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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 59  (Nord) Date de parution : 19/10/2011 Date de péremption : 09/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 203B N° annonce (BOAMP) 63

fourniture de livres, bandes dessinées, manuel scolaires et dictionnaires à Ronchin 

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BOMP B/0203-63Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Ronchin.
Correspondant : montagne Thibaut, 650 avenue Jean Jaures, 59790 Ronchin, tél. : 03-20-16-60-49, télécopieur : 03-20-16-60-38, courriel : marchespublics@ville-ronchin.fr, adresse internet : http://ville-ronchin.info.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de livres, bandes dessinées, manuel scolaires et dictionnaires.

Type de marché de fournitures : achat.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre : 3 an(s).

Caractéristiques principales :
pour les lots 1 à 7, le marché débutera le 1er janvier 2012 et aura une durée d'une année.
Concernant le lot 8, le marché débutera le 13 mars 2012 et aura une durée d'une année.
Toutefois, il est prévu une clause de reconduction par décision expresse du représentant du Pouvoir Adjudicateur pour une période d'une année. Cette reconduction pourra être renouvelée une deuxième fois pour des durées similaires.
En cas de non reconduction, le titulaire sera tenu d'exécuter les commandes en cours ainsi que tout bon de commande qui serait émis avant la date fixée pour la non reconduction

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par virement administratif sous 30 jours sur fonds propres de la ville.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 9 novembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2011/57.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier est à retirer à l'adresse suivante:
Mairie de RONCHIN - service des Finances
650, avenue Jean Jaurès - 59790 RONCHIN
Téléphone: 03/20/16/60/49
Télécopie : 03/20/16/60/38
Les entreprises qui souhaitent prendre le dossier devront en faire préalablement la demande par télécopie au numéro suivant: 03/20/16/60/38, par courrier ou par courriel (marchespublics@ville-ronchin.fr) en précisant les modalités d'envoi qu'elle souhaiterait (courrier ou mail).
De plus, le dossier peut être consulté à la même adresse ou téléchargé sur le site www.klekoon.com.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : 1.1 - présentation des enveloppes
Le pli cacheté devra indiquer uniquement les mentions suivantes:
"Ne pas ouvrir par le Service Courrier"
Le nom du candidat soumissionnaire (cachet de l'entreprise)
l'intitulé du marché: Fourniture de livres, bandes dessinées, manuel scolaires et dictionnaires.
Lot(S) n° ....: ...........................
Le tout adressé à M. le maire
Hôtel de Ville
Services des Finances
650, avenue Jean Jaurès
59790 RONCHIN
1.2 - modalités de présentation des offres
Les candidats devront présenter leurs offres avant :
LeMercredi 9 novembre 2011,
12 heures, délai de rigueur,
Si elles sont envoyées par la Poste, elles devront l'être à cette même adresse et parvenir à destination avant ces mêmes date et heure limites.
Les dossiers qui seraient remis, ou dont l'avis de réception serait délivré après les date et heure limites fixées ci-dessus, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus: ils seront renvoyés à leurs auteurs.
Pour information, les jours et heures d'ouverture de la Mairie sont les suivants:
- Lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi: de 08 H 30 à 12 H 30 et de 13 H 30 à 17 H 30
Aucune offre ne peut être déposée en mairie le samedi matin.
Le représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de recourir à la négociation une fois l'intégralité des offres remises et après la date limite de dépôt des plis

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14 octobre 2011.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé pré contractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.
Se reporter à l'article L. 551-1 du Code de Justice Administrative.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - Livres pour adultesmontant minimum annuel : 2 500 EUR (H.T.) - montant maximum annuel : 10 000 EUR (H.T.).
Lot 2 - Livres pour la jeunessemontant minimum annuel : 2 500 EUR (H.T.) - montant maximum annuel : 15 000 EUR (H.T.).
Lot 3 - Livres neufs à prix réduits pour adultesmontant minimum annuel : 1 EUR (H.T.) - montant maximum annuel : 3 000 EUR (H.T.).
Lot 4 - Livres neufs à prix réduits pour la jeunessemontant minimum annuel : 1 EUR (H.T.) - montant maximum annuel : 5 000 EUR (H.T.).
Lot 5 - Livres de petites éditions régionalesmontant minimum annuel: 1 EUR (H.T.) - montant maximum annuel: 500 EUR (H.T.).
Lot 6 - Bandes dessinées, Mangas (adulte et jeunesse)montant minimum annuel: 1500 EUR (H.T.) - montant minimum annuel: 6 000 EUR (H.T.).
Lot 7 - Manuels scolairesmontant minimum annuel: 5 000 EUR (H.T.) - montant maximum annuel: 15 000 EUR (H.T.).
Lot 8 - Dictionnaires dédicacésmontant minimum annuel: 2 500 EUR (H.T.) - montant maximum annuel: 6 000 EUR (H.T.).

Mots déscripteurs
Livres

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
22Produits de l'édition ; produits imprimés ou reproduits
 
    


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