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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 91  (Essonne) Date de parution : 08/09/2017 Date de péremption : 06/10/2017 16:00:00
Annee : 2017 Edition (N°. BOAMP): N° annonce (BOAMP) 125781

Fourniture et livraison de végétaux 


Département(s) de publication : 91
Annonce No 17-125781
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville d'Yerres, 60 rue Charles de Gaulle, Point(s) de contact : Olivier CLODONG Maire, 91330, Yerres, F, Téléphone : (+33) 1 69 49 77 05, Courriel : sthillotlanglois@yerres.fr , Fax : (+33) 1 69 49 77 19, Code NUTS : FR104
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.yerres.fr/
Adresse du profil acheteur : http://yerres.e-marchespublics.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.yerres.fr/index.php/March%C3%A9s-publics?idpage=170etafficheMenuContextuel=true
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Mairie d'yerres, Service Juridique60 rue Charles de Gaulle, 91330, Yerres, F, Téléphone : (+33) 01 69 49 77 05, Courriel : sthillotlanglois@yerres.fr , Fax : (+33) 01 69 49 77 19, Code NUTS : FR104, Adresse internet : http://www.yerres.fr/index.php/March%C3%A9s-publics?idpage=170etafficheMenuContextuel=true , Adresse du profil d'acheteur : http://yerres.e-marchespublics.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.yerres.fr/index.php/March%C3%A9s-publics?idpage=170etafficheMenuContextuel=true
à l'adresse suivante : Mairie d'Yerres, Monsieur le Maire60 rue Charles de Gaulle, Point(s) de contact : Service juridique, 91330, Yerres, F, Téléphone : (+33) 01 69 49 77 42, Courriel : sthillotlanglois@yerres.fr , Fax : (+33) 01 69 49 77 19, Code NUTS : FR104, Adresse internet : http://www.yerres.fr/index.php/March%C3%A9s-publics?idpage=170etafficheMenuContextuel=true
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture et livraison de végétaux
Numéro de référence : 2017AOOvégétaux
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 03451000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1° et 67 à 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. L'objet du marché est la fourniture et livraison de végétaux. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application les articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant annuel des prestations est estimé(e) à 100 000,00 euros H.T. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix et le(s) catalogue(s) du fournisseur, au(x)quel(s) sera appliqué un rabais. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme et est conclu à compter de la date de notification du contrat.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 400 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03451000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : suite rubrique II.1.4) : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 10
     2. Moyens techniques en personnel et en matériel mis en œuvre pour l'exécution du marché / Pondération : 15
     3. Moyens mis en œuvre pour la livraison des végétaux sous 48 heures / Pondération : 15
     4. Dispositions particulières que le candidat met en œuvreœuvre pour la culture des végétaux en pépinière / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est d'un an renouvelable 3 fois par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
6 octobre 2017 - 16:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 9 octobre 2017 - 10:00 Lieu : Pôle technique Municipal à Yerres
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint-Cloud, 78000, Versailles, F, Téléphone : (+33) 1 39 20 54 00, Courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr , Fax : (+33) 1 39 20 54 87, Adresse internet : http://www.ta-versailles.juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint-Cloud, 78000, Versailles, F, Téléphone : (+33) 1 39 20 54 00, Courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr , Fax : (+33) 1 39 20 54 87, Adresse internet : http://www.ta-versailles.juradm.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
6 septembre 2017
 
Mots déscripteurs
Végétaux
 
Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
03451000Plantes
 
    


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