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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 10  (Aube) Date de parution : 30/09/2011 Date de péremption : 08/11/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 190B N° annonce (BOAMP) 151

fourniture et livraison de pneumatiques et de chambres à airs pour les véhicules et engins du Conseil Général de l'Aube à La Chapelle Saint Luc 

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BOMP B/0190-151

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général de l'Aube, service des marchés 2 rue Pierre Labonde, à l'attention de M. le président du conseil général de l'aube, F-10026 Troyes. Tél. : (+33) 3 25 42 52 30. Fax : (+33) 3 25 42 52 33.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-aube.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
conseil général de l'Aube - Service des marchés, 2 rue Pierre Labonde, F-10026 Troyes Cedex. Tél. : (+33) 3 25 42 52 30

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
conseil général de l'Aube - Service des marchés, 2 rue Pierre Labonde, F-10026 Troyes Cedex. Fax : (+33) 3 25 42 52 33. URL : http://www.marches-aube.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
conseil général de l'Aube - Service des marchés, 2 rue Pierre Labonde, F-10026 Troyes Cedex. URL : http://www.marches-aube.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture et livraison de pneumatiques et de chambres à air au conseil général de l'aube.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : service d'assistance Routes et Matériels - 16-20, rue Antoine Lumière, 10600 La Chapelle-Saint-Luc.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : a titre indicatif, le montant total des marchés subséquents passés sur le fondement du lot 1 est évalué à 25 000,00 EUR (H.T.) par an, sur le lot 2, à 28 000,00 EUR (H.T.) par an et le lot 3, à 23 000,00 EUR (H.T.) par an.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture et livraison de pneumatiques et de chambres à airs pour les véhicules et engins du conseil général de l'aube

L'avis implique l'établissement de 3 accords-cadres (un par lot) sans montant minimum ni maximum, avec chacun au maximum 3 opérateurs économiques, qui seront à la survenance d'un besoin, remis en concurrence pour l'attribution de marchés subséquents.
Les accords-cadres sont couverts par l'accord sur les Marchés Publics.
Les marchés subséquents ne sont pas couverts par l'accord sur les Marchés Publics
duree des contrats : 4 ans à compter du 1er janvier 2012.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34350000, 34351100,34352100,34352300.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : lot n° 1 : Fourniture et livraison de pneumatiques neufs et de chambres à air pour VL (véhicules légers) et VU (véhicules utilitaires)
Lot n° 2 : Fourniture et livraison de pneumatiques neufs, rechapés et de chambres à air pour Poids lourds
Lot n° 3 : Fourniture et livraison de pneumatiques neufs, rechapés et de chambres à air pour Tracteurs, Engins de Travaux Publics et Engins d'entretien des espaces verts.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 01

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de pneumatiques neufs et de chambres à air pour VL (véhicules légers) et VU (véhicules utilitaires)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34350000, 34351100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Estimation : 25 000 EUR (H.T.) par an

Lot n° 02

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de pneumatiques neufs, rechapés et de chambres à air pour poids lourds

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34350000, 34352100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Estimation : 28 000 EUR (H.T.) par an

Lot n° 03

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de pneumatiques, rechapés et de chambres à air pour tracteurs, engins de travaux publics et engins d'entretien des espaces verts

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34350000, 34352300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Estimation : 23 000 EUR (H.T.) par an

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Par virement administratif, délai de paiement : 30 jours, prix fermes car définis à chaque marché subséquent.
Financement sur le budget propre du conseil général de l'aube.
Les accords-cadres ne s'inscrivent pas dans un programme financé par des fonds communautaires.
L'exécution des accords-cadres n'est pas soumise à d'autres conditions particulières.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre distinct conclu avec au maximum, 3 entreprises uniques ou groupements d'entreprises solidaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres reçues et satisfaisantes.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- lettre de candidature (le modèle Dc1 peut être utilisé) contenant l'identité du ou candidat, sa forme juridique (entreprise unique ou groupement avec désignation des membres et habilitation du mandataire), et l'attestation sur l'honneur y figurant et indiquant ;
- qu'Il n'est pas en état de liquidation judiciaire ou en faillite personnelle ;
- qu'Il a satisfait aux obligations fiscales et sociales ;
- qu'Il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir ;
- qu'Il n'a pas fait l'objet au cours des 5 dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 8221-1, L. 8231-1, L. 8241-1et L. 8251-1 du nouveau Code du travail ;
- qu'Il n'a pas fait l'objet depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième aliéna de l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, par les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, par l'article 441-9 et par l'article 450-1 du Code Pénal, et par l'article 1741 du Code général des Impôts ;
- si l'entreprise est assujettie à l'obligation définie aux articles L. 5212-2 du nouveau code du travail, qu'il a souscrit l'année dernière, la déclaration visée à l'article L. 5212-5 du même code, ou versé la contribution visée aux articles L. 5214-1 et L. 5212-9 de ce code ;
- que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R.32-43-1 du code du travail ;
- déclaration du candidat (le modèle Dc2 peut être utilisé) contenant les renseignements suivants ;
- liste des références similaires en cours d'exécution ou exécutés depuis moins de 3 ans ;
- les marques de pneumatiques et de chambres à air distribuées.

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration du candidat (le modèle Dc2 peut être utilisé) contenant les renseignements suivants ;
- liste des références similaires en cours d'exécution ou exécutés depuis moins de 3 ans ;
- les marques de pneumatiques et de chambres à air distribuées.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Prix le plus bas.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11CG087.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
8 novembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
unite monetaire retenue par la collectivite : EURO
critere de jugement des offres pour les marches subsequents : Prix
modalites d'obtention du dossier :
Avant le 08/11/2011, 16 h 00 par téléchargement au format zip sur le site www.marches-aube.fr, référence 11cg087, ou par demande écrite à l'adresse suivante : conseil général de l'aube - service des marchés - 2, rue Pierre Labonde - B.P. 394 - 10026 Troyes Cedex, ou par fax au 03.25.42.52.33. Le dossier est gratuit.
modalites de remise des offres :
Le conseil général retient comme mode de transmission des offres la voie électronique via le site www.marches-aube.fr, conformément aux modalités décrites dans l'annexe du règlement de la consultation. Cet envoi électronique pourra être complété par une copie de sauvegarde adressée au Service des Marchés selon les mêmes modalités qu'un pli papier.
Mais le conseil général ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique, à l'adresse indiquée ci-dessous par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé au secrétariat du Service des Marchés.
Service du conseil général de l'aube auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
conseil général de l'aube - service des marchés
2 rue Pierre Labonde - B.P. 394
10026 Troyes Cedex
Tél. : 03.25.42.52.30 - fax : 03.25.42.52.33.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Chalons-en-Champagne, 25 rue du Lycée, F-51036 Chalons-en-Champagne. Tél. : (+33) 3 26 66 86 87. Fax : (+33) 3 26 21 01 87


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Chalons-en-Champagne, 25 rue du Lycée, F-51036 Chalons-en-Champagne. Tél. : (+33) 3 26 66 86 87. Fax : (+33) 3 26 21 01 87


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Pneumatiques

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
25Produits en caoutchouc ou en plastique
 
    


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