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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 13  (Bouches-du-Rhône) Date de parution : 04/11/2011 Date de péremption : 13/12/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 214B N° annonce (BOAMP) 115

Fourniture et livraison de produits spécifiques pour bibliothèques et médiathèques de la ville de Marseille 

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BOMP B/0214-115

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Marseille, dgmgr - direction des Services Juridiques - service des Marchés Publics 39 bis, rue Sainte, à l'attention de M. Jean-Claude GAUDIN, F-13233 Marseille.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Mairie de Marseille, service des Bibliothèques 23, rue de la Providence, contact : ludovic LACOMBE, F-13001 Marseille. Tél. : (+33) 4 91 55 36 58. E-mail : lulacombe@mairie-marseille.fr. Fax : (+33) 4 91 55 23 44

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Mairie de Marseille, les dossiers de consultation des entreprises peuvent être transmis aux candidats sur demande envoyée Par courrier à l'adresse suivante : Bibliothèque de l'alcazar 23, rue de la Providence, F-13231 Marseille Cedex 1. Fax : (+33) 4 91 55 23 44

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Mairie de Marseille, service des Marchés Publics 39bis, rue Sainte, contact : remise contre récépissé : Service des Marchés Publics Passage Timon David - rue Sainte 13001 Marseille Horaires de réception des plis : De 10h à 12h et de 14h à 16h, F-13233 Marseille Cedex 20


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
aoo 2011/72 - fourniture et livraison de produits spécifiques pour bibliothèques et médiathèques de la ville de Marseille.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : bibliothèque de l'alcazar Quai de livraison 26 rue du Baignoir, 13001 Marseille.
Code NUTS : FR824.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture et livraison de produits spécifiques pour bibliothèques et médiathèques de la ville de Marseille.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
30100000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande composé de deux lots :
Lot 1 : Fourniture de petit matériel pour bibliothèques et médiathèques (boîtiers, pochettes, serre-livres, chevalets, boîtes de présentation, présentoirs, intercalaires.).
Montants annuels (H.T.) : Minimum 5000 EUR maximum 75 000 EUR
Lot 2: Fourniture de produits spécifiques pour bibliothèques et médiathèques (film plastique de protection, colle, produits de nettoyage.)
Montants annuels (H.T.) : Minimum 5000 EUR maximum 75 000 EUR
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture de petit matériel pour bibliothèques et médiathèques (boîtiers, pochettes, serre-livres, chevalets, boîtes de présentation, présentoirs intercalaires.)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture de produits spécifiques pour bibliothèques et médiathèques (film plastique de protection, colle, produits de nettoyage)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le marché est financé par ressources budgétaires.
Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours.
La référence du ou des comptes bancaires où les paiements devront être effectués, doit être précisée dans l'acte d'engagement.
Le marché est conclu à prix révisable par ajustement.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Formes des groupements acceptées pour pouvoir soumissionner en vue de l'obtention d'un des lots :
Les entreprises soumissionnaires pourront, si elles le souhaitent, présenter leur candidature sous forme de groupement, solidaire ou conjoint.
L'entreprise mandataire d'un groupement ne pourra représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement attributaire :
Si le candidat qui s'est vu attribué un lot, a la forme d'un groupement, celui-ci devra prendre la forme d'un groupement conjoint après attribution du marché.
En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des membres du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard de la personne publique jusqu'à la date à laquelle ces obligations prennent fin. Le mandataire représente, jusqu'à la date ci-dessus, l'ensemble des entrepreneurs conjoints, vis-à-vis du représentant du pouvoir adjudicateur pour l'exécution du marché.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : situation juridique - références requises
Une lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé Dc1 (version en vigueur)
En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible du marché.
Un déclaration sur l'honneur, dûment déte et signée par le candidat, justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (déclaration incluse dans le formulaire Dc2).

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclarations de chiffres d'affaires
Le candidat fournira une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffres d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : référence professionnelle et capacité technique - références requises
Liste des principales références
Le candidat présentera une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix de l'offre
Pondération : 80.
2. valeur technique de l'offre
Pondération : 20.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11/bib/fcs/prod spéc.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
13 décembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
La consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne, sous forme de marché à bons de commande en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics.
Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être retirés sur place à l'adresse suivante : Service des Bibliothèques, 23 rue de la Providence, 13001 Marseille Bibliothèque de l'alcazar 23 rue de la Providence 13231 marseille Cedex 1 de 10h à 12h et de 14h à 16h.
Les dossiers peuvent être transmis sur demande envoyée (voir adresse à laquelle les documents peuvent être obtenus ci-dessus) par courrier ou par fax.
Pour l'application de l'article 56 du code des marchés publics, le mode de transmission des candidatures et des offres retenu par le pouvoir adjudicateur est le support matériel (papier). Toutefois, les remises sous forme électronique seront acceptées.
Critères de jugement des offres :
1 Prix de l'offre (80 points au maximum)
2 Valeur technique de l'offre (20 points au maximum)
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
Mode de transmission des candidatures et offres retenu par le Pouvoir adjudicateur (art. 56 du Cmp) : remise sur support matériel (papier). Toutefois les remises sous forme dématérialisée seront acceptées.
Pour la remise des candidatures et offres sous forme dématérialisée, les candidats utilisent le profil acheteur dont l'adresse Internet est marchespublics.mairie-marseille.fr et signent la totalité des fichiers constituant la candidature ou l'offre au moyen d'un certificat de signature électronique conforme au référentiel intersectoriel de sécurité et référencé sur la liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'etat (référentiel et liste disponibles à l'adresse http://www.Entreprises.Minefi.Gouv.Fr/certificats).
Remise des offres contre récépissé : Service des Marchés Publics Impasse Timon David - rue Sainte 13001 Marseille de 10h à 12h et de 14h à 16h.
Contact pour toute question technique : M. Marc Rouvier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex 6. Tél. : (+33) 4 91 13 48 33. Fax : (+33) 4 91 81 13 87


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex 6. E-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 91 13 48 33. Fax : (+33) 4 91 81 13 87


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 2 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Matériel de bureau
Produits des industries diverses

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
30Machines de bureau et matériel informatique
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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