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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 77  (Seine-et-Marne) Date de parution : 04/10/2011 Date de péremption : 10/11/2011 17:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 192B N° annonce (BOAMP) 224

fourniture de matériels de bloc opératoire, dialyse, stérilisation, imagerie et prestations associées pour l'Union des Groupements d'Achats Publics à Champs Sur Marne 

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BOMP B/0192-224

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Union des Groupements d'Achats Publics, 1, boulevard Archimède, à l'attention de M. Carfagnini Ernesto, F-77420 Champs-sur-Marne. Tél. : (+33) 1 64 73 22 01. E-mail : ecarfagnini@ugap.fr. Fax : (+33) 1 64 73 24 89.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ugap.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.

Autre : centrale d'achats.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de matériels de bloc opératoire, de dialyse, de stérilisation, d'imagerie, de dispositifs pour maintenance biomédicale et exécution de prestations associées.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : france métropolitaine (Corse comprise) et Outre mer.
Code NUTS : FR102.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de matériels de bloc opératoire, de dialyse, de stérilisation, d'imagerie, de dispositifs pour maintenance biomédicale et exécution de prestations associées.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33162000, 33190000,33191000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marchés à bons de commande avec engagements sur des montants minimum avec un seul opérateur économique par lot (ou plusieurs opérateurs d'un même groupement) pour les lots 1 à 10, 12, 14, 16 à 20, 23, 24, 26 à 28.
Marchés à bons de commande sans engagement avec un seul opérateur économique par lot (ou plusieurs opérateurs d'un même groupement) pour les lots n°11, 13, 15, 21, 22, 25, 29 et 30.
Pour les lots n°1 à 10, 12, 14, 16 à 20, 23, 24, 26 à 28 et sur la durée totale des marchés (reconduction(s) comprise(s)) : somme des montants d'engagement minimum : 23 910 000 EUR HT
Pour les lots n°11, 13, 15, 21, 22, 25, 29, 30 et sur la durée totale des marchés (reconduction(s) comprise(s)) : somme des montants estimés : 16 600 000 EUR (H.T.) ;
Quantité globale estimée : 2421 unités.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : le(S) marché(s) est (sont) conclu(s) pour une durée initiale de 36 mois à compter de sa (leur) date de notification, reconductible(s) 2 fois pour une durée de 6 mois par décision du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 30 jours calendaires avant la date d'expiration de la période en cours d'exécution.
La durée totale du (des) marché(s) ne peut excéder 4 ans à compter de sa (leur) date de notification, période(s) de reconduction comprise(s). La décision de non reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Le titulaire doit pouvoir exécuter le(s) marché(s) sur sa (leur) durée totale, période(s) de reconduction comprise(s).


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Aspirateurs médico-chirurgicaux
1) Description succincte :
Aspirateurs médico-chirurgicaux

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33190000, 50421000,80320000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant d'engagement minimum 150 000 EUR (H.T.) - quantité estimée : 60 unités

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Bistouri électrique avec thermofusion
1) Description succincte :
Bistouri électrique avec thermofusion

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33161000, 33190000,50421000,80320000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant d'engagement minimum 1 000 000 EUR (H.T.) - quantité estimée : 85 unités

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Bistouri à ultrasons pour coeliochirurgie et chirurgie ouverte
1) Description succincte :
Bistouri à ultrasons pour coeliochirurgie et chirurgie ouverte

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33161000, 33190000,50421000,80320000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant d'engagement minimum 1 000 000 EUR (H.T.) - quantité estimée : 70 unités

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Bistouri à ultrasons pour neurochirurgie et chirurgie hépatique
1) Description succincte :
Bistouri à ultrasons pour neurochirurgie et chirurgie hépatique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33161000, 33190000,50421000,80320000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant d'engagement minimum 400 000 EUR (H.T.) - quantité estimée : 15 unités

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Tables d'opération mobiles conventionnelles
1) Description succincte :
Tables d'opération mobiles conventionnelles

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192230, 33190000,50421000,80320000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant d'engagement minimum 800 000 EUR (H.T.) - quantité estimée : 100 unités

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Table d'opération mobile à déplacement motorisé
1) Description succincte :
Table d'opération mobile à déplacement motorisé

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192230, 33190000,50421000,80320000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant d'engagement minimum 2 000 000 EUR (H.T.) - quantité estimée : 85 unités

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Table d'opération de transfert
1) Description succincte :
Table d'opération de transfert

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192230, 33190000,50421000,80320000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant d'engagement minimum 3 000 000 EUR (H.T.) - quantité estimée : 160 unités

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : Table d'opération de transfert hautes performances
1) Description succincte :
Table d'opération de transfert hautes performances

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192230, 33190000,50421000,80320000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant d'engagement minimum 3 000 000 EUR (H.T.) - quantité estimée : 140 unités

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : Eclairage opératoire LED à température de couleur fixe
1) Description succincte :
Eclairage opératoire LED à température de couleur fixe

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33167000, 33190000,50421000,80320000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant d'engagement minimum 1 500 000 EUR (H.T.) - quantité estimée : 200 unités

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : Eclairage opératoire LED à température de couleur réglable
1) Description succincte :
Eclairage opératoire LED à température de couleur réglable

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33167000, 33190000,50421000,80320000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant d'engagement minimum 1 000 000 EUR (H.T.) - quantité estimée : 150 unités

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé : Eclairage opératoire LED hautes performances
1) Description succincte :
Eclairage opératoire LED hautes performances

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33167000, 33190000,50421000,80320000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant estimé 3 200 000 EUR (H.T.) - quantité estimée : 150 unités

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé : Bras de distribution de fluides et d'éléctricité
1) Description succincte :
Bras de distribution de fluides et d'éléctricité

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33190000, 50421000,80320000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant d'engagement minimum 4 000 000 EUR (H.T.) - quantité estimée : 220 unités

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé : Unité plafonnière de distribution de fluides et d'électricité
1) Description succincte :
Unité plafonnière de distribution de fluides et d'électricité

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33190000, 50421000,80320000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant estimé 4 000 000 EUR (H.T.) - quantité estimée : 10 unités

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé : Echographe d'ophtalmologie
1) Description succincte :
Echographe d'ophtalmologie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33112200, 50421000,80320000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant d'engagement minimum 100 000 EUR (H.T.) - quantité estimée : 10 unités

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé : Lasers d'ophtalmologie (excimer et femtoseconde)
1) Description succincte :
Lasers d'ophtalmologie (excimer et femtoseconde)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169100, 33122000,50421000,80320000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant estimé 800 000 EUR (H.T.) - quantité estimée : 1 unité

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé : Moniteur d'épuration extra-rénale
1) Description succincte :
Moniteur d'épuration extra-rénale

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33181100, 33172200,33181000,50421000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant d'engagement minimum 500 000 EUR (H.T.) - quantité estimée : 60 unités

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17

Intitulé : Thermosoudeuse de sachets
1) Description succincte :
Thermosoudeuse de sachets

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33191000, 50421000,80320000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant d'engagement minimum 100 000 EUR (H.T.) - quantité estimée : 40 unités

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 18

Intitulé : Lave bassin à chargement frontal et porte coulissante
1) Description succincte :
Lave bassin à chargement frontal et porte coulissante

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33191000, 33190000,50421000,80320000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant d'engagement minimum 2 000 000 EUR (H.T.) - quantité estimée : 430 unités

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 19

Intitulé : Lave endoscope pour un endoscope
1) Description succincte :
Lave endoscope pour un endoscope

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33191000, 33190000,50421000,80320000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant d'engagement minimum 500 000 EUR (H.T.) - quantité estimée : 25 unités

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 20

Intitulé : Lave endoscope synchrone pour deux endoscopes
1) Description succincte :
Lave endoscope synchrone pour deux endoscopes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33191000, 33190000,50421000,80320000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant d'engagement minimum 500 000 EUR (H.T.) - quantité estimée : 30 unités

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 21

Intitulé : Lave endoscope asynchrone pour deux endoscopes
1) Description succincte :
Lave endoscope asynchrone pour deux endoscopes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33191000, 33190000,50421000,80320000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant estimé 1 400 000 EUR (H.T.) - quantité estimée : 30 unités

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 22

Intitulé : Appareils de test pour maintenance biomédicale
1) Description succincte :
Appareils de test pour maintenance biomédicale

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38341300, 38424000,80320000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant estimé 2 800 000 EUR (H.T.) - quantité estimée : 185 unités

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 23

Intitulé : Mobiles de radiographie de faible puissance
1) Description succincte :
Mobiles de radiographie de faible puissance

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33111000, 51410000,80320000,50421200.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s) : montant d'engagement minimum 60 000 EUR (H.T.) - quantité estimée : 5 unités

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 24

Intitulé : Mobile de radiographie motorisé
1) Description succincte :
Mobile de radiographie motorisé

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33111000, 51400000,80320000,50421200.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant d'engagement minimum 400 000 EUR (H.T.) - quantité estimée : 20 unités

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 25

Intitulé : Mobile de radiographie motorisé avec capteur plan wifi
1) Description succincte :
Mobile de radiographie motorisé avec capteur plan wifi

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33111000, 51400000,80320000,50421200.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant estimé 800 000 EUR (H.T.) - quantité estimée : 5 unités

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 26

Intitulé : Console de visualisation et de diagnostic
1) Description succincte :
Console de visualisation et de diagnostic

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33124110, 51400000,80320000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant d'engagement minimum 200 000 EUR (H.T.) - quantité estimée : 20 unités

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 27

Intitulé : Salles os-poumons
1) Description succincte :
Salles os-poumons

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33111100, 51400000,80320000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant d'engagement minimum 1 500 000 EUR (H.T.) - quantité estimée : 55 unités

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 28

Intitulé : Dosimétrie opérationnelle
1) Description succincte :
Dosimétrie opérationnelle

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38547000, 51400000,80320000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant d'engagement minimum 200 000 EUR (H.T.) - quantité estimée : 30 unités

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 29

Intitulé : Matériels de contrôle qualité
1) Description succincte :
Matériels de contrôle qualité

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38341300, 33111600,38424000,80320000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)): montant estimé 800 000 EUR (H.T.) - quantité estimée : 20 unités

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 30

Intitulé : Capteurs de radiographie numérique
1) Description succincte :
Capteurs de radiographie numérique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33111000, 51400000,80320000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant estimé 2 800 000 EUR (H.T.) - quantité estimée : 10 unités

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : En cas d'avance prévue à l'article 87 du Code des marchés publics, garantie à première demande.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Avance . Acomptes prévus à l'article 91 du code des marchés publics. Paiement sous 30 jours par virement. Financement par revente aux usagers de la centrale d'achats. Prix des matériels et des prestations associées non comprises dans le prix des matériels : prix net unitaire en EUR (H.T.).
Pour tous les lots, les prix des matériels sont révisables à la hausse et à la baisse à tout moment par référence au tarif public du titulaire.
Pour l'ensemble des lots, le prix des prestations associées est ferme et non révisable sur la durée totale du marché.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1) Eléments relatifs à la présentation de la candidature : le candidat utilise le formulaire "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature (indiquer si candidat seul ou en groupement ; en cas de groupement, indiquer la forme solidaire ou conjointe et, le cas échéant, habilitation du mandataire par les autres membres du groupement) ; lot(s) sur le(s)quel(s) elle porte ; si le candidat le souhaite, l'ordre de préférence accordé à chaque lot auquel le candidat soumissionne (ce dernier élément est facultatif).
2) Eléments permettant d'apprécier les capacités professionnelles, techniques et financières ainsi que les attestations sur l'honneur relatives aux interdictions de soumissionner : le candidat utilise le formulaire " déclaration du candidat " figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués dans les rubriques relatives aux capacités ci-après ; les attestations prévues aux articles 43 et 44 du code des marchés publics. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'article 45 III du code des marchés publics.
Ces formulaires sont téléchargeables dans les conditions figurant à la rubrique "renseignements complémentaires" du présent avis. Ils doivent être signés par le candidat.
3) Le candidat en redressement judiciaire doit fournir la/les copie(s) du (des) jugement(s) du tribunal prononcé(s) à cet effet.
4) Le cas échéant, le(s) pouvoirs de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat.
En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 2) et, le cas échéant, 3) et 4) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffre d'affaires global en EUR (H.T.) sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis).

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : pour les lots avec engagement (lots n°1 à 10, 12, 14, 16 à 20, 23, 24, 26 à 28), le ratio suivant doit être inférieur ou égal à 50 % : ratio = montant(s) minimum(s) de l'engagement annuel du/des lot(s) calculé à partir de la durée totale du(des) marché(s) (reconductions comprises) / chiffre d'affaires moyen des 3 derniers exercices disponibles.
Pour les lots sans engagement (lots n°11, 13, 15, 21, 22, 25, 29 et 30), le ratio suivant doit être inférieur ou égal à 50 % : ratio = montant(s) estimé(s) du/des lot(s) calculé à partir de la durée totale du(des) marché(s) (reconductions comprises) / chiffre d'affaires moyen des 3 derniers exercices disponibles.
Si l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots, et après une analyse financière lot par lot, il est procédé à l'analyse globale de la capacité financière, à partir des lots sur lesquels l'opérateur dispose individuellement de la capacité financière. Si le ratio est supérieur à 50 %, il est procédé à une élimination partielle de la candidature selon l'ordre de préférence indiqué par le candidat dans la lettre de candidature. Si celui-ci n'est pas indiqué, le rejet de la candidature s'opère en commençant par le lot dont le montant d'engagement minimum ou estimé est le plus important, ou en cas d'égalité de ce montant sur plusieurs lots, par le lot figurant en dernier dans l'ordre de numérotation, jusqu'à ce que le ratio soit inférieur ou égal à 50 %.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : effectifs moyens annuels pour chacune des trois dernières années.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : la moyenne des effectifs moyens annuels des trois dernières années doit être supérieure ou égale à 1 personne. A défaut, la candidature est éliminée.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11U031.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 10 novembre 2011, à 17:00

Documents payants : oui.

Prix : 0 EUR.

Conditions et mode de paiement : documents non payants.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
10 novembre 2011, à 17:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Autre : français obligatoire.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 210 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
14 novembre 2011, à 09:00.

Lieu : adresse mentionnée à la rubrique I.1.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
l'expression " modalités d'ouverture des offres " mentionnée au point IV-3-8 du présent avis s'entend comme " modalités d'ouverture des
candidatures et des offres ".
- l'accord cadre mentionné aux rubriques ll.1.3 et II.1.4. Du présent avis et prévu à l'article 32-4 de la directive 2004/18/ce du 31 mars 2004 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
- les marchés sont conclus pour une durée initiale de 36 mois à compter de la date de notification. Les marchés peuvent être reconduit 2 fois par décision expresse de l'ugap pour une période supplémentaire de 6 mois chacune.
- les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence, et déposer une candidature et une offre par voie électronique via le site www.achatpublic.com qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre. Cliquer sur la rubrique "accès à la salle des marchés" puis, dans le champ de saisie "objet de la recherche", choisir "télécharger un DCE", puis renseigner le numéro "11u031" dans le champ de saisie "référence publique" et le mot "UGAP" dans le champ de saisie "organisme". Le dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier.
Les candidats ont la possibilité de répondre par voie papier ou par voie dématérialisée. Toutefois, il n'est pas possible de déposer un pli (comprenant la candidature et l'offre) à la fois sous forme papier et sous forme dématérialisée. Une copie de sauvegarde peut cependant être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14 décembre 2009.
- les critères de choix des offres pondérés figurent dans le règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Melun,


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Melun, 43, rue du Général Charles de Gaulle, F-77000 Melun. Tél. : (+33) 01 60 56 66 30. URL : http://melun.tribunaladministratif.fr/ta-caa/. Fax : (+33) 01 60 56 66 10


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 29 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Matériel médical
Matériel de précision
Radiologie (matériel)

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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