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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 62  (Pas-de-Calais) Date de parution : 26/10/2011 Date de péremption : 09/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 208B N° annonce (BOAMP) 171

fourniture et maintenance d'outillage, de produits et fournitures horticoles pour la ville de Billy-Berclau 

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BOMP B/0208-171Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Billy-Berclau.
Correspondant : M. Delcroix Daniel, Maire, 181, rue du Général de Gaulle, 62138 Billy Berclau, tél. : 03-21-74-79-00, télécopieur : 03-21-40-23-77, adresse internet : http://www.billy-berclau.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.klekoon.com.

Objet du marché : marché a bon de commande pour les achats et maintenance d'outillage, les achats de produits et fournitures horticoles (6 lots).

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 03000000
Objets supplémentaires : 09200000, 44500000.

Lieu de livraison : 181, 1 du Générale de Gaulle, 62138 Billy Berclau.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
lot n. 1 Achats et maintenance d'outillage lot n. 2 Achats de produits horticoles et de gazon fleuri lot n. 3 Achats d'arbres gros sujets lot n. 4 Achats d'arbuste et de sapin de noël lot n. 5 Achats de bulbes lot n. 6 Achats de vivaces
Refus des variantes.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un seul lot un ou plusieurs lots tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : application des articles 43 et 46 du code des marchés publics.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés :
- : certificat est déclaration sur l'honneur mentionnés au articles 43 et 46 CMP, les document ou attestation figurant R.324-4 du Code Travail, inscription du registre de commerce, attestation d'assurance responsabilité civile, documents ou attestations figurant à l'article R.324-4 du code du travail, attestation sur l'honneur que le candidats n'a pas fait l'objet au cours des cinq dernières années d'une condamnations inscrite au bulletin N. 2 du cassier judiciaire pour les infraction visées au articles M.L.324-9, L. 324-10,L341-6, L. 125-1, L. 125-3 du Code du Travail.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 70 % ;
- valeur technique : 30 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 9 novembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2011 11 09 FOUR 07.

Renseignements complémentaires : adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consultation) est téléchargeable gratuitement sur : www.klekoon.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 21 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie.
Correspondant : Mme Accorrà 181, rue du Général de Gaulle, 62138 Billy Berclau, tél. : 03-21-74-79-15.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Mairie Service Marchés Publics.
Correspondant : Mme Accorrà Dominique 181, rue du Général de Gaulle, 62138 Billy Berclau, courriel : daccorra@billy-berclau.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie Service Marchés Publics.
Correspondant : Mme Accorrà Dominique 181, rue du Général de Gaulle, 62138 Billy Berclau, tél. : 03-21-74-79-15, courriel : daccorra@billy-berclau.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 3 - Achats d'arbres gros sujet. Montant annuel mini 300 euro(s) (H.T.) maxi 5 000 euro(s) HT
Lot 2 - Achats de produits horticoles et de gazon fleuri. Montant annuel mini 5 000 euro(s) (H.T.) maxi 20 000 euro(s) HT
Lot 5 - Achats de Bulbes. Montant annuel mini 200 euro(s) (H.T.) maxi 3 500 euro(s) HT
Lot 6 - Achats de Vivaces. Montant annuel mini 500 euro(s) (H.T.) maxi 6 500 euro(s) HT
Lot 1 - Achats et maintenance d'outillage. Montant annuel mini 1000 euro(s) (H.T.) maxi 5 000 euro(s) HT
Lot 4 - Achats d'arbustes et sapins de Noël. Montant annuel mini 500 euro(s) (H.T.) maxi 8 000 euro(s) HT

Mots déscripteurs
Outillage
Végétaux

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
51Ventes en gros et services d'intermédiaire du commerce de gros
 
    


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