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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 80  (Somme) Date de parution : 30/09/2011 Date de péremption : 07/11/2011 17:30:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 190B N° annonce (BOAMP) 263

fourniture et livraison de produits chimiques pour la station d'epuration Ambonne située sur le territoire d'Amiens Métropole 

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BOMP B/0190-263

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Amiens Métropole, place de l'hôtel de Ville B.P. 2720 Cedex 1, à l'attention de M. le président, F-80027 Amiens.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
AMIENS METROPOLE, service Marchés Publics Hôtel de Ville - 3ème étage Aile gauche B.P. 2720 Cedex 1, F-80027 Amiens. Fax : (+33) 3 22 97 11 03

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
AMIENS METROPOLE, service Marchés Publics Hôtel de Ville - 3ème étage Aile gauche B.P. 2720 Cedex 1, F-80027 Amiens. Fax : (+33) 3 22 97 11 03. URL : http://marchespublics.amiens-metropole.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
AMIENS METROPOLE, service Marchés Publics Hôtel de Ville - 3ème étage Aile gauche B.P. 2720 Cedex 1, F-80027 Amiens. URL : http://marchespublics.amiens-metropole.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture et livraison de produits chimiques pour le service de l'eau et de l'assainissement.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR223.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 48.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
la présente consultation a pour objet la fourniture et livraison de produits chimiques pour la Station d'epuration AMBONNE située sur le territoire d'amiens Métropole au 127 rue Saint Sauveur à Amiens et aux ateliers Quai Charles Tellier à Amiens.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
24962000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Acide sulfurique (en vrac)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24962000.

3) Quantité ou étendue :
minimum 1.00 t maximum 4.00 t pour la période initiale. 1ere recond. 1.00 / 4.00 2eme recond. 1.00 / 4.00 3eme recond. 1.00 / 4.00

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Soude (en vrac)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24962000.

3) Quantité ou étendue :
minimum 2.00 t maximum 8.00 t pour la période initiale. 1ere recond. 2.00 / 8.00 2eme recond. 2.00 / 8.00 3eme recond. 2.00 / 8.00

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Acide Phosphorique (en bombonne)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24962000.

3) Quantité ou étendue :
minimum 0.30 t maximum 1.20 t pour la période initiale. 1ere recond. 0.30 / 1.20 2eme recond. 0.30 / 1.20 3eme recond. 0.30 / 1.20

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Hydroxyde de potassium (en bombonne)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24962000.

3) Quantité ou étendue :
minimum 0.06 t maximum 0.30 t pour la période initiale. 1ere recond. 0.06 / 0.30 2eme recond. 0.06 / 0.30 3eme recond. 0.06 / 0.30

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Ammoniac liquide (en bombonne)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24962000.

3) Quantité ou étendue :
minimum 0.50 t maximum 2.00 t pour la période initiale. 1ere recond. 0.50 / 2.00 2eme recond. 0.50 / 2.00 3eme recond. 0.50 / 2.00

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Chlorure Ferrique (en vrac)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24962000.

3) Quantité ou étendue :
minimum 500.00 t maximum 2 000.00 t pour la période initiale. 1ere recond. 500.00 / 2 000.00 2eme recond. 500.00 / 2 000.00 3eme recond. 500.00 / 2 000.00

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Chaux Eteinte (en vrac)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24962000.

3) Quantité ou étendue :
minimum 500.00 t maximum 2 000.00 t pour la période initiale. 1ere recond. 500.00 / 2 000.00 2eme recond. 500.00 / 2 000.00 3eme recond. 500.00 / 2 000.00

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Urée (en container clients)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24962000.

3) Quantité ou étendue :
minimum 0.50 t maximum 2.00 t pour la période initiale. 1ere recond. 0.50 / 2.00 2eme recond. 0.50 / 2.00 3eme recond. 0.50 / 2.00

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Acide Phosphorique (en container clients)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24962000.

3) Quantité ou étendue :
minimum 0.50 t maximum 2.00 t pour la période initiale. 1ere recond. 0.50 / 2.00 2eme recond. 0.50 / 2.00 3eme recond. 0.50 / 2.00

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Acide Chlorhydrique (en container clients)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24962000.

3) Quantité ou étendue :
minimum 12.00 t maximum 48.00 t pour la période initiale. 1ere recond. 12.00 / 48.00 2eme recond. 12.00 / 48.00 3eme recond. 12.00 / 48.00

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Javel (en vrac)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24962000.

3) Quantité ou étendue :
minimum 3.00 t maximum 12.00 t pour la période initiale. 1ere recond. 3.00 / 12.00 2eme recond. 3.00 / 12.00 3eme recond. 3.00 / 12.00

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
Javel (en bombonne)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24962000.

3) Quantité ou étendue :
minimum 0.10 t maximum 2.00 t pour la période initiale. 1ere recond. 0.10 / 2.00 2eme recond. 0.10 / 2.00 3eme recond. 0.10 / 2.00

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
Polymère

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24962000.

3) Quantité ou étendue :
minimum 15.00 t maximum 60.00 t pour la période initiale. 1ere recond. 15.00 / 60.00 2eme recond. 15.00 / 60.00 3eme recond. 15.00 / 60.00

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
Chlorite de Sodium

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24962000.

3) Quantité ou étendue :
minimum 5.00 t maximum 20.00 t pour la période initiale. 1ere recond. 5.00 / 20.00 2eme recond. 5.00 / 20.00 3eme recond. 5.00 / 20.00

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé :
1) Description succincte :
Acide Chlorhydrique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24962000.

3) Quantité ou étendue :
minimum 5.00 t maximum 20.00 t pour la période initiale. 1ere recond. 5.00 / 20.00 2eme recond. 5.00 / 20.00 3eme recond. 5.00 / 20.00

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Financement sur ressources propres.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
oui.
La durée du contrat précitée est une durée maximum.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les documents relatifs aux pouvoirs de la personne engageant la société, y compris si nécessaire ceux retraçant les délégations ; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration contenant les attestations listées dans le formulaire de déclaration du candidat (Formulaire Dc1 disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr , rubrique : formulaires) et reprises dans le règlement de consultation.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : aucun document n'est exigé.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Certificat ISO 9001 ou équivalent Certificat OHSAS 18000 ou équivalent.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. pour tous les lots sauf le lot 13: prix des prestations
Pondération : 70.
2. délai de livraison
Pondération : 30.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
08411AO.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
7 novembre 2011, à 17:30


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
oui.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les critères d'attribution intervenant pour le lot 13 sont énoncés ci-après avec leur pondération: -Coût global d'utilisation:70 % -Délais de livraison:30 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier, F-80011 Amiens. E-mail : greffe.ta-amiens@juradm.fr


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 27 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Produits chimiques

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
24Produits chimiques
 
    


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