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appel-offre
Détail de l'appel d'offre
            
Département Emet. : 85  (Vendée)
Date de parution : 22/10/2011
Date de péremption : 05/12/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP) : 206B N° annonce (BOAMP) : 334

fourniture de livres et de cd audio(musique et textes lus au Poiré Sur Vie 

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Communauté de Communes Vie et Boulogne, 4 bis, place du Marché, à l'attention de Patrick PLAMONT, F-85170 Le Poiré-sur-Vie. Tél. : (+33) 2 51 31 60 09. E-mail : direction.v-b@vieetboulogne.fr. Fax : (+33) 2 51 31 65 68.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.vieetboulogne.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Communauté de Communes Vie et Boulogne, 4 bis, Place du Marché, contact : renseignement administratif, à l'attention de Yoann CHAUVET, F-85170 Le Poiré-sur-Vie. Tél. : (+33) 2 51 31 60 09. E-mail : reseauccvb@biblio-vieetboulogne.fr. Fax : (+33) 2 51 31 65 68. URL : http://www.vieetboulogne.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Communauté de Communes Vie et Boulogne, 4 bis, Place du Marché, F-85170 Le Poiré-sur-Vie. URL : http://www.marches-securises.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Communauté de Communes Vie et Boulogne, 4 bis, Place du Marché, à l'attention de M. Régis PLISSON, président, F-85170 Le Poiré-sur-Vie


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Affaires économiques et financières.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de fonds documentaires pour le réseau des médiathèques "Communauthèque".


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : communauté de Communes Vie et Boulogne, ZA de la Gendronnière, 85170 Le Poiré-sur-Vie.
Code NUTS : FR515.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
marché de fourniture de livres et de CD audio(musique et textes lus), dans le cadre d'un marché à bons de commande, passé en appel d'offres ouvert.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
22113000, 30234300.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande, d'un an, reconductible 3 fois.d'un montant global annuel compris entre 41 000 EUR et 96 000 EUR (H.T.)
Soit une fourchette globale comprise entre 41 000 EUR (H.T.)(Montant minimal sur
1 an) et 384 000 EUR (H.T.)(Montant maximal sur 4 ans).

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 41 000 et 384 000 EUR.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : marché de fournitures, à caractère renouvelable,sans remise en concurrence lors de l'émission des bons de commande, d'une durée initiale de 12 mois(à compter de la date d'attribution du contrat), renouvelable 3 fois par recondution express, sans pouvoir excéder toutefois 48 mois.

Nombre de reconductions éventuelles : 3.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Ce lot regroupe de manière générique et non exhaustive: les romans, romans policiers, romans historiques, romans de terroir, romans étrangers, romans fantastiques et de science-fiction, romans divers en gros caractères..

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 10 000 EUR et 100 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Pour un montant minimum annuel compris entre 10 000 et 25 000 EUR (H.T.), soit un montant minimal de 10 000 EUR (si marché conclu sur une période de 1 an) et un maximum de 100 000 EUR (montant maximal, si reconduction de marché sur la période totale possible de 48 mois)

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Ce lot regroupe de manière générique et non exhaustive, les albums jeunesse, les livres de conte pour les enfants, les romans à destination des enfants et des adolescents, y compris les livres premières lectures..

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 8 000 EUR et 80 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Pour un montant annuel compris entre 8 000 et 20 000 EUR (H.T.), soit un montant minimal de 8 000 EUR (si marché conclu sur une période de 1 an) et un maximum de 80 000 EUR (montant maximal, si reconduction de marché sur la période totale possible de 48 mois)

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Ce lot regroupe de manière générique et non exhaustive les bandes dessinées destinées aux enfants, adolescents et adultes.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 5 000 EUR et 40 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Pour un montant annuel compris entre 5 000 et 10 000 EUR (H.T.), soit un montant minimal de 5 000 EUR (si marché conclu sur une période de 1 an) et un maximum de 40 000 EUR (montant maximal, si reconduction de marché sur la période totale possible de 48 mois)

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Ce lot regroupe de manière générique et non exhaustive les livres documentaires destinés aux enfants, adolescents et adultes, couvrant tous les domaines du savoir, ouvrages de vulgarisation, documentaires en gros caractères..

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 7 000 EUR et 80 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Pour un montant annuel compris entre 7 000 et 20 000 EUR (H.T.), soit un montant minimal de 7 000 EUR (si marché conclu sur une période de 1 an) et un maximum de 80 000 EUR (montant maximal, si reconduction de marché sur la période totale possible de 48 mois)

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Ce lot regroupe les livres édités ou importés depuis plus de 2 ans, et dont le dernier approvisionnement remonte à plus de 6 mois, ou livres d'occassion, ou solde d'éditeur, provenant d'éditeurs variés, et couvrant tous les thèmes possibles:fictions, bandes dessinées, documentaires, jeunesse, romans, beaux livres, ouvrage en gros caractères..

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 2 500 EUR et 20 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Pour un montant annuel compris entre 2 500 et 5 000 EUR (H.T.), soit un montant minimal de 2 500 EUR (si marché conclu sur une période de 1 an) et un maximum de 20 000 EUR (montant maximal, si reconduction de marché sur la période totale possible de 48 mois)

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Ce lot regroupe de manière générique et non exhaustive des ouvrages(romans, bandes dessinées, fictions, etc..) correspondant à l'actualité(nouveautés, prix littéraires,actualités...) qui doivent pouvoir être livrés sous des délais très courts(5 jours maximum)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 2 500 EUR et 20 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Pour un montant annuel compris entre 2 500 et 5 000 EUR (H.T.), soit un montant minimal de 2 500 EUR (si marché conclu sur une période de 1 an) et un maximum de 20 000 EUR (montant maximal, si reconduction de marché sur la période totale possible de 48 mois)

Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Ce lot regroupe de manière générique et non exhaustive les CD de musique et de textes lus, les livres CD, ..

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30234300.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 6 000 EUR et 44 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Pour un montant annuel compris entre 6 000 et 11 000 EUR (H.T.), soit un montant minimal de 6 000 EUR (si marché conclu sur une période de 1 an) et un maximum de 44 000 EUR (montant maximal, si reconduction de marché sur la période totale possible de 48 mois)

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Confère pièces du marchés et respect de la réglementation en vigeur, ainsi que du Code des Marchés publics.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Confère pièces du marchés et respect de la réglementation en vigeur, ainsi que du Code des Marchés publics.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Confère pièces du marchés et respect de la réglementation en vigeur, ainsi que du Code des Marchés publics.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : confère pièces du marchés et respect de la réglementation en vigeur, ainsi que du Code des Marchés publics.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : confère pièces du marchés et respect de la réglementation en vigeur, ainsi que du Code des Marchés publics.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : confère pièces du marchés et respect de la réglementation en vigeur, ainsi que du Code des Marchés publics.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
CC-Vie-Boulogne_85_A_20111018W_1.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
5 décembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Mise en ligne le 18 octobre 2011: sur le profil acheteur : https://marches-securises.fr, ainsi que sur le site du BOAMP et du JOUE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette
B.P. 24 111, F-44041 Nantes Cedex. E-mail : www.greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 40 99 46 00. Fax : (+33) 2 40 99 46 58

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges relatifs au Marchés Publics, préfecture de la Région Pays de la Loire
Direccte Pays de la Loire
Immeuble Skyline
22, Pablo Picasso, F-44042 Nantes Cedex. E-mail : regis.chaussinard@direccte.gouv.fr. Tél. : (+33) 2 53 46 79 14. Fax : (+33) 2 53 46 79 98


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : le candidat, peut s'il le souhaite, exercer un recours contentieux dans le délai de deux mois à compter de la notification de la lettre relative aux candidatures ou offres non retenues, devant le tribunal administratif de Nantes,6 allée de l'île Gloriette, 44 041 Nantes Cedex.
De même, le présent marché peut faire l'objet d'un recours de pleine juridiction, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement par la collectivité des mesures de publicité, relatives à sa conclusion, devant le tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette, 44 041 , Nantes Cedex.
Enfin le candidat, peut s'il le souhaite, exercer une démarche en procédure amiable, auprès du Comité Consultatif de Règlement des litiges relatifs au Marché Publics, pour la Région des Pays de la loire,immeuble skyline, 22 mail Pablo Picasso, 44 042 Nantes Cedex.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 19 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Cd, DVD
Livres

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
22Produits de l'édition ; produits imprimés ou reproduits
 
            


 

 

 

VEILLE SUR LES APPELS D'OFFRES DES MARCHES PUBLIQUES

Les achats publics à travers les appels d’offres représentent un enjeu économique important pour les PME/TPE.
Le nouveau code des marchés publics a pour objectif de simplifier les procédures et ainsi de leur faciliter l’accès à la commande publique

Aujourd’hui, les annonces d’appels d’offres sont publiées sur divers médias :
- Organes officiels tel que les appels d’offres BOAMP ou encore les appels d’offres du JOUE (Journal Officiel de L’union Européenne)
- la presse papier nationales et régionale
- les sites internet des collectivités dans lesquels sont publiés les MAPA (marchés à procédure adaptée)
- les sites internet dit «Profils acheteurs» relatifs aux plateformes de dématérialisation des marchés publics

Bref, comme vous le devinez, la difficulté réside aujourd’hui à retrouver les appels d’offres sans perdre son temps dans cette phase de recherche.

Depuis 2004, Klekoon fournit cette prestation de veille sur les marchés publics en délivrant de façon ciblée les appels d’offres  à sa clientèle d’entreprises.

Chaque client, qu’il soit Grand Compte ou Petite Entreprise reçoit une attention particulière de la part des Services Techniques Klekoon, et un paramétrage personnalisé lui permettra de recevoir de façon régulière par alerte email les appels d’offres de son secteur d’activité, mais également en fonction de sa zone géographique.

Plusieurs formules d’abonnement sont proposées selon vos besoins et budget.

ANNUAIRE DES FOURNISSEURS

L'Annuaire des Fournisseurs Klekoon référence plusieurs centaines de fournisseurs agréés c'est-à-dire des entreprises qui ont signé la Charte Qualité qui vous garantit le sérieux des prestataires sélectionnés par nos experts métiers. Aujourd'hui, en quelques clics, vous pouvez faire vos demandes de devis en ligne gratuitement.

Nos fournisseurs s'engagent à vous répondre sous un délai maximal de 72h00. Quelque soit votre besoin (biens, services, produits), gagnez du temps et faites vos demandes devis en ligne en recevant plusieurs offres tarifaires.

MAPA : MARCHÉS À PROCÉDURE ADAPTÉE

Les MAPA commencent à partir de 4000 euros. KLEKOON propose la publication des annonces MAPA sur sa plateforme. Les marchés publics à procédure adaptée (MAPA) sont des marchés dont les modalités sont librement fixées par le pouvoir adjudicateur en fonction de la nature, des caractéristiques du besoin à satisfaire, du nombre ou de la localisation des opérateurs économiques susceptibles d'y répondre. Pour les marchés à procédure adaptée, le code des marchés publics vous permet de faire une publicité adaptée à votre marché

DÉMATERIALISATION DES MARCHÉS PUBLICS

Plateforme de dématérialisation des marchés publics (Profil Acheteur)
L’acheteur public peut l’utiliser comme «profil acheteur» pour la mise en ligne des DCE sur la plateforme de dématérialisation.
Réception des plis par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation.

Dématérialisation obligatoire à partir de 90 000€ HT et obligation pour les acheteurs publics de publier sur un profil acheteur.
Le Profil acheteur  Klekoon est reconnu en tant plateforme de dématérialisation et est utilisé par plusieurs milliers de donneurs d’ordres.

La mise en ligne des Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC)
Obtenir les Dossiers de Consultation des Entreprises (DCE) en ligne
La réponse électronique des entreprises à un achat public.

XFILES – TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ

Télétransmission des actes au contrôle de légalité. Afin de dématérialiser l’envoi de vos actes en préfecture, utilisez la plateforme de télétransmission des actes en préfecture, XFILES.
Le contrôle de légalité s'intègre dans le cadre de l'évolution et de la modernisation des rapports entre l'Etat et les collectivités.

Elle répond aux exigences du projet ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé) initié par le gouvernement. Pour les collectivités, cette plate-forme de dématérialisation du contrôle de légalité permettra de télétransmettre aux préfectures les actes soumis au contrôle de légalité.

Le programme ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé), conçu et conduit par le ministère de l’intérieur, de l’outre mer et des collectivités territoriales, consiste à fournir aux services des préfectures et des sous-préfectures un outil d’aide et de suivi du contrôle de légalité sous la forme d’une application « métier » et à permettre aux collectivités de transmettre, par la voie électronique, les actes soumis à l’obligation de transmission au représentant de l’Etat dans le cadre du contrôle de légalité.

XHELIOS – TÉLÉTRANSMISSION DES INFOS COMPTABLES AU TRÉSOR PUBLIC

Pour les collectivités qui souhaitent dématérialiser l’ensemble de leurs flux comptables vers leur trésorerie générale,  Klekoon vous propose sa plateforme X-HELIOS de télétransmission des informations comptables au Trésor Public.

X-HELIOS permet la dématérialisation d’échange des titres, mandats et bordereaux des collectivités vers le Trésor Public.

Les transmissions d'informations vers le Trésor Public (états de payes, titres de recettes, mandats de dépenses et les factures, pièces justificatives des marchés publics) seront activées très prochainement sur cette même plate-forme. L'accès aux services est réservé aux personnes autorisées disposant d'un certificat électronique à cet effet.

FORMATION AUX MARCHÉS PUBLICS

Le secteur des achats publics se libéralise de plus en plus, en s’ouvrant d'avantage aux petites entreprises.
Certaines entreprises font leurs premiers pas dans les appels d’offres publics ou tout simplement souhaitent passer à la réponse par voie électronique.
Face à ce besoin, Klekoon en tant organisme de formation agréé par la DDTE propose plusieurs sessions de formation aux marchés publics.
Ces formations s’adressent aux dirigeants, commerciaux, assistants administratifs et bien sûr aux personnes chargées des réponses aux appels d’offres.

1) Session de formation : La réponse par voie dématérialisée à un marché public (Durée : un jour)
Les stagiaires aborderont tous les aspects de la dématérialisation des appels d’offres et découvriront la remise des plis par voie électronique sur les principaux «Profils Acheteurs».
Des travaux  pratiques avec des certificats électroniques seront abordés allant de la mise en ligne des DCE jusqu’à la réception des plis envoyés par les entreprises soumissionnaires.

2) Session de formation : Comment soumissionner à un marché public (Durée : un jour)
Ce cours passe en revue toutes les étapes de la réponse à un appel d’offres.
Comment retrouver une annonce d’un marché public et obtenir son DCE auprès des établissements publics.
Comprendre comment élaborer une réponse à un achat public.
Préparation de l’enveloppe candidature en remplissant le dossier de candidature avec les différents formulaires DC1, DC2, DC3, DC4 et les divers documents nécessaires.