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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 54  (Meurthe-et-Moselle) Date de parution : 22/06/2011 Date de péremption : 01/07/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 120B N° annonce (BOAMP) 201

fourniture et maintenance d'une solution technique interne de couverture (gsm, gprs, Edge, Umts) pour CHU de Nancy 

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BOMP B/0120-201

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHU Nancy, 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - cO 60034, contact : direction des Services Economiques - secteur marchés publics, à l'attention de Mlle QUENETTE Emilie, F-54035 Nancy. Tél. : (+33) 3 83 85 12 44. E-mail : e.quenette@chu-nancy.fr. Fax : (+33) 3 83 85 21 71.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chu-nancy.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture et maintenance d'une solution technique interne de couverture (gsm, gprs, Edge, Umts).


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : chu Nancy - site Hôpital Brabois (Bâtiment ILVCLM et BPC - 54 500 Vandoeuvre les Nancy), 54500 Vandoeuvre-les-Nancy.
Code NUTS : FR411.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
la présente concerne la fourniture et l'intégration, les prestations de maintenance et l'ingénierie d'une solution technique permettant la réception et l'émission d'ondes sur les bâtiments Institut Lorrain du Coeur et des Vaisseaux Louis Mathieu et Spécialités Médicales Philippe Canton sur le site de l'hôpital Brabois.
Il s'agit d'un lot unique. En plus d'une réponse à la demande exprimée et conforme au CCTP, les soumissionnaires sont autorisés à proposer une ou plusieurs variantes, qui peuvent conduire à des propositions techniques plus performantes et/ou des propositions financières plus intéressantes. Les candidats doivent obligatoirement formuler une offre pour les options définies au CCTP. Le pouvoir adjudicateur choisira souverainement de retenir une ou plusieurs options proposées, dans sa décision d'attribution du marché. Le marché établi à l'issue de l'appel d'offres sera exécutoire à compter de la date de sa notification jusqu'au 31 décembre 2011. Il sera reconductible deux fois, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, pour les périodes allant du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012, puis du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
32510000, 32523000,64212000,50332000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché est établi sous forme de marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics, avec un montant minimum de 70 000 euro(s) (H.T.) et maximum de 280 000 euro(s) HT, périodes de reconductions éventuelles comprises.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : le marché est reconductible.
Les candidats doivent obligatoirement formuler une offre pour les options définies au CCTP. Le pouvoir adjudicateur choisira souverainement de retenir une ou plusieurs options proposées, dans sa décision d'attribution du marché.

Nombre de reconductions éventuelles : 2.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 34 (à compter de la date d'attribution du contrat).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Néant.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Modalités de financement : budget général du CHU de Nancy.
Modalités de paiement : Paiement à 50 jours selon les règles prévues par le Code des marchés publics (art. 86 à 118) par virement sur compte bancaire.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration sur l'honneur pour justifier en application des art. 43, 44, du CMP et des art. 8 et 38 de l'ordonnance du 6 juin 2005 (Dc2 ou forme libre), qu'il :
1° n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation pour l'une des infractions prévues par les art. 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 al. 2, 433-1, 434-9 al. 2 par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 al. 1 et 2, 441-9 et 450-1 du code pénal, et par l'art. 1741 du code général des impôts ;
2° n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux art. L. 8221-1 à L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8251-1, L. 5221-8, L. 5221-11, L. 8231-1, L. 8241-1 et L. 8241-2 du code du travail ;
3° n'est pas en état de liquidation judiciaire et, s'il s'agit d'une personne physique, que sa faillite personnelle n'a pas été prononcée. Les personnes admises au redressement judiciaire doivent justifier qu'elles ont été habilitées à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché ;
4°a, au 31 déc. De l'année précédente, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date.
5° était en règle, au cours de l'année précédente au regard des art. L. 5212-1 à L. 5212-4 et, des articles L. 5214-1 et L. 5212-9 à L. 5212-11, ou L. 5212-5, du code du travail.
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC 5 ou forme libre) ;
- lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC 1 ou forme libre) ;
- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : (dc 2 ou forme libre)
- déclaration concernant chiffre global et chiffre affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours 3 dernières années ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : (dc 2 ou forme libre)
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
- certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;
- descriptions et/ou photographies des fournitures.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
négociée.

Des candidats ont déjà été sélectionnés : non.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : oui.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique de l'offre (dont architecture technique 20 %, qualité des prestations et compétences 10 %, organisation du suivi des prestations 10 %)
Pondération : 40.
2. prix
Pondération : 40.
3. valeur technique des équipements (dont pérénité 8 %, performance 6 %, ergonomie des interfaces d'administration 6 %)
Pondération : 20.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
MN 1105 DSI.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

Autres publications antérieures :
Numéro de l'avis au JO : 2010/S 028-046099 du 10/02/2011.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 1er juillet 2011, à 16:00


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
1er juillet 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Pour tout renseignement complémentaire, il convient de contacter :
Renseignement d'ordre administratif :
Secteur des Marchés Publics du CHU de Nancy - tél. : 03 83 85 12 44 - fax. : 03 83 85 21 71
les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail - e.quenette@chu-nancy.fr ou m.malingrey@chu-nancy.fr - ou via le module " Echange - dépôt spontané " disponible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com.
Une réponse sera alors adressée, par mail et via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres
ce dossier est disponible à l'adresse indiquée ci-avant pour la remise des offres, et auprès du contact mentionné pour lesrenseignements d'ordre administratifs.
en application de l'article 56 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 14 décembre 2009, les candidats ont également la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce), à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com.
Depuis le 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009, l'identification des opérateurs économiques (création d'un compte via le menu " Votre espace " pour obtenir un couple identifiant/mot de passe) pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, seule l'identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plateforme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées.
conformément à l'article 56-II-2 du Code des marchés publicsvisant les achats de fourniture de matériels informatiques et de services informatiques d'un montant supérieur à 90 000 EUR HT, le candidat à l'obligation de transmettre sa candidature et son offre par voie dématérialisée.
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le CHU de Nancy, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : Adobe— Acrobat— (.pdf), et/ou Rich Text Format (.rtf), et/ou les fichiers compressés au format Zip (.zip).
le CHU se réserve le droit d'apporter, au plus tard six jours avant la date limite de remise des offres fixée à l'avis d'appel public à la concurrence, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14 juin 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nancy, 5 place Carrière, CO n°38, F-54036 Nancy Cedex. E-mail : greffe.ta-nancy@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 83 17 43 43. URL : http://www.ta-nancy.juradm.fr. Fax : (+33) 3 83 17 43 50


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif de Nancy, 5 place Carrière, CO n°38, F-54036 Nancy Cedex. E-mail : greffe.ta-nancy@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 83 17 43 43. URL : http://www.ta-nancy.juradm.fr. Fax : (+33) 3 83 17 43 50


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 14 juin 2011.

Mots déscripteurs
Télécommunications

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
32Equipements de radio, télévision et communication
64Services des postes et télécommunications
 
    


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