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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 28  (Eure-et-Loir) Date de parution : 16/11/2011 Date de péremption : 27/12/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 221B N° annonce (BOAMP) 364

fourniture de livres, documents sonores, audiovisuels pour la bibliothèque départementale, de livres pour les sces du conseil général, sce de plastification, pour le Conseil général à Chartres 

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BOMP B/0221-364

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général d'Eure-et-loir, 1, place Châtelet, à l'attention de M. le président Du conseil général, F-28026 Chartres.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cg28.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Direction de la commande publique, 1, place châtelet, à l'attention de Mlle Martel Clotilde, F-28026 Chartres Cedex. Tél. : (+33) 2 37 23 60 30. E-mail : dcp@cg28.fr. Fax : (+33) 2 37 20 13 85. URL : http://www.edi-tender.com/cg28

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Direction de la commande publique, 1, place châtelet, F-28026 Chartres Cedex


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : sur l'ensemble du département d'eure-et-loir.
Code NUTS : FR242.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture et livraison de livres, documents sonores, audiovisuels pour la Bibliothèque départementale - fourniture et livraison de livres généraux et professionnels pour les services du conseil général - service de plastification pour les livres.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
22110000, 19520000,22113000,32353000,32354000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Livres documentaires pour adultes et jeunes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :
Lot à bons de commandes dont les minimum et maximum annuels sont fixés respectivement à 25 000 Eur H.T et 100 000 Eur (H.T.)

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Les critères de jugement du présent lot sont les suivants : valeur technique (90 %) et remise consentie (10 %).

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Livres de fiction adultes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :
Lot à bons de commande dont les minimum et maximum annuels sont fixés respectivement à 20 000 EUR H.T et 80 000 EUR (H.T.)

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Les critères de jugement du présent lot sont les suivants : valeur technique (90 %) et remise consentie (10 %).

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Livres de fiction jeunes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :
Lot à bons de commande dont les minimum et maximum annuels sont fixés respectivement à 15 000 EUR H.T et 60 000 EUR (H.T.)

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Les critères de jugement du présent lot sont les suivants : valeur technique (90 %) et remise consentie (10 %).

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Bandes dessinées pour adultes et jeunes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :
Lot à bons de commande dont les minimum et maximum annuels sont fixés respectivement à 11 000 EUR H.T et 44 000 EUR (H.T.)

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Les critères de jugement du présent lot sont les suivants : valeur technique (90 %) et remise consentie (10 %).

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Livres en gros caractères

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :
Lot à bons de commande dont les minimum et maximum annuels sont fixés respectivement à 4 000 EUR H.T et 16 000 EUR (H.T.)

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Les critères de jugement du présent lot sont les suivants : valeur technique (90 %) et remise consentie (10 %).

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Textes enregistrés pour adultes et jeunes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32353000.

3) Quantité ou étendue :
Lot bons de commande dont les minimum et maximum annuels sont fixés respectivement à 870 EUR H.T et 3 480 EUR (H.T.)

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Les critères de jugement du présent lot sont les suivants : valeur technique (60 %) et prix (40 %).

Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Enregistrements sonores et prestations de service associées

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32353000.

3) Quantité ou étendue :
Lot à bons de commmande dont les minimum et maximum annuels sont fixés respectivement à 16 300 EUR H.T et 65 200 EUR (H.T.)

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Les critères de jugement du présent lot sont les suivants : valeur technique (60 %) et prix (40 %).

Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Livres généraux et professionnels destinés aux besoins des services du conseil général

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22110000.

3) Quantité ou étendue :
Lot à bons de commande dont les minimum et maximum annuels sont fixés respectivement à 7 500 Eur H.T et 30 000 Eur (H.T.)

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Les critères de jugement du présent lot sont les suivants : valeur technique (70 %), délai de livraison (20 %) et remise consentie (10 %).

Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Dvd et prestations de services associées

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32354200.

3) Quantité ou étendue :
Lot à bons de commande dont les minimum et maximum annuels sont fixés à 25 000 EUR H.T et 100 000 EUR (H.T.)

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Les critères de jugement du présent lot sont les suivants : valeur technique (60 %) et prix (40 %).

Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Ouvrages d'archéologie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22110000.

3) Quantité ou étendue :
Lot à bons de commande dont les minimum et maximum annuels sont fixés respectivement à 3 500 Eur H.T et 14 000 Eur (H.T.)

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Les critères de jugement du présent lot sont les suivants : valeur technique (70 %), délai de livraison (20 %) et remise consentie (10 %).

Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Plastification

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19520000.

3) Quantité ou étendue :
Lot à bons de commande dont les minimum et maximum annuels sont fixés respectivement à 21 950 Eur H.T et 87 800 Eur (H.T.)

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Les critères de jugement du présent lot sont les suivants : valeur technique (60 %) et prix (40 %).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Crédits inscrits au budget du Département (ressouces propres). Les paiements sont effectués dans un délai de 30 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
BDEL2011.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 27 décembre 2011, à 16:00


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
27 décembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
seulement les membres de la Commission d'appel d'offres.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Caractéristiques principales : Les marchés sont traités à prix unitaires révisables. Ils prennent effet à compter de leur notification jusqu'au 31 décembre 2012. Ils sont reconductibles expressément trois fois par période annuelle.
Marché à bons de commandes
date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 01/02/2012
unité monétaire utilisée, l'euro
critères de sélection des participants : Garanties professionnelles, techniques et financières.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : Les candidats peuvent, à leur choix, remettre leurs candidature et offre sous format dématérialisé ou sous format papier (le premier mode étant le choix du pouvoir adjudicateur en application de l'article 56 du C.M.P). Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Direction de la commande publique. Correspondant : Mlle Martel Clotilde, 1, place châtelet, 28026 Chartres Cedex, tel. : 0237236030, télécopieur : 0237201385, courriel : dcp@cg28.fr.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Autres renseignements demandés :
- Autres renseignements demandés : déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail. ;
- Autres renseignements demandés : production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières ;
- Autres renseignements demandés : déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature : pour le lot 11 ;
- Autres renseignements demandés : la fiche technique et professionnelle, sauf pour les lots 5, 6, 7 et 9 ;
- Autres renseignements demandés : dc1 (lettre de candidature) ;
- Autres renseignements demandés : dc2 (déclaration du candidat).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif, 28, rue de la Bretonnerie Cedex 1, F-45057 Orléans. E-mail : greffe.ta-orleans@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 38 77 59 00. Fax : (+33) 2 38 53 85 16

Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal Administratif - Service Médiation, 28, rue de la Bretonnerie Cedex 1, F-45057 Orléans. E-mail : greffe.ta-orleans@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 38 77 59 00. Fax : (+33) 2 38 53 85 16


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 10 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Audiovisuel
Livres

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
22Produits de l'édition ; produits imprimés ou reproduits
32Equipements de radio, télévision et communication
 
    


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