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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 64  (Pyrénées-Atlantiques) Date de parution : 01/10/2011 Date de péremption : 07/11/2011 16:30:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 191B N° annonce (BOAMP) 322

fourniture de matériels agricoles et horticoles, à Pau 

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BOMP B/0191-322

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Pau, hôtel de Ville Place Royale, à l'attention de Mme la Députée - maire de Pau, F-64000 Pau.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de machines agricoles et de matériels horticoles.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
passation d'un marché pour l'achat de fournitures.
Consultation en Lots séparés portant sur les lots suivants :
Lot n° 1 : Matériel de taille et de débroussaillage électrique
Lot n° 2 : Divers matériels manuels
Lot n° 4 : Tondeuses auto-tractées
Lot n° 5 : Tondeuses à conducteur Marchant-Assis
Lot n° 6 : Tondeuses autoportées frontales
Lot n° 8 : Désherbeurs thermiques à lance
Lot n° 10 : Porte-Outil avec barre de fenaison
Lot n° 11 : Aspirateur à feuilles sur châssis
Lot n° 12 : Tracteur-Tondeuse ventrale
Lot n° 13 : Remorque de nettoyage Haute Pressionpossibilité de répondre à plusieurs lots

Chaque candidat pourra faire une offre pour un ou plusieurs lots.
Aucune variante ne sera admise.
Le lot n° 4 comprend une option technique facultative.
La durée du marché correspond aux délais d'exécution des prestations.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
16000000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Matériel de taille et de débroussaillage électrique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
16000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Divers matériels manuels

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
16000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Tondeuses auto-tractées

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
16000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Tondeuses à conducteur Marchant-Assis

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
16000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Tondeuses autoportées frontales

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
16000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Désherbeurs thermiques à lance

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
16000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Porte-outil avec barre de fenaison

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
16000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Aspirateur à feuilles sur châssis

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
16000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
Tracteur-tondeuse ventrale

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
16000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
Remorque de nettoyage Haute Pression

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
16000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le marché est financé par le budget 2011.
Les sommes dues seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Formes des groupements acceptées : Les entreprises pourront, si elles le souhaitent, présenter leur candidature sous forme de groupement, solidaire ou conjoint. L' entreprise mandataire d'un groupement ne pourra représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé Dc1 (version en vigueur)
En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.
Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (déclaration incluse dans le formulaire Dc1);.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat fournira tout document permettant d'attester de ses garanties et capacités financières.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat fournira tout document permettant d'attester de ses capacités techniques, notamment des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'entreprise à exécuter la prestation sur laquelle porte le marché.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique de l'offre
Pondération : 60.
2. prix de l'offre
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
7 novembre 2011, à 16:30


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations .

Critères de sélection des candidatures:

Validité et conformité des attestations et certificats exigés à l'article 45 du code des Marchés Publics

Capacités économiques et financières

Références professionnelles et capacités techniques

Les offres doivent être déposées ou parvenues par pli recommandé avec accusé de réception ou remises contre récépissé sous enveloppe cachetée portant la mention "Nom du candidat - acquisition de machines agricoles et de matériels horticoles - lot n° - appel d'offres ouvert"pour le 7 Novembre 2011 à 16h30 délai de rigueur, à l'adresse suivante: Ville de Pau, Pôle Ressources et Pilotage - direction Achats / Marchés publics - hôtel de France - porte 309, B.P. 547, 2 bis place Royale 64010 PAU.

Pour remettre son offre dématérialisée, le candidat accèdera à la plate-forme avec l'adresse suivante www.achatpublic.com - salle des marchés - entreprises - réf dossier PAU 11/91

Le candidat a le choix entre le mode de transmission des candidatures et des offres sur support matériels ou par voie dématérialisée.

Ville de Pau

Pôle Ressources et Pilotage

Direction Achats / Marchés publics

Hôtel de France - porte 309

2 bis Place Royale

B.P. 547

64010 PAU

tél. : 05 59 11 50 60

Fax: 05 59 11 50 51

Le dossier sera remis gratuitement sur demande écrite transmise par courrier ou par fax au 05 59 11 50 51.

De 8h30 à 12h et de 13h30 à 16h30le dossier pourra également être téléchargé par voie électronique via le site http://www.achatpublic.com/ dans la salle des Consultations. Le numéro de dossier attribué à la présente consultation est: PAU 11/91

-Renseignements d'ordre administratif

Ville de Pau

Pôle Ressources et Pilotage - direction des Achats et des Marchés publics

Hôtel de France

2 bis, Place Royale

B. P. 547

64010 PAU
- téléphone : 05 59 11 50 60 - poste 7921 ;
- fax : 05 59 11 50 51
-Renseignements d'ordre technique

Mme Sophie THUILLIER

Ville de Pau

C.T.M

22, rue Roger Salengro

64000 PAU- téléphone : 0559807480
- fax : 0559807487 ;
- e-Mail : s.thuillier@ville-pau.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Pau, 50, Cours Lyautey, F-64000 Pau. Tél. : (+33) 05 59 84 94 40. Fax : (+33) 05 59 02 49 93


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Pau, 50, Cours Lyautey, F-64000 Pau. Tél. : (+33) 05 59 84 94 40. Fax : (+33) 05 59 02 49 93


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 27 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Matériel agricole

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
 
    


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