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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 75  (Paris) Date de parution : 11/10/2011 Date de péremption : 04/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 232237

Fourniture d'un marqueur de lames pour l'hôpital Saint Antoine et d'un microtome automatique pour le l'hôpital Tenon 

Avis de marché

Département de publication : 75
Annonce No 11-232237
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
groupe hospitalier Armand Trousseau -.
 Correspondant : M. Deville Vincent, 26, avenue du Docteur Arnold Netter, 75571 Paris, tél. : 01-44-73-60-22, télécopieur : 01-44-73-68-06, courriel : vincent.deville@trs.aphp.fr, adresse internet : http://www.achats-hopitaux.com .

Objet du marché : 
fourniture, livraison, installation et mise en service d'un marqueur de lames pour le service d'anatomie pathologique de l'hôpital Saint Antoine et d'un microtome automatique pour le service d'anatomie pathologique de l'hôpital Tenon.

Caractéristiques principales : 

Refus des variantes
.
Possibilité de présenter une offre pour un lot tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
2 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 
15 décembre 2011.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
l'exécution du marché sera financée par le budget de l'hôpital qui passera la commande. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés et selon les dispositions du décret 2008-408-du 28/04/08 réformant le décret 2002-232 du 21/02/02 relatif à la mise en œuvre du délai maximum de paiement des marchés publics.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : k bis < 3 mois.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - la valeur technique du matériel : 60 %;
     - le prix : 40 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
4 novembre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
HUPE-087-11-087-FRN.

Renseignements complémentaires : 
l' ap-hp est un Établissement Public de Santé.
Les documents sur format électronique pourront être gratuitement téléchargés sur le site https://www.achats-hopitaux.com (à compter de la publication au Boamp) jusqu'à la date et l'heure mentionnées dans le paragraphe " Conditions de délai". Les offres seront envoyées sous forme papier. Toutefois, les offres envoyées sous forme électronique sont acceptées. Les plis électroniques devront être déposés sur le site https://www.achats-hopitaux.com et être signés électroniquement, avec un certificat conforme au référentiel intersectoriel de sécurité (art. 6 arrêté 28/8/06). La procédure de dépôt des plis est détaillée sur le site cité supra. Les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électroniques et doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leurs plis soit entièrement achevée avant la date et l'heure limites de dépôt des offres. L'offre électronique devra être présentée selon les formats et avec une police utilisée dans les documents du DCE. Les formats autorisés pour la transmission électronique des plis sont : zip, rtf, doc, xls, pdf, dwg, dwf. L'ap-hp utilise un antivirus avant ouverture des plis électroniques. Tous plis contenant un virus informatique est archivé sans lecture du pli. L'offre du candidat est alors réputée n'avoir jamais été reçue. Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique une copie de sauvegarde peut être envoyée. Elle doit être placée dans un pli scellé comprenant la mention lisible " copie de sauvegarde " et parvenir dans les délais impartis pour le dépôt des offres. Les candidats peuvent envoyer les dossiers de candidature et d'offre sur support physique électronique : disque cd rom 600-800 MEGA-BYTES, disque DVD 4,7 GIGA-BYTES. Ils doivent être signés électroniquement au moyen des certificats conformes au référentiel intersectoriel de sécurité, présents sur le site https://www.achats-hopitaux.com Les modèles de déclaration du candidat imposés pour la consultation, peuvent être téléchargés du site : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels
:
Le dossier de consultation est transmis gratuitement par mail à chaque candidat sur demande écrite, par télécopieur ou par mail, il est également disponible sur le site de dématérialisation à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

les plis contenant les candidatures et les offres devront être envoyés par la poste, en recommandé avec avis de réception postale. Ils pourront aussi être déposés, cachetés, contre récépissé tous les jours de 9h à 12h et de 14h à 16h, sauf samedis, dimanches et jours fériés.
les offres pourront également être déposer sur le profil d'acheteur.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
11 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
Direction des Achats et des Prestations Logistiques Cellule des Marchés.

 Correspondant : 
M. Deville Vincent, 26 avenue du Docteur Arnold Netter Bâtiment Pallez - poret 30 - 1er étage, 75571 Paris Cedex 12.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
Direction de l'Investissement.

 Correspondant : 
Mlle Trompette Anne, tél. : 01-49-28-34-03, télécopieur : 01-49-28-27-13, courriel : anne.trompette@sat.aphp.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
Direction des Achats et des Prestations Logistiques Cellule des Marchés.

 Correspondant : 
M. Deville Vincent, tél. : 01-44-73-60-22, télécopieur : 01-44-73-68-06, courriel : vincent.deville@trs.aphp.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
Cellules des Marchés.

 Correspondant : 
M. Deville Vincent, 26, avenue du Docteur Arnold Netter, 75571 Paris, télécopieur : 01-44-73-68-06, courriel : vincent.deville@trs.aphp.fr, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_xkdwzKzbhe .

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - Un marqueur de lames pour le service d'anatomie pathologique de l'hôpital Saint Antoine
 Lot2. - Un microtome automatique pour le service d'anatomie pathologique de l'hôpital Tenon

Mots déscripteurs
Laboratoire (matériel)
Matériel médical

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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