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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 63  (Puy-de-Dôme) Date de parution : 17/11/2011 Date de péremption : 05/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 222B N° annonce (BOAMP) 109

fourniture et livraison de produits alimentaires destinés au centre hospitalier universitaire pour l'année 2012 à Clermont-Ferrand 

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BOMP B/0222-109Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CHU de Clermont-Ferrand.
Correspondant : Mme Motton Frédérique, direction des Achats, Equipements, Logistique Service Achats Restauration 58 rue montalembert, 63003 Clermont Ferrand Cedex 1, tél. : 04-73-75-12-20, télécopieur : 04-73-75-12-03, courriel : restauration@chu-clermontferrand.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.achats-hopitaux.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture et livraison de produits alimentaires destinés au Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand pour l'année 2012.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 15000000.

Lieu de livraison : l'ensemble des sites du CHU de Clermont-Ferrand 58 rue montalembert, 63000 Clermont Ferrand.

Code NUTS : FR72.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) :

Estimation de la valeur (H.T.) : 135 000 EUR.

Nombre de reconductions éventuelles : 1.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : marché renouvelable 1 fois 12 mois du 1er mars 2013 au 28 février 2014 (période initiale 1er janvier 2012 - 28 février 2013).
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1er janvier 2012 et jusqu'au 28 février 2013.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er janvier 2012.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur les crédits ouverts au budget du Chu.
Paiement à 50 jours à compter de la date de réception de la facture, conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : voir Dc2.

Situation juridique - références requises : voir Dc2.

Capacité économique et financière - références requises : voir Dc2.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : voir Dc2.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés :
- : relevé d'identité bancaire ;
- : fiches techniques des produits.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique (goût et/ou aspect et/ou texture, facilité de déconditionnement et/ou de mise en oeuvre et d'utilisation, facilité de préhension, rendement le cas échéant) : 60 % ;
- prix : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 5 décembre 2011, à 15 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : DAEL 11/91.

Renseignements complémentaires : date et heure de dépôt des échantillons : Lundi 05 décembre 2011 de 07 heures à 11 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 novembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : CHU de Clermont-Ferrand Direction des Achats, Equipements, Logistique.
Correspondant : Mlle Rodier Laure bureau des marchés 1er étage du centre d'approvisionnement logistique 58 rue montalembert, 63003 Clermont Ferrand Cedex 1, courriel : bdm@chu-clermontferrand.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_TydBfMYyNY&v=1&selected=0.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : CHU de Clermont-Ferrand Direction des Achats, Equipements, Logistique.
Correspondant : Mlle Rodier Laure bureau des Marchés 1er étage du Centre d'approvisionnement Logistique 58 rue Montalembert, 63003 Clermont Ferrand Cedex 1, tél. : 04-73-75-47-69, télécopieur : 04-73-75-12-33, courriel : bdm@chu-clermontferrand.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_TydBfMYyNY&v=1&selected=0.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif 6, Cours Sablon, 63000 Clermont Ferrand, tél. : 04-73-14-61-00, télécopieur : 04-73-14-61-22.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif 6, Cours Sablon, 63000 Clermont Ferrand, tél. : 04-73-14-61-00, télécopieur : 04-73-14-61-22.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - Saucisse de Francfort 230 kg
Lot 2 - Omelette norvégienne 70 unités
Lot 3 - Tagliatelles fraîches 1 200 kg
Lot 4 - Boule de macreuse 3 000 kg
Lot 5 - Eaux gélifiées édulcorées 9 300 unités
Lot 6 - Vin rouge 410 litres
Lot 7 - Vin rosé 180 litres

Mots déscripteurs
Boisson
Denrées alimentaires
Tabac

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


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