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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 69  (Rhône) Date de parution : 24/09/2011 Date de péremption : 24/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 186B N° annonce (BOAMP) 89

fourniture de livres pour le compte de la médiathèque à Décines 

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BOMP B/0186-89Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Décines.
Correspondant : M. Credoz Pierre, le maire, place Roger Salengro B.P. 175, 69151 Decines Cedex, adresse internet : http://www.decines.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de livres pour la Médiathèque.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : médiathèque, 69150 Décines.

Code NUTS : FR716.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
fourniture de livres pour la médiathèque de la ville de Décines-Charpieu
Sont exclus du présent marché les ouvrages diffusés en dehors des circuits commerciaux traditionnels (librairies, grossistes), notamment :
- éditeurs ayant leur propre chaîne de distribution ou diffusés par une entreprise ayant l'exclusivité de cette diffusion ou de certains services liés à cette diffusion ;
- livres d'éditeurs institutionnels (Journal Officiel, Sénat, Afnor, Insee...) et autres : associations, sociétés savantes, musées, bibliothèques, administrations, personnes physiques, universités, instituts... ;
- livres de bibliophilie, livres d'artistes, livres soldés, livres vendus par souscription, publiés à compte d'auteur, ... ;
- éditeurs très spécialisés (livres en braille par exemple)
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Il est passé pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2012 et reconductible 2 fois, par période d'un an chacune, soit pour une durée maximale de 3 ans.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : les éventuels avenants et reconductions.

Nombre de reconductions éventuelles : 2.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 2 janvier 2012.

Cautionnement et garanties exigés : aucune retenue de garantie. Il n'est pas prévu d'avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : règles de la comptabilité publique : 30 jours à compter de la date de demande de paiement par virement administratif. Budget général de la commune section de fonctionnement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : solidaire.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : capacités économique, technique et financière.

Situation juridique - références requises : dc1 et Dc2, documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat, copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.

Capacité économique et financière - références requises : chiffres d'affaires réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacités économique et financière. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : aucun.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : références de fournitures similaires exécutées sur les trois dernières années ;
-Moyens humains (effectif, qualification du personnel exécutant et d'encadrement...) ;
-Moyens techniques (véhicules, matériels, équipement informatique...).

Référence professionnelle et capacité technique. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : aucun.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 24 octobre 2011, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2011 20.

Renseignements complémentaires : critères de jugement des offres:
pour les lots 1, 2, 3 et 4 :
1- valeur technique : 75 %
2- réduction accordée par le candidat : 15 %
3- prise en compte du développement durable dans la gestion de l'entreprise et des commandes (transport et mode de livraison, cartons et emballages, limitation du papier...) : 10 %
pour le lot 5 :
1- valeur Technique de l'offre : 60 %
2- coût de la reliure : 15 %
3- réduction accordée par le candidat sur les livres et sur la reliure : 15 %
4- prise en compte du développement durable dans la gestion de l'entreprise et des commandes (transport et mode de livraison, cartons et emballages, limitation du papier...) : 10 %
pour le lot 6 :
1- valeur technique de l'offre : 60 %
2- coût des documents : 15 %
3- réduction accordée par le candidat sur les documents : 15 %
- documents dont la TVA est à 5,5 % = 5 %
- documents dont la TVA est à 19,6 % = 10 %
4- prise en compte du développement durable dans la gestion de l'entreprise et des commandes (transport et mode de livraison, cartons et emballages, limitation du papier...) : 10 %
Des négociations seront menées pour les lots 5 et 6 avec les deux premiers candidats issus d'un pré-classement suite à l'application des critères de jugement des offres. Les négociations pourront porter tant sur la valeur technique que sur les prix, le taux de remise accordé ou tout autre élément jugé utile.
Concernant le lot n°5 - livres reliés: le soumissionnaire devra obligatoirement remettre 3 échantillons (un roman de plus de 600 pages relié avec dos rond, un roman en collection de poche relié avec dos carré, un manga avec dos carré et couverture souple plastifiée) avec son offre.
possibilité de s'abonner à la newsletter marchés publics de la ville afin d'être informé des consultations à l'adresse suivante: http://www.decines.fr/34-avis-d-appel.htm.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 21 septembre 2011.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : place Roger Salengro B.P. 175, 69151 Decines Cedex, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_m0ZXe5Vb4Y.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 03, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 03, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 lot 1 : Livres jeunesse.
Lot 1 : Livres jeunesse
- fictions et documentaires, y compris livres CD
- office des nouveautés pour enfants et adolescents
- acquisitions courantes pour les enfants.
; marché conclu sans montant minimum et avec un maximum fixé à 16 000 euro(s) H.T, y compris pour les éventuelles périodes de reconduction.
Lot(s) 2 lot 2 : Livres adultes.
Lot 2 : Livres adultes :
- office des nouveautés fictions et documentaires à destination des adultes
- acquisitions courantes fictions et littératures pour adultes et adolescents, y compris livres en gros caractères
- acquisition des suggestions des lecteurs fictions et documentaires.
; marché conclu sans montant minimum et avec un maximum fixé à 14 000 euro(s) H.T, y compris pour les éventuelles périodes de reconduction.
Lot(s) 3 lot 3 : Acquisitions courantes des documentaires adultes et adolescents.
Lot 3 : Acquisitions courantes des documentaires adultes et adolescents.
; marché conclu sans montant minimum et avec un maximum fixé à 14 000 euro(s) H.T, y compris pour les éventuelles périodes de reconduction.
Lot(s) 4 lot 4 : Bandes dessinées adulte et jeunesse.
Lot 4 : Bandes dessinées adulte et jeunesse.
; marché conclu sans montant minimum et avec un maximum fixé à 8 000 euro(s) H.T, y compris pour les éventuelles périodes de reconduction.
Lot(s) 5 lot 5 : Livres reliés.
Lot 5 : Livres reliés.
; marché conclu sans montant minimum et avec un maximum fixé à 7 000 euro(s) H.T, y compris pour les éventuelles périodes de reconduction.
Lot(s) 6 lot 6 : Partitions et méthodes d'apprentissage de la musique.
Lot 6 : Partitions et méthodes d'apprentissage de la musique.
; marché conclu sans montant minimum et avec un maximum fixé à 4 000 euro(s) H.T, y compris pour les éventuelles périodes de reconduction.

Mots déscripteurs
Livres

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
21Papiers et cartons
 
    


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