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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 68  (Haut-Rhin) Date de parution : 19/07/2011 Date de péremption : 16/09/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 138B N° annonce (BOAMP) 237

fourniture de matériel de plomberie sanitaire et chauffage au CH à Mulhouse 

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BOMP B/0138-237

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier de Mulhouse, 87 avenue d'altkirch, à l'attention de Mme la Directrice, F-68051 Mulhouse Cedex. Tél. : (+33) 3 89 64 78 26. E-mail : marches-publics@ch-mulhouse.fr. Fax : (+33) 3 89 64 71 30.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://marches-publics.sis-france.com/chmu.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Centre Hospitalier de Mulhouse - DSET/TMT, 87 avenue d'altkirch, à l'attention de Mme Ouboukoulou / m. Heimburger, F-68051 Mulhouse Cedex. Tél. : (+33) 3 89 64 78 26. E-mail : marches-publics@ch-mulhouse.fr. Fax : (+33) 3 89 64 71 30. URL : http://marches-publics.sis-france.com/chmu

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Centre Hospitalier de Mulhouse - DSET/TMT, 87 avenue d'altkirch, à l'attention de secrétariat tmt/ dset, F-68051 Mulhouse Cedex. Tél. : (+33) 3 89 64 78 26. E-mail : marches-publics@ch-mulhouse.fr. Fax : (+33) 3 89 64 71 30. URL : http://marches-publics.sis-france.com/chmu

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Centre Hospitalier de Mulhouse, 87 avenue d'altkirch, à l'attention de Mme la directrice, F-68051 Mulhouse Cedex. Tél. : (+33) 3 89 64 78 26. E-mail : marches-publics@ch-mulhouse.fr. Fax : (+33) 3 89 64 71 30. URL : http://marches-publics.sis-france.com/chmu


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de matériel de plomberie sanitaire et chauffage.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : centre Hospitalier de mulhouse, 68051 Mulhouse Cedex.
Code NUTS : FR422.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de matériel de plomberie sanitaire et chauffage.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
43320000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bon de commande non reconductible passé pour une période de 3 ans à compter de sa date de notification.
L'appel d'offres est décomposé en 11 lots selon le détail figurant dans le dossier de consultation.


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Robinetterie sanitaire
1) Description succincte :
Robinetterie sanitaire

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
43320000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Sanitaire collective
1) Description succincte :
Sanitaire collective

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
43320000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Sanitaire douche
1) Description succincte :
sanitaire douche

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
43320000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Sanitaire vidage
1) Description succincte :
Sanitaire vidage

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
43320000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Sanitaire WC
1) Description succincte :
Sanitaire WC

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
43320000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Robinetterie bâtiment
1) Description succincte :
Robinetterie bâtiment

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
43320000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Raccords
1) Description succincte :
Raccords

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
43320000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : Joints
1) Description succincte :
Joints

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
43320000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : Droguerie
1) Description succincte :
Droguerie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
43320000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : Circulateurs
1) Description succincte :
Circulateurs

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
43320000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé : courroies
1) Description succincte :
Courroies

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
43320000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Pas de retenue de garantie.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Ressources selon l'état prévisionnel des recettes et des dépenses (Eprd) de l'hôpital.
Le délai global de paiement ne pourra excéder 50 jours selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.
Avance versée par application de l'article 87 du code des marchés publics.
Les prix sont révisables en fonction de l'ajustement opéré sur le barème ou tarif du catalogue du titulaire du marché.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire avec mandataire désigné.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Capacités financières, techniques, professionnelles suffisantes par rapport à la prestation objet de la consultation.

Justificatifs à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions ;
- autres renseignements fixés dans le règlement de la consultation.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. règlement de la consultation.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. règlement de la consultation.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
10S0058.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 16 septembre 2011, à 16:00

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
16 septembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique à l'adresse suivante : http://marches-publics.sis-france.com/chmu
Cette procédure permet aux candidats de télécharger le dossier de consultation et déposer une candidature et une offre via le site internet.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics (Omc).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 juillet 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 31 rue de la paix, F-67070 Strasbourg. Tél. : (+33) 3 88 21 23 23. Fax : (+33) 3 88 36 44 66

Organe chargé des procédures de médiation :
comité consultatif interrégionnal du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle, 1 rue du préfet Claude Erignac, F-54038 Nancy Cedex. Tél. : (+33) 3 83 34 25 23. Fax : (+33) 3 83 34 22 24


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- article L551-1 du code de la justice administrative (référé pré contractuel jusqu'à la date de signature du marché) ;
- article R421-1 du code de la justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) ;
- recours de pleine juridiction : après la signature du marché, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notament la publication d'un avis d'attribution. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé pour suspendre l'exécution du contrat.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 12 juillet 2011.

Mots déscripteurs
Chauffage (fourniture)
Robinetterie (matériel)
Sanitaire

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
26Autres produits minéraux non métalliques
27Produits métallurgiques
29Machines et équipements
 
    


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