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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 44  (Loire-Atlantique) Date de parution : 04/10/2011 Date de péremption : 10/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 192B N° annonce (BOAMP) 164

fourniture de livres et de DVD, ainsi que de prestations annexes, pour la ville d'Orvault 

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BOMP B/0192-164

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville d'Orvault, 9, rue marcel deniau - B.P. 19, à l'attention de Service affaires juridiques et marchés publics, m. Lespinet baptiste, email : marches-publics@mairie-orvault.fr,, F-44706 Orvault Cedex. Tél. : (+33) 2 51 78 31 43. E-mail : marches-publics@mairie-orvault.fr. Fax : (+33) 2 51 78 31 69.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.orvault.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://mairie-orvault.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de livres et de dvd et prestations annexes.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
la présente consultation a pour objet la fourniture de livres et de dvd, ainsi que de prestations annexes.
Le nombre d'articles effectivement commandés pouvant varier, le marché conclu sera un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics).
le marché comporte 12 lots distincts, traités par marchés séparés, et dont les montants sont différents en 2012 (année d'ouverture de la médiathèque) et les années suivantes, en 2013 et 2014.
Le marché est conclu, à compter de la date de la notification, pour une durée d'un an (jusqu'au 31 janvier 2013).
Le marché est reconductible deux (2) fois, pour une durée d'un an, sans que la durée maximale puisse excéder trois (3) ans (échéance maximale au 31 janvier 2015).


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
22113000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : lot 1 : livres de fiction et documentaires "adultes" (hors bandes dessinées)
lot 2 : livres de littérature policière, fantastique et science-fiction pour "adultes"
Lot 3 : livres documentaires sur le voyage, le tourisme, la géographie
lot 4 : livres documentaires sur tous sujets (hors géographie) "adultes"
Lot 5 : livres de fiction et documentaires "jeunesse" (hors bandes dessinées)
lot 6 : bandes dessinées "adultes" et "jeunesse"
Lot 7 : mangas "adultes" et "jeunesse"
Lot 8 : livres neufs reliés "adultes" et "jeunesse"
Lot 9 : livres tous genres édités par de petites maisons d'édition
lot 10 : dvd "adulte et jeunesse"
Lot 11 : livres neufs soldés
lot 12 : livres documentaires pour le fonds professionnel de la mairie d'orvault.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 1 : livres de fiction et documentaires "adultes" (hors bandes dessinées)
2012 : 11 600 (H.T.) (minimum) 35 000 EUR (H.T.) (maximum)
2013 et 2014 : 4 000 EUR (H.T.) (minimum) 15 000 EUR (H.T.) (maximum)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 2 : livres de littérature policière, fantastique et science-fiction pour "adultes"
2012 : 5 000 EUR (H.T.) (minimum) 25 000 EUR (H.T.) (maximum)
2013 et 2014 : 2 000 EUR (H.T.) (minimum) 8 000 EUR (H.T.) (maximum)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 3 : livres documentaires sur le voyage, le tourisme, la géographie
2012 : 1 000 EUR (H.T.) (minimum) 6 000 EUR (H.T.) (maximum)
2013 et 2014 : 1 000 EUR (H.T.) (minimum) 4 000 EUR (H.T.) (maximum)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 4 : livres documentaires sur tous sujets (hors géographie) "adultes"
2012 : 9 500 EUR (H.T.) (minimum) 38 000 EUR (H.T.) (maximum)
2013 et 2014 : 3 500 EUR (H.T.) (minimum) 18 000 EUR (H.T.) (maximum)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 5 : livres de fiction et documentaires " jeunesse " (hors bandes dessinées)
2012 : 15 000 EUR (H.T.) (minimum) 50 000 EUR (H.T.) (maximum)
2013 et 2014 : 5 000 EUR (H.T.) (minimum) 20 000 EUR (H.T.) (maximum)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 6 : bandes dessinées "adultes" et "jeunesse"
2012 : 5 000 EUR (H.T.) (minimum) 25 000 EUR (H.T.) (maximum)
2013 et 2014 : 1 500 EUR (H.T.) (minimum) 7 000 EUR (H.T.) (maximum)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 7 : mangas "adultes" et "jeunesse"
2012 : 1 500 EUR (H.T.) (minimum) 6 000 EUR (H.T.) (maximum)
2013 et 2014 : 500 EUR (H.T.) (minimum) 3 000 EUR (H.T.) (maximum)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 8 : livres neufs reliés "adultes" et "jeunesse"
2012 : 5 000 EUR (H.T.) (minimum) 25 000 EUR (H.T.) (maximum)
2013 et 2014 : 1 000 EUR (H.T.) (minimum) 10 000 EUR (H.T.) (maximum)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 9 : livres tous genres édités par de petites maisons d'édition
2012 : 1 000 EUR (H.T.) (minimum) 6 000 EUR (H.T.) (maximum)
2013 et 2014 : 1 000 EUR (H.T.) (minimum) 4 000 EUR (H.T.) (maximum)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 10 : dvd "adulte et jeunesse"
2012: 16 000 EUR (H.T.) (minimum) 115 000 EUR (H.T.) (maximum)
2013 et 2014 : 4 000 EUR (H.T.) (minimum) 23 000 EUR (H.T.) (maximum)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30234400.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 11 : livres neufs soldés
2012 : 1 000 EUR (H.T.) (minimum) 7 000 EUR (H.T.) (maximum)
2013 et 2014 : 500 EUR (H.T.) (minimum) 3 000 EUR (H.T.) (maximum)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 12 : livres documentaires pour le fonds professionnel de la mairie d'orvault
2012 : 1 000 EUR (H.T.) (minimum) 3 000 EUR (H.T.) (maximum)
2013 et 2014 : 1 000 EUR (H.T.) (minimum) 3 000 EUR (H.T.) (maximum)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Il n'est pas prévu de retenue de garantie ni de cautionnement au titre de ce marché.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Virement administratif selon les dispositions du code des assurances.
Financement sur fonds propres inscrits au budget.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les candidats peuvent se présenter sous la forme d'un groupement. Les membres doivent cependant être solidaires.
Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements et une en qualité de candidat individuel.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements demandés dans la lettre de candidature et l'habilitation du mandataire par son (ses) co-traitant(s) (imprimé dc1 (ancien DC 4) par exemple, où l'ensemble des renseignements qui y sont mentionnés),
les renseignements demandés aux déclarations du candidat : volet 1 et 2 (imprimés dc2 (ancien DC 5) et DC 6 par exemple, où l'ensemble des renseignements qui y sont mentionnés), dûment remplies, complétées et signées,
une attestation d'assurance pour l'année en cours,
les attestations des services fiscaux et sociaux, qui peuvent être remplacés :
-soit par l'état annuel des certificats reçus, établi par le trésorier payeur général (noti2 (ancien DC 7)), la situation à justifier est celle de l'année 2010 établie en 2011,
-soit par une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat attestant que celui-ci a satisfait aux obligations fiscales ou sociales pour l'année 2010. Dans ce cas, le marché sera attribué au candidat retenu sous réserve que celui-ci produise les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents dans le délai qui lui sera notifié.
l'entreprise devra prouver par tous moyens qu'elle jugera utiles et nécessaires ses capacités à exécuter la totalité des prestations du présent marché. Ces éléments feront l'objet d'un examen de la part de la collectivité.
justificatifs de la capacité professionnelle : le candidat apportera la preuve de sa capacité professionnelle par tous moyens, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou par des références de prestations attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser les prestations demandées.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats sont jugés sur leurs capacités techniques et financières à répondre aux besoins et justifiant de leur expérience et compétences dans le domaine concerné.
Ces éléments seront appréciés au regard des moyens propres de chaque candidat et des références de l'entreprise pour des prestations comparables et le montant du chiffre d'affaires annuel réalisé au titre de ces prestations.

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
10 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Pour toute information complémentaire qui leur serait nécessaire au cours de leur étude, les candidats pourront s'adresser :
Au service bibliothèque : anita riviere - tel: 02.51.78.33.12 (d'ordre technique)
au service affaires juridiques et marchés : baptiste lespinet - tel : 02.51.78.31.00 (d'ordre administratif)
le dossier de consultation est à télécharger gratuitement sur le site : www.orvault.fr, rubrique marchés publics. Lien direct : http://mairie-orvault.e-marchespublics.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de nantes, 6 allée ile gloriette, F-44041 Nantes. Tél. : (+33) 2 40 99 46 00. Fax : (+33) 2 40 99 46 58


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Service du greffe du tribunal administratif de nantes, 6 allée ile gloriette, F-44041 Nantes. Tél. : (+33) 2 40 99 46 00. Fax : (+33) 2 40 99 46 58


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 29 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Cd, DVD
Livres

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
22Produits de l'édition ; produits imprimés ou reproduits
32Equipements de radio, télévision et communication
 
    


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