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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 92  (Hauts-de-Seine) Date de parution : 08/11/2011 Date de péremption : 04/01/2012 15:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 216B N° annonce (BOAMP) 271

fourniture et livraison de prothèses dentaires pour le centre médical de santé à Fontenay-Aux-Roses 

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BOMP B/0216-271

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Fontenay-aux-Roses, 75 rue boucicaut, à l'attention de Kamel zeriahene, F-92260 Fontenay-aux-Roses. Tél. : (+33) 1 41 13 20 25. E-mail : marches@fontenay-aux-roses.fr. Fax : (+33) 1 41 13 21 11.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com.

Adresse du profil d'acheteur : http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Mairie de fontenay-aux-roses, 75 rue boucicaut, à l'attention de Kamel zériahène, F-92260 Fontenay-aux-Roses. Tél. : (+33) 1 41 13 20 25. E-mail : marches@fontenay-aux-roses.fr. Fax : (+33) 1 41 13 21 11. URL : http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Mairie de fontenay-aux-roses, 75 rue boucicaut, à l'attention de Kamel zériahène, F-92260 Fontenay-aux-Roes. Tél. : (+33) 1 41 13 20 25. E-mail : marches@fontenay-aux-roses.fr. Fax : (+33) 1 41 13 21 11. URL : http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
m.11.11 fourniture et livraison de protheses dentaires pour le centre medical de sante de fontenay-aux-roses.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : cms-6 rue antoine petit, 92260 Fontenay-aux-Roses.
Code NUTS : FR105.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
m.11.11 fourniture et livraison de prothèses dentaires pour le centre médical de santé de fontenay-aux-roses.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33184000, 33141800.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : les quantités sont indiquées dans le cahier des charges.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : il s'agit d'un marché à bons de commandes qui débutera au 2 avril 2012 et ce pour un an. Il pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour un an. La durée totale du marché ne pourra pas excéder 4 ans.
En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur enverra au titulaire une lettre de non reconduction avant la date anniversaire de reconduction.
Le titulaire du marché ne pourra pas refuser la non reconduction selon les dispositions de l'article 16 du code des marchés publics.
Conformément au code des marchés publics si besoin, des marchés complémentaires ou avenant(s) pourront être pris. Le présent marché ne prévoit pas de marchés similaires au sens de l'article 35 II 6 du code des marchés publics.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Pas de cautionnement ou de garantie exigés.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Selon les modalités de l'article 98 du code des marchés publics.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
M.11.11.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
4 janvier 2012, à 15:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : en cas de reconduction pendant les quatre années, le prochain marché sera lancé au dernier semestre 2015.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur http://www.e-marchespublics.com ( ou http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com ).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de cergy-pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil - B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise Cedex. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. Fax : (+33) 1 30 17 34 59


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de cergy-pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil - B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise Cedex. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. Fax : (+33) 1 30 17 34 59


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Matériel dentaire
Prothèses

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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