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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 56  (Morbihan) Date de parution : 05/10/2011 Date de péremption : 15/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 193B N° annonce (BOAMP) 325

fourniture de livres pour l'Université de Bretagne Sud 

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BOMP B/0193-325

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université de Bretagne Sud, B.P. 92 116, à l'attention de président de l'université de Bretagne Sud, F-56321 Lorient Cedex. E-mail : sefi.marches@listes.univ-ubs.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
université de bretagne sud, rue andré Lwoff B.P. 573, contact : service financier marchés, à l'attention de emmanuelle brochard/geneviève le barbier, F-56017 Vannes. E-mail : sefi.marches@listes.univ-ubs.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
université de bretagne sud, rue andré Lwoff B.P. 573, contact : service financier marchés, à l'attention de emmanuelle brochard/geneviève le barbier, F-56017 Vannes. E-mail : sefi.marches@listes.univ-ubs.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
université de bretagne sud, rue andré Lwoff B.P. 573, F-56017 Vannes


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.

Autre : établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de livres pour l'ubs.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : lorient, vannes , pontivy.
Code NUTS : FR.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
la présente consultation a pour objet la fourniture de livres pour l'université de Bretagne Sud.
Le présent marché est un appel d'offres ouvert à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
22113000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : ces prestations font l'objet de 4 lots détaillés ci-après.
Le marché n'est pas divisé en tranches. Les lots sont attribués séparément, un titulaire peut se voir attribuer plusieurs lots.
Le présent marché est passé de sa date de notification au 31 décembre 2012 et est renouvelable trois fois par reconduction expresse.


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Ouvrages francophones et en langues régionales françaises destinés à un public universitaire
1) Description succincte :
Fourniture d'ouvrages francophones et en langues régionales françaises destinés à un public universitaire

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Ouvrages anglophones destinés à un public universitaire
1) Description succincte :
achat d'ouvrages anglophones destinés à un public universitaire

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Ouvrages hispanophones et lusophones destinés à un public universitaire
1) Description succincte :
Achat d'ouvrages hispanophones et lusophones destinés à un public universitaire

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Ouvrages en autres langues destinés à un public universitaire
1) Description succincte :
Achat d'ouvrages en autres langues destinés à un public universitaire

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
- financement sur crédits de l'établissement (subvention pour charges de service public) ;
- application du décret no62-1587 du 29 décembre 1962 portant règlement général sur la comptabilité publique ;
- délai maximum de paiement fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par l'université.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le marché sera conclu soit avec un entrepreneur unique soit avec des entrepreneurs groupés solidaires .
Une entreprise ne peut pas se porter candidate à la fois individuellement et en tant que membre d'un où de plusieurs groupements.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : conformément à l'article 52, ne seront pas admises les candidatures non recevables en application de l'article 43, et 44 du code des marchés publics.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffre d'affaires global et CA d'opérations similaires aux cours des 3 derniers exercices disponibles.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : pas de niveau chiffré, apprécié au regard de l'adéquation de ces données au regard de l'ampleur du marché.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : effectifs du candidat et importance du personnel d'encadrement, moyens techniques et qualifications professionnelles.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : pas de niveau chiffré, apprécié au regard de l'adéquation de ces données au regard de l'ampleur du marché.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. qualité du service
Pondération : 35.
2. délais de livraison
Pondération : 25.
3. prix
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2011/12.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
membres de la commission d'examen des offres.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Retrait du dossier :
1 - en adressant une demande à l'adresse suivante :
Université de Bretagne Sud
Service financier - domaine marchés
Bâtiment des services centraux
Rue André Lwoff
B.P. 573
56017 vannes Cedex
Tel 02.97.01.70.92
Tel 02.97.01.70.93
Fax 02.97.01.70.63
sefi.marches@listes.univ-ubs.fr
2 - en téléchargeant le dossier sur le site www.achatpublic.com
Les candidats pourront se référer au manuel d'utilisation ainsi qu'aux pré- requis techniques disponibles sur le site www.achatpublic.com.
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants :
- zip, pdf, doc et xls.
Le retrait des documents par voie électronique n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement.
Modalités de réponse :
1 -Envoi d'une offre papier ou d'une offre sur support électronique
Les plis seront envoyés par la poste en recommandé avec avis de réception postal ou Chronopost ou déposés contre récépissé à l'adresse suivante:
Universite de Bretagne Sud
Service financier - domaine marchés
Bâtiment des services centraux
Campus de Tohannic
Rue André Lwoff B.P. 573
56017 Vannes Cedex
En cas de remise contre récépissé, le service est ouvert du lundi au vendredi, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures.
2 - envoi d'une offre électronique
Si le candidat choisit de répondre par voie électronique, il devra le faire par le biais du site www.achatpublic.com.
Les candidats sont invités à se reporter aux articles 9 et 10 du règlement de la présente consultation qui détaillent précisément le contenu des offres ainsi que les conditions d'envoi des offres à respecter.
Dossier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Rennes, cité judiciaire, F-35000 Rennes

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, , F-44000 Nantes


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : recours gracieux auprès de l'administration : pas de condition de délais
Recours contentieux : 2 mois à compter de la date de la décision individuelle défavorable.
Service auprès duquel des renseignements sur l'introduction des recours peuvent être obtenus
Universite de bretagne sud
Service financier / Marchés
Campus de Tohannic
B.P. 573
56017 Vannes.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 30 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Livres

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
22Produits de l'édition ; produits imprimés ou reproduits
 
    


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