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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 85  (Vendée) Date de parution : 22/10/2011 Date de péremption : 05/12/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 206B N° annonce (BOAMP) 334

fourniture de livres et de cd audio(musique et textes lus au Poiré Sur Vie 

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BOMP B/0206-334

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Communauté de Communes Vie et Boulogne, 4 bis, place du Marché, à l'attention de Patrick PLAMONT, F-85170 Le Poiré-sur-Vie. Tél. : (+33) 2 51 31 60 09. E-mail : direction.v-b@vieetboulogne.fr. Fax : (+33) 2 51 31 65 68.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.vieetboulogne.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Communauté de Communes Vie et Boulogne, 4 bis, Place du Marché, contact : renseignement administratif, à l'attention de Yoann CHAUVET, F-85170 Le Poiré-sur-Vie. Tél. : (+33) 2 51 31 60 09. E-mail : reseauccvb@biblio-vieetboulogne.fr. Fax : (+33) 2 51 31 65 68. URL : http://www.vieetboulogne.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Communauté de Communes Vie et Boulogne, 4 bis, Place du Marché, F-85170 Le Poiré-sur-Vie. URL : http://www.marches-securises.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Communauté de Communes Vie et Boulogne, 4 bis, Place du Marché, à l'attention de M. Régis PLISSON, président, F-85170 Le Poiré-sur-Vie


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Affaires économiques et financières.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de fonds documentaires pour le réseau des médiathèques "Communauthèque".


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : communauté de Communes Vie et Boulogne, ZA de la Gendronnière, 85170 Le Poiré-sur-Vie.
Code NUTS : FR515.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
marché de fourniture de livres et de CD audio(musique et textes lus), dans le cadre d'un marché à bons de commande, passé en appel d'offres ouvert.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
22113000, 30234300.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande, d'un an, reconductible 3 fois.d'un montant global annuel compris entre 41 000 EUR et 96 000 EUR (H.T.)
Soit une fourchette globale comprise entre 41 000 EUR (H.T.)(Montant minimal sur
1 an) et 384 000 EUR (H.T.)(Montant maximal sur 4 ans).

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 41 000 et 384 000 EUR.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : marché de fournitures, à caractère renouvelable,sans remise en concurrence lors de l'émission des bons de commande, d'une durée initiale de 12 mois(à compter de la date d'attribution du contrat), renouvelable 3 fois par recondution express, sans pouvoir excéder toutefois 48 mois.

Nombre de reconductions éventuelles : 3.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Ce lot regroupe de manière générique et non exhaustive: les romans, romans policiers, romans historiques, romans de terroir, romans étrangers, romans fantastiques et de science-fiction, romans divers en gros caractères..

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 10 000 EUR et 100 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Pour un montant minimum annuel compris entre 10 000 et 25 000 EUR (H.T.), soit un montant minimal de 10 000 EUR (si marché conclu sur une période de 1 an) et un maximum de 100 000 EUR (montant maximal, si reconduction de marché sur la période totale possible de 48 mois)

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Ce lot regroupe de manière générique et non exhaustive, les albums jeunesse, les livres de conte pour les enfants, les romans à destination des enfants et des adolescents, y compris les livres premières lectures..

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 8 000 EUR et 80 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Pour un montant annuel compris entre 8 000 et 20 000 EUR (H.T.), soit un montant minimal de 8 000 EUR (si marché conclu sur une période de 1 an) et un maximum de 80 000 EUR (montant maximal, si reconduction de marché sur la période totale possible de 48 mois)

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Ce lot regroupe de manière générique et non exhaustive les bandes dessinées destinées aux enfants, adolescents et adultes.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 5 000 EUR et 40 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Pour un montant annuel compris entre 5 000 et 10 000 EUR (H.T.), soit un montant minimal de 5 000 EUR (si marché conclu sur une période de 1 an) et un maximum de 40 000 EUR (montant maximal, si reconduction de marché sur la période totale possible de 48 mois)

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Ce lot regroupe de manière générique et non exhaustive les livres documentaires destinés aux enfants, adolescents et adultes, couvrant tous les domaines du savoir, ouvrages de vulgarisation, documentaires en gros caractères..

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 7 000 EUR et 80 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Pour un montant annuel compris entre 7 000 et 20 000 EUR (H.T.), soit un montant minimal de 7 000 EUR (si marché conclu sur une période de 1 an) et un maximum de 80 000 EUR (montant maximal, si reconduction de marché sur la période totale possible de 48 mois)

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Ce lot regroupe les livres édités ou importés depuis plus de 2 ans, et dont le dernier approvisionnement remonte à plus de 6 mois, ou livres d'occassion, ou solde d'éditeur, provenant d'éditeurs variés, et couvrant tous les thèmes possibles:fictions, bandes dessinées, documentaires, jeunesse, romans, beaux livres, ouvrage en gros caractères..

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 2 500 EUR et 20 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Pour un montant annuel compris entre 2 500 et 5 000 EUR (H.T.), soit un montant minimal de 2 500 EUR (si marché conclu sur une période de 1 an) et un maximum de 20 000 EUR (montant maximal, si reconduction de marché sur la période totale possible de 48 mois)

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Ce lot regroupe de manière générique et non exhaustive des ouvrages(romans, bandes dessinées, fictions, etc..) correspondant à l'actualité(nouveautés, prix littéraires,actualités...) qui doivent pouvoir être livrés sous des délais très courts(5 jours maximum)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 2 500 EUR et 20 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Pour un montant annuel compris entre 2 500 et 5 000 EUR (H.T.), soit un montant minimal de 2 500 EUR (si marché conclu sur une période de 1 an) et un maximum de 20 000 EUR (montant maximal, si reconduction de marché sur la période totale possible de 48 mois)

Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Ce lot regroupe de manière générique et non exhaustive les CD de musique et de textes lus, les livres CD, ..

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30234300.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 6 000 EUR et 44 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Pour un montant annuel compris entre 6 000 et 11 000 EUR (H.T.), soit un montant minimal de 6 000 EUR (si marché conclu sur une période de 1 an) et un maximum de 44 000 EUR (montant maximal, si reconduction de marché sur la période totale possible de 48 mois)

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Confère pièces du marchés et respect de la réglementation en vigeur, ainsi que du Code des Marchés publics.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Confère pièces du marchés et respect de la réglementation en vigeur, ainsi que du Code des Marchés publics.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Confère pièces du marchés et respect de la réglementation en vigeur, ainsi que du Code des Marchés publics.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : confère pièces du marchés et respect de la réglementation en vigeur, ainsi que du Code des Marchés publics.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : confère pièces du marchés et respect de la réglementation en vigeur, ainsi que du Code des Marchés publics.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : confère pièces du marchés et respect de la réglementation en vigeur, ainsi que du Code des Marchés publics.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
CC-Vie-Boulogne_85_A_20111018W_1.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
5 décembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Mise en ligne le 18 octobre 2011: sur le profil acheteur : https://marches-securises.fr, ainsi que sur le site du BOAMP et du JOUE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette
B.P. 24 111, F-44041 Nantes Cedex. E-mail : www.greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 40 99 46 00. Fax : (+33) 2 40 99 46 58

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges relatifs au Marchés Publics, préfecture de la Région Pays de la Loire
Direccte Pays de la Loire
Immeuble Skyline
22, Pablo Picasso, F-44042 Nantes Cedex. E-mail : regis.chaussinard@direccte.gouv.fr. Tél. : (+33) 2 53 46 79 14. Fax : (+33) 2 53 46 79 98


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : le candidat, peut s'il le souhaite, exercer un recours contentieux dans le délai de deux mois à compter de la notification de la lettre relative aux candidatures ou offres non retenues, devant le tribunal administratif de Nantes,6 allée de l'île Gloriette, 44 041 Nantes Cedex.
De même, le présent marché peut faire l'objet d'un recours de pleine juridiction, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement par la collectivité des mesures de publicité, relatives à sa conclusion, devant le tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette, 44 041 , Nantes Cedex.
Enfin le candidat, peut s'il le souhaite, exercer une démarche en procédure amiable, auprès du Comité Consultatif de Règlement des litiges relatifs au Marché Publics, pour la Région des Pays de la loire,immeuble skyline, 22 mail Pablo Picasso, 44 042 Nantes Cedex.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 19 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Cd, DVD
Livres

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
22Produits de l'édition ; produits imprimés ou reproduits
 
    


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