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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 25  (Doubs) Date de parution : 06/10/2011 Date de péremption : 14/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 194B N° annonce (BOAMP) 389

fourniture de matériaux et matériels année 2012 à Montbéliard 

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BOMP B/0194-389

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Montbéliard, hôtel de Ville - service Bâtiments-Moyens Internes B.P. 95287, contact : nathalie Régnier, à l'attention de M. le maire, F-25205 Montbéliard. E-mail : scassard@montbeliard.com.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://montbeliard.marco-web.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://montbeliard.marco-web.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Ville de Montbéliard, hôtel de Ville B.P. 95287, contact : service Batiments-Moyens Internes, à l'attention de serge Cassard, F-25205 Montbéliard. Tél. : (+33) 03 81 99 22 58. E-mail : scassard@montbeliard.com. Fax : (+33) 03 81 99 22 09

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Ville de Montbéliard, hôtel de Ville B.P. 95287, contact : service Administration Générale, F-25205 Montbéliard. Tél. : (+33) 0 3 81 99 22 97. Fax : (+33) 03 81 99 22 64


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de matériaux et matériels année 2012.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : 101 fbg de Besançon, 25200 Montbéliard.
Code NUTS : FR431.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de matériaux et matériels année 2012
marchés séparés.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44111000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 158 026,76 et 523 411,37 EUR.


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Quincaillerie de bâtiment
1) Description succincte :
Quincaillerie de bâtiment, serrures, clés charnières et autres équipements

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316400.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 7 525,08 EUR et 30 100,33 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Quincaillerie d'ameublement
1) Description succincte :
Serrures et accessoires pour mobilier

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316400.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 4 180,60 EUR et 16 722,41 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Visserie
1) Description succincte :
Boulons, vis, écrous et chevilles.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44531510.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 5 016,72 EUR et 20 066,89 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Métallerie et dérivés
1) Description succincte :
Métallerie et dérivés, barres en métal, feuilles en métal.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44330000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 10 033,44 EUR et 40 133,78 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Plomberie-sanitaire et chauffage
1) Description succincte :
Equipements de plomberie et de chauffage.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39715000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 33 444,82 EUR et 100 334,45 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Bois oeuvrés
1) Description succincte :
Bois oeuvrés, contreplaqué, mélaminé, panneaux de particules

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03419000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 29 264,21 EUR et 100 334,45 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Matériel électrique pour le bâtiment
1) Description succincte :
Matériel électrique pour le bâtiment

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31200000, 31300000,31210000,31500000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 37 625,42 EUR et 91 973,24 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : Matériel gros oeuvre
1) Description succincte :
Matériaux de construction pour le bâtiment

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44110000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 12 541,81 EUR et 50 167,22 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : Peinture
1) Description succincte :
Peintures,vernis, lasures.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44800000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 12 541,81 EUR et 50 167,22 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : Béton
1) Description succincte :
Béton prêt-à-l'emploi

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44114100.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 5 852,84 EUR et 23 411,37 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune garantie financière n'est exigée.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix : Prix unitaires
Modalités de variation des prix : Ferme , sauf pour le lot no 4 Métallerie (remise sur prix public) et partiellement pour le lot no 5 Plomberie sanitaire et chauffage ( circulateurs et pièces détachées de chaudières et de brûleurs où une remise sur le prix public est demandée)
Modalités de règlement des comptes : Règlement des comptes selon les modalités du c.c.a.g.-
F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement : Les acquisitions seront financées sur le budget principal de la Ville et seront payées selon les règles de la comptabilité
publique.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché .

Groupement solidaire

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc2.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
VM - BMI 11018P10.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier, F-25000 Besançon. E-mail : greffe.ta-besancon@juradm.fr. Tél. : (+33) 03 81 82 60 00. URL : http://besancon.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 03 80 82 60 01


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Bois
Chauffage (fourniture)
Matériaux de construction
Matériel électrique
Peinture (fourniture)
Produits travail des métaux
Quincaillerie (articles)

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
20Produits du travail du bois
24Produits chimiques
26Autres produits minéraux non métalliques
27Produits métallurgiques
28Produits du travail des métaux
31Machines et appareils électriques
 
    


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