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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 13  (Bouches-du-Rhône) Date de parution : 03/11/2011 Date de péremption : 09/12/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 213B N° annonce (BOAMP) 214

fourniture livraison et prestation de service de pneumatiques destinés aux véhicules et engins du Conseil Général des Bouches du Rhône à Marseille 

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BOMP B/0213-214

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général des Bouches du Rhône, 52 avenue de Saint Just 52 avenue de Saint Just, à l'attention de M. le président, F-13256 Marseille Cedex. Tél. : (+33) 4 13 31 36 61. Fax : (+33) 4 13 31 36 99.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://marches.cg13.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Direction des Routes, 52 avenue de St Just, contact : service Gestion de la Route, à l'attention de M. Le Chef de service, F-13256 Marseille Cedex 20. Fax : (+33) 4 13 31 36 98

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Direction des routes, 52 avenue de St Just, contact : service Gestion de la Route, à l'attention de M. Le Chef de service, F-13256 Marseille Cedex 20. Fax : (+33) 4 13 31 36 98. URL : https://marches.cg13.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Département des Bouches du Rhône, 52 avenue de St Just 52 avenue de Saint-Just, à l'attention de Direction Juridique - b6035, F-13256 Marseille Cedex 20. Tél. : (+33) 4 13 31 17 48. URL : https://marches.cg13.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture livraison et prestation de service de pneumatiques destinés aux véhicules et engins du Cg13.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : bouches du Rhône.
Code NUTS : FR824.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 12.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture livraison et prestation de service de pneumatiques destinés aux véhicules et engins du Cg13.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34351100, 34352000,34352100.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : pour le lot n° 1 " Fourniture et réparations pour les vl, vu et 4x4 " mini annuel 30000 euro(s)ht pas de maxi
pour le lot n° 2 " Fourniture et réparations pour les P.L. Et engins " mini annuel 20000 euro(s)ht pas de maxi.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : option au sens du droit européen signifie reconduction au sens du code des marchés publics français.

Nombre de reconductions éventuelles : 3.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Fourniture et réparation pour VL, VU et 4x4
1) Description succincte :
Commande planifiable de pneumatiques ou fournitures pour les VL, VU et 4x4
Commande urgente de pneumatiques ou fournitures (inférieure ou égale à 2 pneumatiques) pour les VL VU et 4x4

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34351100.

3) Quantité ou étendue :
mini annuel 30000euro(s)hT pas de maxi

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Fourniture et réparation pour PL et engins.
1) Description succincte :
Commande planifiable de pneumatiques ou fournitures pour les PL, les engins TP, forestiers, agricoles et engins de levage.
Commande urgente de pneumatiques ou fournitures (inférieure ou égale à 2 pneumatiques) pour les PL, les engins TP, Forestiers, agricoles et engins de levage.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34352100.

3) Quantité ou étendue :
mini annuel 20000 euro(s)HT pas de maxi

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement par mandat administratif à 30 jours sur le budget du Département.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Entreprise générale ou soit conformément à l'article 51 du Code des marchés publics avec des entrepreneurs groupés solidaires, sachant que cette forme est nécessaire à la bonne exécution du marché.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat devra renseigner les formulaires Dc1et Dc2 ou fournir les justifications demandées dans cet imprimé concernant sa situation. Il devra également se conformer aux exigences de l'article 43 du CMP.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat fournira les éléments sur son chiffre d'affaires (H.T.) annuel sur les trois derniers exercices clos ou complètera le formulaire Dc2.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat fournira une déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années.une déclaration concernant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose Il fournira la liste des principales fournitures fournies au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le maître de l'ouvrage public ou privé, Ou complètera le formulaire Dc2 par les annexes correspondantes en adéquation avec le RC.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des prestations (coef 1.2).
2. valeur technique de l'offre (coef 0.8).

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
E1DRSGF24102011-1.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 9 décembre 2011, à 16:00


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
9 décembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
l'offre devra être adressée par pli recommandé avec avis de réception postale ou remise contre récépissé ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité.les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 08h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00.les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation sur le site internet des marchés publics du conseil général des Bouches du Rhône à l'adresse suivante: https://marche.cg13.fr.un marché à bons de commande est un accord cadre au sens du droit européen.les offres sont acceptées par voie électronique. Le détail des sous critères de jugement des offres figure au RC.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 22 rue Breteuil, F-13006 Marseille. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13. Fax : (+33) 4 91 81 13 87

Organe chargé des procédures de médiation :
CCIRAL. Préfecture de région. Secrétariat général pour les affaires générales, bd Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20. Tél. : (+33) 4 91 15 63 74. Fax : (+33) 4 91 15 61 90


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Département des Bouches du Rhône. Direction adjointe des études juridiques, 52 avenue de St Just, F-13256 Marseille Cedex 20. Tél. : (+33) 4 13 31 14 73. Fax : (+33) 4 13 31 14 98


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Pneumatiques
Prestations de services

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
25Produits en caoutchouc ou en plastique
74Services fournis principalement aux entreprises
75Services d'administration publique
 
    


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