lot n°5 - fourniture avec ou sans livraison de pièces de rechange et accessoires pour véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes de marque Renault sur l'atelier de Glisy.Mini : 10 000 EUR HT
- lot n°6 - fourniture avec ou sans livraison de pièces de rechange et accessoires pour véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes de marque Renault sur l'atelier d'abbeville. Mini : 5 000 EUR (H.T.).


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34300000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : montant estimatif annuel (sans aucune valeur contractuelle) :
- lot n°1 : 45 000 EUR HT
- lot n°2 : 22 000 EUR HT
- lot n°3 : 23 000 EUR HT
- lot n°4 -: 12 000 EUR HT
- lot n°5 : 22 000 EUR HT
- lot n°6 : 16 000 EUR (H.T.).


II.2.2) Options :
oui.

Nombre de reconductions éventuelles : 3.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture avec ou sans livraison de pièces de rechange et accessoires pour véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes de marque Citroën sur l'atelier de Glisy- montant mini annuel : 12 000 EUR HT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.

3) Quantité ou étendue :
estimation annuelle : 45 000 EUR HT

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture avec ou sans livraison de pièces de rechange et accessoires pour véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes de marque Citroën sur l'atelier d'Abbeville- montant mini annuel : 6 000 EUR HT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.

3) Quantité ou étendue :
estimation annuelle : 22 000 EUR HT

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture avec ou sans livraison de pièces de rechange et accessoires pour véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes de marque Peugeot sur l'atelier de Glisy- montant mini annuel : 6 000 EUR HT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.

3) Quantité ou étendue :
estimation annuelle : 23 000 EUR HT

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture avec ou sans livraison de pièces de rechange et accessoires pour véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes de marque Peugeot sur l'atelier d'Abbeville -montant mini annuel : 3 000 EUR HT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.

3) Quantité ou étendue :
estimation annuelle : 12 000 EUR HT

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture avec ou sans livraison de pièces de rechange et accessoires pour véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes de marque Renault sur l'atelier de Glisy - montant mini annuel : 10 000 EUR HT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.

3) Quantité ou étendue :
estimation annuelle : 22 000 EUR HT

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture avec ou sans livraison de pièces de rechange et accessoires pour véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes de marque Renault sur l'atelier d'Abbeville - montant mini annuel : 5 000 EUR HT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.

3) Quantité ou étendue :
estimation annuelle : 16 000 EUR HT

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement : Ressources propres de la collectivité Paiement : Règlement des dépenses par virement bancaire.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : eléments demandés dans Dc1.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : eléments demandés dans Dc1 et Dc2.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : eléments demandés dans Dc1 et Dc2
Agrément constructeur automobile.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 70.
2. qualité environnementale
Pondération : 30.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
pieces-rechang-Ag-Mat.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 2 novembre 2011, à 11:00

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2 novembre 2011, à 11:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Le cahier des charges est consultable et téléchargeable sur le site https://sommemarchespublics.fr Bien que l'identification ne soit plus obligatoire, l' attention des candidats est attirée sur le fait que celle-ci leur permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE, ainsi que des questions posées et des réponses qui y sont apportées. A défaut, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. La transmission des offres par voie électronique est autorisée sur le même site. Toutefois, il est nécessaire d'être en possession d'un certificat électronique et la taille des documentsenvoyés ne devra pas dépasser un certain nombre de Mo (se reporter au guide d'utilisation mis à disposition sur la plateforme).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif, 14, rue Lemerchier, F-80000 Amiens. E-mail : greffe.ta-amiens@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 22 33 61 70. Fax : (+33) 3 22 33 61 71


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Département de la Somme - Service Commande publique, 40, rue de la République, F-80026 Amiens Cedex 1. E-mail : t.bourdon@somme.fr. Tél. : (+33) 3 22 71 80 32. Fax : (+33) 3 22 71 81 99


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 19 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Pièces détachées

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
27Produits métallurgiques
 
    


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