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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 60  (Oise) Date de parution : 25/10/2011 Date de péremption : 16/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 244344

Fourniture de matériel de puériculture pour la crèche familiale 

Avis de marché

Département de publication : 60
Annonce No 11-244344
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Ville de Senlis.
 Correspondant : Mme LOISELEUR Pascale, Maire, hôtel de ville Place Henri IV Bp50122, 60309 Senlis, tél. : 03-44-32-00-52, télécopieur : 03-44-32-00-63, courriel : gicquel.d@ville-senlis.fr.

Objet du marché : 
fourniture de matériel de puériculture pour la crèche familiale.
Possibilité de présenter une offre pour un lot plusieurs lots.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
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Unité monétaire utilisée, l'euro
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
16 novembre 2011, à 15 heures.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
D11/57.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
25 octobre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : 
Mairie de Senlis.

 Correspondant : 
Mme LOISELEUR Pascale, hôtel de ville Place Henri IV Bp50122, 60309 Senlis, tél. : 03-44-32-00-52, télécopieur : 03-44-32-00-63, courriel : gicquel.d@ville-senlis.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
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 hôtel de ville place Henri IV Bp50122, 60309 Senlis, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_w6_is7s2Hn .

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - Matériel d ameublement structures petite enfance
 Lot2. - Linge et accessoires de cuisine de puériculture
 Lot3. - Matériel de puériculture

Mots déscripteurs
Articles de bureau et articles scolaires
Literie
Mobilier

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
17Produits de l'industrie textile
80Education
 
    


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