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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 58  (Nièvre) Date de parution : 11/10/2011 Date de péremption : 18/11/2011 17:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 197B N° annonce (BOAMP) 200

fourniture et livraison de produits alimentaires - année 2012 destinés à couvrir les besoins de la cuisine centrale intercommunale des césars gérée par le SYMO 

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BOMP B/0197-200

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SYMO - Cuisine centrale intercommunale, cuisine centrale intercommunale des Césars 31 rue du Donjon, à l'attention de martine CARRILLON-COUVREUR, F-58000 Nevers. Tél. : (+33) 03 86 71 64 11. E-mail : francois.hauton@ville-nevers.fr. Fax : (+33) 03 86 71 64 12.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.nevers.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.e-bourgogne.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Cuisine centrale intercommunale des Césars, 21 rue du Donjon, à l'attention de françois HAUTON, F-58000 Nevers. Tél. : (+33) 03 86 71 64 11. E-mail : francois.hauton@ville-nevers.fr. Fax : (+33) 03 86 71 64 12

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Ville de NEVERS - Direction de la Commande Publique, 1 rue Marguerite Duras, à l'attention de karine DAGUIN, F-58000 Nevers. Tél. : (+33) 03 86 68 44 87. E-mail : marches.publics@ville-nevers.fr. Fax : (+33) 03 86 68 47 59. URL : http://www.e-bourgogne.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Ville de NEVERS - Direction de la Commande Publique, 1 rue Marguerite Duras, à l'attention de karine DAGUIN, F-58000 Nevers. Tél. : (+33) 03 86 68 44 87. E-mail : marches.publics@ville-nevers.fr. Fax : (+33) 03 86 68 47 59. URL : http://www.e-bourgogne.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

Autre : syndicat mixte ouvert pour la restauration collective.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture et livraison de produits alimentaires - année 2012.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : 31 rue du Donjon, 58000 Nevers.
Code NUTS : FR262.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture et livraison de produits alimentaires - année 2012 destinés à couvrir les besoins de la Cuisine centrale intercommunale des Césars gérée par le Syndicat Mixte Ouvert pour la Restauration collective (Symo) des communes de nevers, fourchambault, pougues-les-eaux et COULANGES-LES-NEVERS : produits surgelés, pâtes fraîches, viandes bovines et ovines, viande de porc et charcuterie, volailles et gibiers, poisson frais, fruits et légumes frais, boissons, fromages et produits laitiers, pain, épicerie et conserves et sauces et fonds de sauce, potables, produits élaborés frais
Durée pour tous les lots à l'exception du lot n°10 : 1 an à compter du 1er janvier 2012, renouvelable 3 fois.
Durée pour le lot n°10 : 1 an à compter du 1er janvier 2012, non renouvelable.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15800000, 15896000,15110000,15300000,15540000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande, à prix unitaires, fractionné en 17 lots. Pour chaque lot, les montants minimum et maximum annuels estimés sont indiqués.
Montant minimum estimatif annuel du marché (H.T.) : 385 700 EUR
Montant maximum estimatif annuel du marché (H.T.) : 753 000 EUR.


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : PRODUITS SURGELES
1) Description succincte :
viandes, poissons, crustacés, crèmes glacées, légumes crus et cuits, pâtisserie, produits élaborés, etc.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant minimum annuel estimatif : 42 000 EUR HT
Montant maximum annuel estimatif : 100 000 EUR HT
Durée de 1 an à compter du 1er janvier 2012, renouvelable 3 fois pour une période d'un an à chaque fois, soit une durée maximale de 4 ans.

Lot n° 2

Intitulé : PATES FRAICHES
1) Description succincte :
pâtes fraîches de diverses variétés et produits élaborés à base de pâte fraîche

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15851100, 15851210.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant minimum annuel estimatif : 8 500 EUR HT
Montant maximum annuel estimatif : 21 000 EUR HT
Durée de 1 an à compter du 1er janvier 2012, renouvelable 3 fois pour une période d'un an à chaque fois, soit une durée maximale de 4 ans.

Lot n° 3

Intitulé : VIANDES BOVINES ET OVINES
1) Description succincte :
pièces de boeuf, de veau et d'agneau

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15119000, 15111100,15111200,15115100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant minimum annuel estimatif : 25 000 EUR HT
Montant maximum annuel estimatif : 67 000 EUR HT
Durée de 1 an à compter du 1er janvier 2012, renouvelable 3 fois pour une période d'un an à chaque fois, soit une durée maximale de 4 ans.

Lot n° 4

Intitulé : VIANDE DE PORC ET CHARCUTERIE
1) Description succincte :
divers morceaux de porc piécés et calibrés, produits de charcuterie (jambons crus et cuits, pâtés, saucissons, saucisses, boudins, poitrines, etc.)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15113000, 15131120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant minimum annuel estimatif : 25 000 EUR HT
Montant maximum annuel estimatif :34 000 EUR HT
Durée de 1 an à compter du 1er janvier 2012, renouvelable 3 fois pour une période d'un an à chaque fois, soit une durée maximale de 4 ans.

Lot n° 5

Intitulé : VOLAILLES ET GIBIERS
1) Description succincte :
poulets, pintades (et autres volailles), cuisses de poulet, cuisses de canard, gigues de dinde, sauté de dinde, blancs de poulets pilons de volaille, etc.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15112000, 15119300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant minimum annuel estimatif : 25 000 EUR HT
Montant maximum annuel estimatif : 67 000 EUR HT
Durée de 1 an à compter du 1er janvier 2012, renouvelable 3 fois pour une période d'un an à chaque fois, soit une durée maximale de 4 ans.

Lot n° 6

Intitulé : POISSON FRAIS
1) Description succincte :
filets et morceaux de poissons sans arête, frais et calibrés (cabillaud, grenadier, julienne, lieu, saumon, truite, loup, saumonette, etc.) et de crustacés (crevettes, blancs de seiche, moules décoquillées, etc.)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03310000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant minimum annuel estimatif : 25 000 EUR HT
Montant maximum annuel estimatif :67 000 EUR HT
Durée de 1 an à compter du 1er janvier 2012, renouvelable 3 fois pour une période d'un an à chaque fois, soit une durée maximale de 4 ans.

Lot n° 7

Intitulé : FRUITS ET LEGUMES FRAIS
1) Description succincte :
tout type de fruit et légume de 4ème et de 5ème gamme

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15330000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant minimum annuel estimatif : 50 000 EUR HT
Montant maximum annuel estimatif : 84 000 EUR HT
Durée de 1 an à compter du 1er janvier 2012, renouvelable 3 fois pour une période d'un an à chaque fois, soit une durée maximale de 4 ans.

Lot n° 8

Intitulé : BOISSONS
1) Description succincte :
boissons non alcoolisées (eau plate, gazeuse, jus de fruits, etc.) et boissons alcoolisées (vin, cidre, bière, etc.)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15982000, 15910000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant minimum annuel estimatif : 4 000 EUR HT
Montant maximum annuel estimatif : 10 000 EUR HT
Durée de 1 an à compter du 1er janvier 2012, renouvelable 3 fois pour une période d'un an à chaque fois, soit une durée maximale de 4 ans.

Lot n° 9

Intitulé : FROMAGES ET PRODUITS LAITIERS
1) Description succincte :
produits laitiers et de beurre, d'ovoproduits, produits frais, desserts lactés et fromages (frais, fondus, à la pièce, aromatisés, à la coupe, en portion, à pâte persillée, à pâte pressée, etc.)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15540000, 15500000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant minimum annuel estimatif : 67 000 EUR HT
Montant maximum annuel estimatif : 110 000 EUR HT
Durée de 1 an à compter du 1er janvier 2012, renouvelable 3 fois pour une période d'un an à chaque fois, soit une durée maximale de 4 ans.

Lot n° 101

Intitulé : PAIN POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE NEVERS
1) Description succincte :
baguettes, pains individuels, pais spéciaux tranchés (campagne, seigle, son, céréales, etc.)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15811000, 15811500.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant minimum annuel estimatif : 30 000 EUR HT
Montant maximum annuel estimatif : 45 000 EUR HT
Durée de 1 an à compter du 1er janvier 2012, non renouvelable.
Lot traité en procédure adaptée conformément à l'article 27-III-1° du CMP.

Lot n° 102

Intitulé : PAIN POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE FOURCHAMBAULT
1) Description succincte :
baguettes, pains , pains spéciaux tranchés (campagne, seigle, son, céréales, etc.)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15811000, 15811500.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant minimum annuel estimatif : 3 000 EUR HT
Montant maximum annuel estimatif : 4 500 EUR HT
Durée de 1 an à compter du 1er janvier 2012, non renouvelable.
Lot traité en procédure adaptée conformément à l'article 27-III-1° du CMP.

Lot n° 103

Intitulé : PAIN POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE POUGUES-LES-EAUX
1) Description succincte :
baguettes, pain, pains spéciaux tranchés (campagne, seigle, son, céréales, etc.)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15811000, 15811500.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant minimum annuel estimatif : 1 500 EUR HT
Montant maximum annuel estimatif : 2 500 EUR HT
Durée de 1 an à compter du 1er janvier 2012, non renouvelable.
Lot traité en procédure adaptée conformément à l'article 27-III-1° du CMP.

Lot n° 104

Intitulé : PAIN POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE COULANGES-LES-NEVERS
1) Description succincte :
baguettes, pains spéciaux tranchés (campagne, seigle, son, céréales, etc.)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15811000, 15811500.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant minimum annuel estimatif : 2 500 EUR HT
Montant maximum annuel estimatif : 3 000 EUR HT
Durée de 1 an à compter du 1er janvier 2012, non renouvelable.
Lot traité en procédure adaptée conformément à l'article 27-III-1° du CMP.

Lot n° 11

Intitulé : EPICERIE ET CONSERVES et SAUCES ET FONDS DE SAUCE
1) Description succincte :
conserves de fruits, de compote, conserves de légume, de produits d'épicerie (café, confitures, croûtons, thé, miel, huile, pâte à tartiner, lentilles, etc.), pâtes aux oeufs, sucre, conserves de plats cuisinés, fruits et gâteaux secs, barres de céréales, biscuits individuels, sauces et condiments, sauces et fonds de sauce nécessaires à la cuisine (bouillons, jus, fumets, etc.)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15897200, 15871260.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant minimum annuel estimatif : 67 000 EUR HT
Montant maximum annuel estimatif : 100 000 EUR HT
Durée de 1 an à compter du 1er janvier 2012, renouvelable 3 fois pour une période d'un an à chaque fois, soit une durée maximale de 4 ans.

Lot n° 12

Intitulé : POTAGES
1) Description succincte :
briques de soupe individuelles (voire de grand format) de 7 variétés différentes minimum

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15891400.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant minimum annuel estimatif : 8 500 EUR HT
Montant maximum annuel estimatif : 21 000 EUR HT
Durée de 1 an à compter du 1er janvier 2012, renouvelable 3 fois pour une période d'un an à chaque fois, soit une durée maximale de 4 ans.

Lot n° 131

Intitulé : PRODUITS ELABORES FRAIS A BASE DE VIANDES
1) Description succincte :
rôti de boeuf cuit sous vide, sauté de boeuf cuit sous vide, rôti de veau cuit sous vide, tête de veau cuite sous vide, rôti de porc filet cuit sous vide, sauté de porc cuit sous vide, gigot d'agneau cuit sous vide, sauté de dinde cuit sous vide, viande de canard cuite sous vide, etc.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15894000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant minimum annuel estimatif : 1 000 EUR HT
Montant maximum annuel estimatif : 10 000 EUR HT
Durée de 1 an à compter du 1er janvier 2012, renouvelable 3 fois pour une période d'un an à chaque fois, soit une durée maximale de 4 ans.

Lot n° 132

Intitulé : PRODUITS ELABORES A BASE DE PRODUITS DE LA PECHE
1) Description succincte :
filet de saumon frais supérieur sans peau, pavé de saumon 140 gr, filet de poisson mariné 120 gr, poêlée de poisson blanc, filet de colin lieu mariné 120 gr

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15894000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant minimum annuel estimatif : 700 EUR HT
Montant maximum annuel estimatif : 7 000 EUR HT
Durée de 1 an à compter du 1er janvier 2012, renouvelable 3 fois pour une période d'un an à chaque fois, soit une durée maximale de 4 ans.

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur fonds propres par le Syndicat Mixte ouvert pour la restauration collective (Symo). Paiement par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture conformément aux dispositions de l'article 98 du CMP.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement d'entreprises solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : produire Dc1 " Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants ", Dc2 " Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ", et justificatifs et/ou attestations qui y sont mentionnés.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffre d'affaires des 3 dernières années.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : références en matière de prestations similaires portant sur ces 3 dernières années, avec montant des prestations, identification des donneurs d'ordre et moyens matériels et humains dédiés.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11SYM01.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
18 novembre 2011, à 17:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
les membres de la CAO du SYMO, la Présidente du Symo, le directeur de la Cuisine centrale intercommunale, l'assistance administrative de la Cuisine centrale intercommunale, l'assistance à maîtrise d'ouvrage administrative, le représentant de l'etat.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : si les 3 reconductions éventuelles sont réalisées, la publication du prochain avis pour tous les lots à l'exception du lot n°10 est prévue pour octobre 2015.
Pour le lot n°10 d'une durée de 1 an non renouvelable, la publication du prochain avis p est prévue pour octobre/novembre 2012.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
La procédure de consultation utilisée est la suivante : appel d'offres ouvert européen en application des articles 27-III-1° (petits lots inférieurs à 80 000 EUR (H.T.) - marchés de fournitures et de services), 33 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics.
Le Dossier de Consultation peut être obtenu gratuitement auprès de la Ville de NEVERS, Direction de la Commande Publique, 1 rue Marguerite Duras, 58000 NEVERS, sur demande écrite adressée soit par télécopie (fax 03 86 68 47 59), soit par mail (marches.publics@ville-nevers.fr), soit par courrier envoyé à l'adresse ci-dessus. Le DCE peut également être téléchargé sur la plateforme de dématérialisation : https://marches.e-bourgogne.fr (réf. 11sym01)
Les offres devront être envoyées en recommandé avec avis de réception, ou déposées sur place contre récépissé, à l'adresse mentionnée ci-dessus. Elles peuvent également être déposées sur le site https://marches.e-bourgogne.fr dans les conditions techniques et procédurales suivantes : les propositions doivent être transmises dans des conditions qui permettent d'authentifier la signature du candidat selon les exigences posées aux articles 1316 à 1316-4 du Code civil. Les frais de signature et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les candidats peuvent obtenir un certificat de signature électronique en consultant le site : http://www.minefi.gouv.fr/dematerialisation_icp/dematerialisation_declar.htm
La transmission doit pouvoir faire l'objet d'une date certaine de réception et d'un avis de réception électronique. Les plis transmis par voie électronique sont horodatés.
Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde de leur pli remis par voie électronique dans les conditions prévues à l'arrêté du 28 août 2006 pris en application du I de l'article 48 du Code des Marchés Publics et relatifs à la dématérialisation des procédures de passation de marchés publics formalisés. Si tel est le cas, le candidat enverra ou remettra son offre " Copie de sauvegarde " conformément aux prescriptions relatives aux offres papier en indiquant sur l'enveloppe extérieure en haut à gauche dans un encadré spécial et en lettres capitales visibles, les mentions supplémentaires suivantes : "Copie de sauvegarde - a n'ouvrir qu'en cas de problème rencontré dans les opérations d'ouverture électronique des offres ".
La remise des offres devra s'accompagner, pour certains lots, de la fourniture d'échantillons : se reporter au règlement de la consultation pour le détail des échantillons à fournir et des modalités de leur livraison.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de DIJON, 22 rue d'assas, F-21000 Dijon. E-mail : greffe.ta-dijon@juradm.fr. Tél. : (+33) 03 80 73 91 00. Fax : (+33) 03 80 73 39 89

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, 50 rue de Marseille, F-69007 Lyon. E-mail : laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr. Tél. : (+33) 04 72 77 05 20. Fax : (+33) 04 78 92 83 16


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Direction des Affaires Juridiques - Ville de NEVERS, 17 rue Gambetta, F-58000 Nevers. E-mail : chantal.ravat-guillaumin@ville-nevers.fr. Tél. : (+33) 03 86 68 47 56. URL : http://www.nevers.fr. Fax : (+33) 03 86 68 46 12


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 6 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Boisson
Denrées alimentaires
Surgelés

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


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