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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 83  (Var) Date de parution : 19/10/2011 Date de péremption : 30/11/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 203B N° annonce (BOAMP) 350

fourniture et livraison de repas en liaison chaude au Collège Lou Castellas à Solliès-Pont 

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BOMP B/0203-350

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Collège Lou Castellas, 17 Faubourg Notre Dame Bp60, contact : collège Lou Castellas 17 Faubourg Notre Dame Bp60 83210 Solliès-Pont, à l'attention de M. Cuingnart Ludovic, F-83210 Sollies Pont. Tél. : (+33) 4 98 01 80 33. E-mail : gestionnaire.0831355x@ac-nice.fr. Fax : (+33) 4 98 01 80 34.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Collège lou castellas, collège lou castellas 17, faubourg notre dame bp60, contact : collège lou castellas 17 faubourg notre dame bp60 83210 solliès-pont, à l'attention de M. Cuingnart Ludovic, F-83210 Solliès Pont. Tél. : (+33) 4 98 01 80 33. E-mail : gestionnaire.0831355x@ac-nice.fr. Fax : (+33) 4 98 01 80 34

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Collège lou castellas, collège lou castellas 17 faubourg notre dame bp60, contact : collège lou castellas 17 faubourg notre dame bp60 83210 solliès-pont, à l'attention de M. Cuingnart Ludovic, F-83210 Sollies Pont. Tél. : (+33) 4 98 01 80 33. E-mail : gestionnaire.0831355x@ac-nice.fr. Fax : (+33) 4 98 01 80 34. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_gDVM2RRBhM

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Collège lou castellas, collège lou castellas 17 faubourg notre dame bp60, contact : collège lou castellas 17 faubourg notre dame bp60 83210 solliès-pont, à l'attention de M. Cuingnart Ludovic, F-83210 Solliès Pont. Tél. : (+33) 4 98 01 80 33. E-mail : gestionnaire.0831355x@ac-nice.fr. Fax : (+33) 4 98 01 80 34


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Education.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture et livraison de repas en liaison chaude.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : collège Lou Castellas, 83210 Solliès Pont.
Code NUTS : FR825.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture et livraison de repas en liaison chaude au college lou castellas à Sollies-Pont.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
55523100.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : fourniture et livraison en liaison chaude de 30000 à 70000 repas par année
marché passé pour un an à compter du 03/01/2012 renouvelable trois fois par période de un an par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans.
Au Collège lou castellas passé par appel d'offres ouvert européen en application des articles 33.57à59 et 77 du code des Marchés Publics (décret 2066,975 du 1er août 2006 modifié).


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Règlement par virement bancaire (mandat administratif) Les sommes dues sont réglées trimestriellement, à terme échu, sur présentation de factures établies en trois exemplaires.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la lettre de candidature Dc1 joint au DCE. Copie du jugement s'il s'agit d'un redressement judiciaire. La déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner aux marchés publics, conformément à l'article 43 Code des Marchés Publics.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaratins concernant le chiffre d'affaires des trois dernières années.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois dernières années
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : présentation d'une liste de prestations exécutées au cours des 3 dernières années appuyée d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des prestations.
la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité ou des références de prestations attestant la compétence du candidat à réaliser les prestations.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique des prestations
Pondération : 60.
2. prix des prestations
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
collège Lou Castellas.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
30 novembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte bp4179, F-06359 Nice. E-mail : greffe.ta-nice@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 92 04 13 13. Fax : (+33) 4 93 55 78 31


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 14 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Repas

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
55Service d'hôtellerie et de restauration
 
    


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