Si vous avez un problème d'affichage, appuyez sur Ctrl + F5
Contact Inscription gratuite Retrouvez-nous sur
Connexion
Veuillez vous identifier
Login      *
Mot de passe       *

MARCHE SELECTIONNE

    
Département 74  (Haute-Savoie) Date de parution : 01/10/2011 Date de péremption : 20/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 191B N° annonce (BOAMP) 113

Fourniture et livraison de supports et accessoires pour dossiers médicaux pour le compte de BOCH à Sallanches 

1201-->
BOMP B/0191-113Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : BOCHSallanche.
Correspondant : M. le directeur, 380 rue de l'hopital Bp118, 74700 Sallanches.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture et Livraison de Supports et Accessoires pour Dossiers Médicaux.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : sallanches.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
les Hôpitaux du pays du Mont-Blanc, dans le cadre de l'uniformisation des dossiers médicaux, vont changer le support des consultations externes et le structurer par le biais d'intercalaires.. Marché à bons de commande séparé avec maximum et plusieurs opérateurs économiques
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 01/01/2012 jusqu'au 31/12/2012.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : les marchés sont renouvelables pour 2 périodes de un an.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : fermes actualisables. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements : sur le budget d'exploitation.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : la durée du contrat précitée est une durée maximum.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- qualité : 50 % ;
- prix des prestations : 40 % ;
- performances en matière de protection de l'environnement : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 20 octobre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 027/2011.

Renseignements complémentaires : les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : Word-Excel-Pdf-Jpeg. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 septembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Hopitaux du pays du Mont-Blanc.
ressources Logistiques Mme Nicole CLERGEAUD 380 rue de l'hopital Bp118, 74700 Sallanches, adresse internet : http://agysoft.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Hopitaux du pays du Mont-Blanc.
Correspondant : Mme: Céline Spannagel service des Archives 380 rue de l'hopital Bp118, 74700 Sallanches, tél. : 04-50-47-30-30, courriel : c.spannagel@ch-sallanches-chamonix.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Hopitaux du pays du Mont-Blanc.
Correspondant : Mme: Virginie Delrio-Collin ressources Logistiques 380 rue de l'hopital Bp118, 74700 Sallanches, tél. : 04-50-47-31-89, courriel : v.delrio-collin@ch-sallanches-chamonix.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Hopitaux du pays du Mont-Blanc.
ressources Logistiques Mme Nicole CLERGEAUD 380 rue de l'hopital Bp118, 74700 Sallanches, adresse internet : http://agysoft.marcoweb.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble 2 Place Verdun, 38000 Grenoble.

Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Grenoble 2 Place Verdun, 38000 Grenoble.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 01 dossiers patients à anneaux (classeur).
Dossiers patients à anneaux (classeur).
; maximum 16 000.00u pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 16 000.00 2e recond. Maxi 16 000.00.

C.P.V. - Objet principal : 44212313.
Lot(s) 02 dossiers patients plats.
Dossiers patients plats.
; maximum 2 500.00u pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 2 500.00 2e recond. Maxi 2 500.00.

C.P.V. - Objet principal : 44212313.
Lot(s) 03 intercalaires.
Intercalaires.
; maximum 12 000.00u pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 12 000.00 2e recond. Maxi 12 000.00.

C.P.V. - Objet principal : 44212313.
Lot(s) 04 etiquettes.
Etiquettes.
; maximum 192 000.00u pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 192 000.00 2e recond. Maxi 192 000.00.

C.P.V. - Objet principal : 44212313.
Lot(s) 05 pochettes pour radiologie.
Pochettes pour radiologie.
; maximum 5 000.00u pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 5 000.00 2e recond. Maxi 5 000.00.

C.P.V. - Objet principal : 44212313.

Mots déscripteurs
Carton
Papeterie

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
21Papiers et cartons
 
    


NOS SERVICES
> POUR LES ENTREPRISES
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
CONTACT / TELECHARGEMENTS / AIDE
> CONTACT
> TELECHARGEMENTS
> ARCHIVES
Aide / Réseau sociaux
> AIDE
RETROUVEZ-NOUS SUR