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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 50  (Manche) Date de parution : 19/10/2011 Date de péremption : 25/11/2011 17:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 203B N° annonce (BOAMP) 244

fourniture de matériel roulant de voirie pour les besoins de la Cté Urbaine de Cherbourg 

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BOMP B/0203-244

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Communauté Urbaine de Cherbourg, 10 place Napoléon B.P. 808, à l'attention de M. le président de la Communauté Urbaine de Cherbourg, F-50108 Cherbourg Octeville Cedex. Tél. : (+33) 2 33 08 26 00. E-mail : marches@cuc-cherbourg.fr. Fax : (+33) 2 33 93 82 04.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cuc-cherbourg.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Communauté urbaine de Cherbourg, 2 quai de Caligny - B.P. 808, contact : direction voirie et déplacements urbains, à l'attention de renseignements techniques : S. Lagouche : 0233535653 - renseignements administratifs : N. Belliot : 0233082654, F-50108 Cherbourg/Octeville. Fax : (+33) 2 33 01 08 36. URL : http://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Communauté urbaine de Cherbourg, 2 quai de Caligny - B.P. 808, contact : accueil du pôle opérations et services techniques, F-50108 Cherbourg/Octeville Cedex. Tél. : (+33) 2 33 08 26 50. Fax : (+33) 2 33 01 08 36. URL : http://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Communauté urbaine de Cherbourg, 2 quai de Caligny - B.P. 808, contact : accueil du POST, F-50108 Cherbourg/Octeville. Tél. : (+33) 2 33 08 26 50. Fax : (+33) 2 33 01 08 36. URL : http://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de matériel roulant de voirie - 2 lots.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : centre industriel des Fourches - chemin de la Crespinière, 50130 Cherbourg Octeville.
Code NUTS : FR252.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de matériel roulant de voirie
Lot 1 : Châssis cabine 19 T remorquant 44 T équipé d'une tribenne TP et d'une grue auxiliaire de chargement
Lot 2 : Pelle compacte à pneus.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34139100, 43250000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Châssis cabine 19 T
1) Description succincte :
Châssis cabine 19 T remorquant 44 T équipé d'une tribenne TP et d'une grue auxiliaire de chargement

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34139100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Pelle compacte à pneus
1) Description succincte :
Pelle compacte à pneus

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
43250000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement CUC : 100 %
Paiement à 30 jours par virement administratif
Avance forfaitaire en fonction du montant de chaque lot (application de l'article 87 du cmp)
Prix forfaitaire, ferme et définitif.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : ceux mentionnés dans le dc 2.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : ceux mentionnés dans le dc 2.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 45.
2. prix
Pondération : 40.
3. délai de garantie
Pondération : 10.
4. délai de livraison
Pondération : 5.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DVDU1110AO3.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
25 novembre 2011, à 17:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations .

Possibilité de présenter une offre pour un ou les 2 lots.

Délai de livraison : fixé par le candidat

La personne publique accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique. Adresse internet où se télécharge le DCE et où le dépôt des dossiers de réponse électronique s'effectue : http://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg/ - a cette même adresse sont disponibles les documents et renseignements complémentaires relatifs aux procédures formalisées. Le dépôt des dossiers et réponses électronique s'effectuent également à cette adresse.

Pour télécharger les documents autres que le règlement de la consultation et les renseignements mentionnés à l'alinéa précédent, les opérateurs économiques s'identifient. Ils indiquent le nom de la personne physique chargée de leur téléchargement ainsi qu'une adresse électronique permettant à la Communauté Urbaine de Cherbourg, le cas échéant, d'établir de façon certaine une correspondance électronique avec l'opérateur économique concerné. Les opérateurs économiques qui téléchargent le DCE ou qui le retirent sous format papier restent libres de remettre leur dossier de réponse par voie postale sur support papier ou sur support électronique ou par voie électronique par l'intermédiaire de la plate-forme. Les modalités de transmission par voie électronique des candidatures et des offres à la personne publique sont indiquées dans le règlement de la consultation.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :

- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire Noti1) :
- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de caen, 3 rue Arthur Leduc, F-14000 Caen Cedex. E-mail : greffe.ta.caen@juradm.fr. URL : http://caen.tribunal-administratif.fr/ta-caa


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de caen, 3 rue Arthur le Duc, F-14000 Caen Cedex. E-mail : greffe.ta.caen@juradm.fr. URL : http://caen.tribunal-administratif.fr/ta-caa


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 14 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Matériel de travaux publics
Véhicules

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
34Produits de l'industrie automobile
 
    


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