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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 75  (Paris) Date de parution : 08/10/2011 Date de péremption : 18/11/2011 17:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 196B N° annonce (BOAMP) 299

fourniture de livres et monographies pour l'ensemble des services du cnam à Paris 

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BOMP B/0196-299

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Conservatoire National Arts et Métiers, saje - case 4dgs02 - 292, rue Saint-Martin, à l'attention de M. Forestier Christian, F-75141 Paris Cedex 03. Tél. : (+33) 1 40 27 21 94. E-mail : marches.publics@cnam.fr. Fax : (+33) 1 58 80 87 17.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Conservatoire National des Arts et Métiers (Cnam), 292, rue Saint-Martin, accès 9-b3, 3ème étage, contact : service des Affaires Juridiques et Economiques (Saje), à l'attention de M. Jérôme MISIEWICZ, F-75141 Paris Cedex 03. Tél. : (+33) 1 40 27 21 94. E-mail : marches.publics@cnam.fr. Fax : (+33) 1 58 80 87 17. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_OHiEZ1BRVI

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Education.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
11-016.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : 292 rue Saint Martin, 75141 Paris Cedex 03.
Code NUTS : FR101.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de livres et monographies pour l'ensemble des services du Cnam.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
22113000, 22121000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : il s'agira d'un marché passé selon la procédure d'appel d'offre ouvert pour des marchés à bons de commande conformément aux dispositions des articles 57 à 59 et 77 du Code des Marchés Publics, sans montant minimum ni maximum.
A titre purement indicatif, le montant total des achats s'est élevé, en 2010, à 182 925 euro(s) H.T (voir le détail dans le réglement de consultation).


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Ouvrages français et francophones dans les domaines suivants : Sciences de l'ingénieur (y compris sciences de la vie), Informatique, Mathématiques, Physique
1) Description succincte :
Ouvrages français et francophones dans les domaines suivants : Sciences de l'ingénieur (y compris sciences de la vie), Informatique, Mathématiques, Physique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000, 22121000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 43 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
A compter de sa date de notification, 1 an, renouvelable 3 fois par période successive d'un (1) an sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.

Lot n° 2

Intitulé : Ouvrages français et francophones dans les domaines des Sciences humaines et Sciences sociales, Histoire des techniques, Documentation administrative, Droit, Economie, Gestion
1) Description succincte :
Ouvrages français et francophones dans les domaines des Sciences humaines et Sciences sociales, Histoire des techniques, Documentation administrative, Droit, Economie, Gestion

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000, 22121000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 92 500 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
A compter de sa date de notification, 1 an, renouvelable 3 fois par période successive d'un (1) an sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.

Lot n° 3

Intitulé : Ouvrages en langues étrangères (Anglais, Allemand, Espagnol, Italien )
1) Description succincte :
Ouvrages en langues étrangères (Anglais, Allemand, Espagnol, Italien )

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000, 22121000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 45 635 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
A compter de sa date de notification, 1 an, renouvelable 3 fois par période successive d'un (1) an sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.
Pour le lot n° 3, cette liste de langue n'est pas exhaustive et le candidat peut proposer d'autres langues étrangères en complément de celles mentionnées ci-dessus.

Lot n° 4

Intitulé : Didactique des langues (Anglais)
1) Description succincte :
Didactique des langues (Anglais)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000, 22121000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 2 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
A compter de sa date de notification, 1 an, renouvelable 3 fois par période successive d'un (1) an sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Pour le lot n°4, cette liste de langue n'est pas exhaustive et le candidat peut proposer d'autres langues étrangères en complément de celle mentionnée ci-dessus.

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucun.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Prix fixes et ajustables
paiement après service fait
les conditions de l'article 87-i du Code des marchés publics relatif à l'avance forfaitaire ne sont pas réunies du fait qu'aucun bon de commande ne sera d'un montant supérieur à 50 000 euro(s) (H.T.)
Par conséquent, aucune avance forfaitaire ne sera versée.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat doit compléter, de façon exhaustive, et signer les formulaires Dc1 et Dc2 joints au dossier de consultation (ou utiliser d'autres formulaires en y indiquant exactement les mêmes informations).
La signature du formulaire Dc1 vaut attestation par le candidat qu'il remplit les conditions prévues aux articles 43 à 46 du Code des marchés publics.
Compléter les rubriques a, b, C1, D2 et F du Dc2.
N.B : les formulaires Dc1, Dc2 sont aussi téléchargeables à l'adresse suivante :
http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : compléter la rubrique D1 du Dc2 en indiquant : pour les trois derniers exercices, le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux fournitures, objets du marché.
Compléter la rubrique C2 du Dc2.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : rubrique E du Dc2 : le candidat décrit les moyens dont il dispose et notamment la déclaration des moyens humains dont il dispose ; les qualifications ou certifications professionnelles à joindre en annexe du Dc2.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 50.
2. délai de livraison
Pondération : 35.
3. prix
Pondération : 15.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11-016.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
18 novembre 2011, à 17:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Demande de renseignements par les candidats
pour obtenir les renseignements complémentaires qu'ils jugent utiles, les candidats doivent formuler leurs questions par écrit (les coordonnées figurent à l'annexe I), au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres. La réponse, écrite elle aussi, sera adressée à tous les candidats (art 57- III du Cmp) via une publication sur le site www.achatpublic.com
_ Modifications apportées au dossier de consultation par le Cnam
Le Cnam se réserve le droit :
Soit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation, au plus tard 6 (six) jours avant la date limite fixée pour la réception des plis.
Soit de reporter la date limite de réception du dossier,
sous réserve de le faire savoir à l'ensemble des candidats.
Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente (modification de détail) est applicable en fonction decette nouvelle date.
Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
_ En cas de procédure infructueuse :
En cas d'absence d'offres ou en présence d'offres irrégulières, inacceptables ou inappropriées, la procédure sera déclarée infructueuse et elle pourra être suivie d'une procédure négociée conformément à l'article 35-II-3 du Code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 49 44 00. Fax : (+33) 1 44 59 46 46

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif National de Règlement Amiable des Différends ou Litiges relatifs aux Marchés Publics Direction des Affaire Juridiques Sous-direction de la commande publique Bureau du conseil aux acheteurs, bâtiment Condorcet 6 rue Louise WEISS Télédoc 353, F-75703 Paris Cedex 13. E-mail : ccnra@finances.gouv.fr. Tél. : (+33) 1 44 97 03 20. Fax : (+33) 1 44 97 06 46


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 6 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Livres

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
22Produits de l'édition ; produits imprimés ou reproduits
 
    


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