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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 59  (Nord) Date de parution : 15/11/2011 Date de péremption : 05/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 220B N° annonce (BOAMP) 91

Fourniture de matériaux composite pour fabrication de garde-corps, échelles, crinolines, capots, platelage, caillebotis... pour le compte de Noréade à Wasquehal 

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BOMP B/0220-91Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Noréade.
Correspondant : M. Poyet Bernard, directeur général, 23 avenue de la Marne - B.P. 101, 59443 Wasquehal Cedex, tél. : 03-20-66-43-06, télécopieur : 03-20-66-44-44.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.achatpublic.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice : Eau.

Objet du marché : fourniture de matériaux composite pour fabrication de garde-corps, échelles, crinolines, capots, platelage, caillebotis.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : essentiellement le Centre de travaux de Noréade à ORCHIES (59). Possibilités de livraison au Siège de Noréade à WASQUEHAL, aux Centres d'exploitation d'avesnelles, beauvois en cambresis - essigny le grand, cassel, la gorgue, le quesnoy, pecquencourt (59), l'antenne d'exploitation d'essigny le grand (02).

Code NUTS : FR30.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales :
fourniture de matériaux composite pour réalisation de garde corps, échelles , escaliers , passerelles , platelage en caillebotis , trappes , plaques de caniveaux techniques.(liste non exhaustive )
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché sera conclu sous la forme dite " à bons de commande ", sans montant minimum ni maximum dans la limite des seuils des procédures des entités adjudicatrices
a titre indicatif, il est précisé que la dépense annuelle estimée est de 50 000 euro(s) (H.T.). Ce chiffre n'est pas contractuel.

Nombre de reconductions éventuelles : entre 1 et 4.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : le marché est conclu pour une première période d'un an à compter de sa notification.
Il est reconductible quatre fois pour une durée de un an chacune, sur décision expresse de Noréade.
La décision de reconduction interviendra au moins deux mois avant le terme de la période en cours.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er février 2012.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : budget de Noréade - paiement à 30 jours par mandat administratif.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés :
- : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger ;
- : les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des fournitures : 40 % ;
- valeur technique de l'offre : 40 % ;
- délais de livraison : 20 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des candidatures : 5 décembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 11-38.

Renseignements complémentaires : les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
le marché sera conclu sous la forme d'un accord cadre prévu à l'article 32 de la directive 2004/18/ce du 31/03/2004. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 169 du code des marchés publics. Il n'y aura qu'un seul attributaire.
Le critère " Valeur technique de l'offre " sera examiné au regard de la qualité des matériaux et de l'étendue de la gamme proposée
conditions de remise des offres ou des candidatures : Les candidatures sont à adresser, sous pli cacheté avec mention sur l'enveloppe de la référence du marché et l'objet de la consultation au siège de Noréade à wasquehal.
Les candidatures peuvent également être déposées sur le site www.achatpublic.com
Aucune réponse ne devra parvenir par télécopie.
Les réponses seront remises sous pli cacheté avec mention sur l'enveloppede la référence du marché et l'objet de la consultation au siège de Noréade à wasquehal.
Les offres peuvent également être déposées sur le site www.achatpublic.com
Aucune réponse ne devra parvenir par télécopie.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Les dossiers de consultation seront adressés aux candidats sélectionnés à partir du 05 décembre 2011.
L'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_GQL_r9LFKU.

Date limite d'obtention : 5 décembre 2011, à 12 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 novembre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Noréade.
Correspondant : M. le directeur général de Noréade 23 avenue de la marne - B.P. 101, 59443 Wasquehal Cedex, tél. : 03-20-66-43-06, télécopieur : 03-20-66-44-44.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 23 avenue de la Marne B.P. 101, 59443 Wasquehal Cedex, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_GQL_r9LFKU.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lille 143 rue Jacquemars Giélée, 59014 Lille Cedex, tél. : 03-20-63-13-00, courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, télécopieur : 03-20-63-13-47.

Mots déscripteurs
Métallurgie
Produits travail des métaux

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
27Produits métallurgiques
28Produits du travail des métaux
 
    


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