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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 33  (Gironde) Date de parution : 03/11/2011 Date de péremption : 08/12/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 213B N° annonce (BOAMP) 258

fourniture et maintenance d'équipements de radioscopie mobile petit champ pour le CHU à Bordeaux 

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BOMP B/0213-258

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHU de Bordeaux, 12 rue Dubernat, contact : M. le directeur général du CHU de Bordeaux, à l'attention de Mme Béatrice PERNEY, F-33404 Talence Cedex. Tél. : (+33) 05 56 79 49 85. E-mail : beatrice.perney@chu-bordeaux.fr. Fax : (+33) 05 56 79 48 84.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chu-bordeaux.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
CHU de Bordeaux - DAEE, 12 rue Dubernat, contact : unité d'achat Equipement médical, à l'attention de Mme Béatrice PERNEY, F-33404 Talence Cedex. Tél. : (+33) 05 56 79 49 85. E-mail : beatrice.perney@chu-bordeaux.fr. Fax : (+33) 05 56 79 48 84

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
CHU de Bordeaux - DAEE, 12 rue Dubernat, contact : secrétariat de l'unité d'achat Equipement médical, à l'attention de Mme Béatrice PERNEY, F-33404 Talence Cedex. E-mail : secretariatgeneral.daee@chu-bordeaux.fr. Fax : (+33) 05 56 79 48 84. URL : https://www.achats-hopitaux.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
CHU de Bordeaux - DAEE, 12 rue Dubernat, contact : secrétariat de l'unité d'achat Equipement médical, F-33404 Talence Cedex. URL : https://www.achats-hopitaux.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
acquisition et maintenance d'équipements de radioscopie mobile petit champ.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : service biomédical - groupe hospitalier Pellegrin - place Amélie Raba Léon, 33076 Bordeaux Cedex.
Code NUTS : FR612.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Justification d'un accord-cadre dont la durée dépasse quatre ans : Marché à bons de commande conclu à la survenance du besoin.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
acquisition et maintenance d'équipements de radioscopie mobile petit champ.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33110000, 50400000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
non.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : il s'agit d'un marché à bons de commande avec fixation d'une quantité minimum et d'une quantité maximum (acquisition) et un marché à bons de commande avec la fixation d'un montant maximum (maintenance) conclu au titre de l'article 77 du code des marchés publics.
* Acquisition d'équipements de radioscopie mobile petit champ,
quantité minimum sur 4 ans :1
quantité maximum sur 4 ans : 2
* Maintenance des équipements de radioscopie mobile petit champ:
Montant maximum sur 4 ans : 35 000 euro(s) (H.T.).


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande si avance.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement : fonds propres du CHU de Bordeaux.
Paiement : virement administratif à 50 jours.
Versement d'avance (article 87 du Cmp) : Avance de 5 %, pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 euro(s) (H.T.) et d'une durée d'exécution supérieure à deux mois.
Forme et type de prix : prix unitaires fermes (acquisition) - prix unitaires révisables annuellement avec préavis de trois mois (maintenance).

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : conformité aux obligations légales, fiscales et sociales
au titre de la candidature, le candidat doit produire une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, par une personne ayant le pouvoir d'engager la société en application des articles 43 à 45 du CMP : suite voir autres informations.

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. performances médicales : maniabilité (20 %) - qualité image (20 %)
Pondération : 40.
2. coût du matériel
Pondération : 40.
3. performances techniques du produit
Pondération : 15.
4. coût de maintenance : préventif (1,5 %) - correctif (1,5 %) - pièces détachées (2 %)
Pondération : 5.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11S0289.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 8 décembre 2011, à 12:00


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
8 décembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Au titre de la candidature (articles 43 à 45 du Cmp) le candidat doit produire :
- une attestation sur l'honneur indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction de concourir conformément à l'article 43 du CMP
- une attestation sur l'honneur indiquant qu'au jour du dépôt des offres, il est à jour de l'ensemble de ses obligations fiscales et sociales, situation au 31 décembre 2010.
- la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire
la proposition devra être complétée par un essai pendant une durée d'une semaine (médical et technique), sur le site de Pellegrin, du matériel correspondant exactement à l'offre.
Les candidats devront prendre rendez-vous avec le service biomédical - m. Boissel - tél. : 05.57.82.05.52 - fax : 05.56.79.56.75 afin de fixer la date d'essai du matériel dans le service, la date de fin étant le 13 janvier 2012.
Unité monétaire : EUR.
les candidats peuvent transmettreleurs plis sur support papier ou par voie electronique.
Adresse internet où le candidat peut télécharger le DCE et où les candidats peuvent remettre leurs plis : https://www.achats-hopitaux.com
Date prévisionnelle de début du marché : Février 2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet B.P. 947, F-33063 Bordeaux Cedex. Tél. : (+33) 05 56 99 38 00. Fax : (+33) 05 56 24 39 03


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet B.P. 947, F-33063 Bordeaux Cedex. Tél. : (+33) 05 56 99 38 00. Fax : (+33) 05 56 24 39 03


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Matériel électronique médical
Radiologie (matériel)

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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