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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 75  (Paris) Date de parution : 13/10/2011 Date de péremption : 21/11/2011 17:30:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 199B N° annonce (BOAMP) 362

fourniture et livraison de vêtements de travail et d'articles de sécurité pour diverses catégories d'agents pour la ville à Boulogne-Billancourt 

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BOMP B/0199-362

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Boulogne Billancourt, 26, avenue andré morizet 26, avenue andré morizet, contact : direction de la commande publique et des affaires juridiques, à l'attention de M. Mercier Anthony, F-92100 Boulogne Billancourt. Tél. : (+33) 01 55 18 43 18. E-mail : marches.publics@mairie-boulogne-billancourt.fr. Fax : (+33) 01 55 18 45 82.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.boulognebillancourt.com.

Adresse du profil d'acheteur : https://mpe3-boulognebillancourt.local-trust.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Ville de Boulogne Billancourt, 26 avenue André Morizet 26 avenue André Morizet, contact : direction opérationnelle, à l'attention de M. Cotin, F-92104 Boulogne Billancourt. Tél. : (+33) 01 55 18 43 41. E-mail : marches.publics@mairie-boulogne-billancourt.fr. URL : https://mpe3-boulognebillancourt.local-trust.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Direction de la commande publique et des affaires juridiques, 26 avenue André Morizet 26 avenue André Morizet, contact : direction de la commande publique et des affaires juridiques, à l'attention de Mme Sandrine Blondeau / Sandrine Parreaux, F-92104 Boulogne Billancourt. Tél. : (+33) 01 55 18 43 25. E-mail : marches.publics@mairie-boulogne-billancourt.fr. Fax : (+33) 01 55 18 45 82. URL : https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com/

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Direction de la commande publique et des affaires juridiques, 26 avenue André Morizet 26 avenue André Morizet, contact : direction de la commande publique et des affaires juridiques, F-92104 Boulogne Billancourt. E-mail : marches.publics@mairie-boulogne-billancourt.fr. URL : https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com/


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture et livraison de vêtements de travail et d'articles de sécurité.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : 26 avenue André Morizet, 92104 Boulogne Billancourt.
Code NUTS : FR105.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
le présent marché concerne la fourniture et la livraison de vêtements de travail et d'articles de sécurité pour diverses catégories d'agents de la Ville. Il fait l'objet de 8 lots séparés.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
18100000, 35113400,18412000,18813300.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché fait l'objet de 8 lots séparés. Il est passé sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande global et cumulé de 328.595 EUR (H.T.).


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Tenues de ville pour hommes et femmes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18100000.

3) Quantité ou étendue :
Il est passé sans montant minimum de commande et avec un montant maximum annuel de 56.438,13 EUR (H.T.).

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Blouses et vêtements de travail

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
35113490.

3) Quantité ou étendue :
Il est passé sans montant minimum de commande et avec un montant maximum annuel fixé à 62.709,03 EUR HT

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Tenues de sport

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18412000.

3) Quantité ou étendue :
Il est passé sans montant minimum de commande et avec un montant maximum de annuel de 35.117,06 EUR (H.T.).

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Chaussures de sécurité et de ville hommes et femmes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18813300.

3) Quantité ou étendue :
Il est passé sans montant minimum de commande et avec un montant maximum annuel de 45.986,62 EUR HT

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Parkas de sécurité et parkas fourrés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18210000.

3) Quantité ou étendue :
Il est passé sans montant minimum de commande et avec un montant maximum annuel de 2.926,42 EUR HT

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Gants de sécurité et de protection

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18141000.

3) Quantité ou étendue :
Il est passé sans minimum de commande et avec un montant maximum annuel fixé à 11.705 EUR (H.T.).

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Sous vêtements thermiques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18310000.

3) Quantité ou étendue :
Il est passé sans montant minimum de commande et avec un montant maximum annuel fixé à 9.197,32 EUR HT

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Uniformes et accessoires de Police Municipale,

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
35811200.

3) Quantité ou étendue :
Il est passé sans minimum de commande et avec un montant maximum annuel fixé à 104.515,05 EUR HT

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Retenue de garantie : non.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Ressources propres.
Paiement dans le délai maximum de trente jours à compter de la réception de la demande.
Paiement sur facture, après service fait.
Avance : non.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Non imposé.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : informations détaillées à l'article 43, 44 et 45 du Code des Marchés Publics.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : informations détaillées à l'article 43, 44 et 45 du Code des Marchés Publics.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : informations détaillées à l'article 43, 44 et 45 du Code des Marchés Publics.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : références pour prestations similaires ou moyens techniques, financiers ou humains équivalents.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 50.
2. valeur technique
Pondération : 45.
3. performances en matière de protection de l'environnement
Pondération : 5.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11063.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 21 novembre 2011, à 12:00

Documents payants : oui.

Prix : 50,28 EUR.

Conditions et mode de paiement : soit par voie électronique à l'adresse suivante : https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com/), soit à retirer à la Mairie de Boulogne-Billancourt - direction de la Commande Publique et des Affaires Juridiques - service des Marchés et des Contrats - 1er étage - porte B - 26 avenue André Morizet - 92100 Boulogne-Billancourt Cedex (horaires d'ouverture au public : du lundi au jeudi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h30 et le vendredi jusqu'à 16h45).


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
21 novembre 2011, à 17:30


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Durée: marché à bons de commande conclu pour un an, reconductible par période d'une année avec une durée maximum de 4 ans.
pour la notation de la valeur technique, les sous-critères suivants seront pris en considération:
- qualités esthétiques et fonctionnelles des échantillons demandés (25 %), répartis pour l'aspect esthétiques et l'aspect fonctionnel, en fonction des lots, comme suit:
n°1 : Tenues de ville: qualités esthétiques: 12,5 % et qualités fonctionnelles: 12,5 %
n°2 : Blouses et vêtements de travail (hommes): qualités esthétiques: 5 % et qualités fonctionnelles: 20 %
n°2 : Blouses et vêtements de travail (femmes): qualités esthétiques: 10 % et qualités fonctionnelles: 15 %
n°3 : Tenues de sport: qualités esthétiques: 12,5 % et qualités fonctionnelles: 12,5 %
n°4 : Chaussures: qualités esthétiques: 5 % et qualités fonctionnelles: 20 %
n°5 : Parkas: qualités esthétiques: 5 % et qualités fonctionnelles: 20 %
n°6 : Gants de sécurité et de protection: qualités esthétiques: 0 % et qualités fonctionnelles: 25 %
n°7 : Sous-Vêtements thermiques: qualités esthétiques: 5 % et qualités fonctionnelles: 20 %
n°8 : Uniformes Police municipale: qualités esthétiques: 10 % et qualités fonctionnelles: 15 %
n°8 : ASVP, agents de sécurité: qualités esthétiques: 11 % et qualités fonctionnelles: 14 %
n°8 : Agents de sécurité: qualités esthétiques: 12,5 % et qualités fonctionnelles: 12,5 %
- diversité de l'offre (7,5 %)
- service après-vente, assistance technique, services associés (7,5 %)
- délais de livraison et/ou d'exécution (5 %)
modalités de transmission des offres :
- soit par voie électronique à l'adresse suivante : https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com/) ; - soit adressée par envoi recommandé avec avis de réception postal, par Chronopost ou équivalent ou remises contre récépissé à l'adresse suivante : Mairie de Boulogne-Billancourt; Direction de la Commande Publique et des Affaires Juridiques, service des marchés et des contrats, 1er étage, porte B, 26 avenue André Morizet, 92104 boulogne-billancourt Cedex (heures d'ouvertures au public : du lundi au jeudi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h30 et le vendredi jusqu'à 16h45). L'enveloppe ne devra pas porter le nom de l'entreprise, mais mentionner uniquement "AOO du 21 novembre 2011 - vêtements de travail et articles de sécurité - lot(S) n°...... - ne pas ouvrir".
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Cergy Pontoise, 2-4, boulevard de l'hautil B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise Cedex. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 01 30 17 34 00. URL : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 01 30 17 34 59


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffes du tribunal administratif de Cergy Pontoise, 2-4, boulevard de l'hautil B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise Cedex. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 01 30 17 34 00. URL : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 01 30 17 34 59


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 10 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Habillement
Textile

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
17Produits de l'industrie textile
18Articles d'habillement et fourrures
 
    


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