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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 44  (Loire-Atlantique) Date de parution : 18/10/2011 Date de péremption : 24/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 202B N° annonce (BOAMP) 284

fourniture de matériels et de matériaux de bâtiment pour la ville de Saint-Herblain 

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BOMP B/0202-284

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Commune de Saint-Herblain, 2 rue de l'hôtel de Ville B.P. 30299, à l'attention de M. Gautier Charles, F-44803 Saint-Herblain Cedex. Tél. : (+33) 2 28 25 21 87. E-mail : marches@saint-herblain.fr. Fax : (+33) 2 28 25 21 88.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.saint-herblain.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Mairie de Saint Herblain, 2 rue de l'hotel de ville, F-44803 Saint-Herblain Cedex. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_XFPEg_yvd_

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de matériels et de matériaux de bâtiment pour la ville de Saint Herblain.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR511.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : il s'agit d'un marché à bons de commande avec un seul opérateur au sens de l'article 77 du Code des marchés publics qui s'analyse comme un accord-cadre au sens du droit communautaire.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de matériels et de matériaux de bâtiment pour la ville de Saint Herblain.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : appel d'offres ouvert
marché alloti Montants en euro(s) Ht
1 Peinture, papier et toile de verre mini 9 000 euro(s) maxi 45 000 euro(s)
2 Revêtements de sols souples mini 1 500 euro(s) maxi 15 000 euro(s)
3 Produits nettoyants, solvants, colles mini 6 000 euro(s) maxi 25 000 euro(s)
4 Produits verriers mini 1 500 euro(s) maxi 10 000 euro(s)
5 Menuiserie mini 7 000 euro(s) maxi 35 000 euro(s)
6 Robinetterie sanitaire mini 6 000 euro(s) maxi 25 000 euro(s)
7 Plomberie mini 3 000 euro(s) maxi 15 000 euro(s)
8 Electricité fils, câbles, conduits, canalisations mini 3 000 euro(s) maxi 15 000 euro(s)
9 Electricité appareillage mini 8 000 euro(s) maxi 35 000 euro(s)
10 Electricité éclairage mini 9 000 euro(s) maxi 40 000 euro(s)
11 Electricité équipements et produits consommables mini 3 000 euro(s) maxi 15 000 euro(s)
12 Electricité piles, accumulateurs et divers mini 1 500 euro(s) maxi 15 000 euro(s)
13 Maçonnerie mini 3 000 euro(s) maxi 15 000 euro(s)
14 Quincaillerie, divers mini 12 000 euro(s) maxi 55 000 euro(s)
15 Serrures, cylindres et clés sur organigrammes mini 5 000 euro(s) maxi 25 000 euro(s)
16 Serrurerie tôles mini 1 500 euro(s) maxi 10 000 euro(s)
marché à bons de commande
durée : 1 an à compter de la notification, éventuellement reconductible 3 fois un an.
Renseignements: Estelle CHOBLET (rens. Administratifs), marches@saint-herblain.fr, 02 28 25 21 87 ; Hélène BERTET, (rens. Techniques), helene.bertet@saint-herblain.fr, 02 28 25 24 60
conditions de participation : Celles indiquées au règlement de la consultation
critères de sélection des candidatures : capacités professionnelles, techniques et financières du candidat
unité monétaire : euro(s)uro.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Peinture, papier et toile de verre
1) Description succincte :
Peinture, papier et toile de verre

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44111400.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Revêtements de sols souples
1) Description succincte :
Revêtements de sols souples

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44112200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Produits nettoyants, solvants, colles
1) Description succincte :
Produits nettoyants, solvants, colles

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44832000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Produits verriers
1) Description succincte :
Produits verriers

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39299000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Menuiserie
1) Description succincte :
Menuiserie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44220000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Robinetterie sanitaire
1) Description succincte :
Robinetterie sanitaire

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44411000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Plomberie
1) Description succincte :
Plomberie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44115210.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : Electricité fils, câbles, conduits, canalisations
1) Description succincte :
Electricité fils, câbles, conduits, canalisations

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : Electricité appareillage
1) Description succincte :
Electricité appareillage

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : Electricité éclairage
1) Description succincte :
Electricité éclairage

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé : Electricité équipements et produits consommables
1) Description succincte :
Electricité équipements et produits consommables

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé : Electricité piles, accumulateurs et divers
1) Description succincte :
Electricité piles, accumulateurs et divers

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé : Maçonnerie
1) Description succincte :
Maçonnerie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44110000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé : Quincaillerie, divers
1) Description succincte :
Quincaillerie, divers

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé : Serrures, cylindres et clés sur organigrammes
1) Description succincte :
Serrures, cylindres et clés sur organigrammes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316500.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé : Serrurerie tôles
1) Description succincte :
Serrurerie tôles

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316500.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget Ville; facturation individuelle ou regroupée mensuellement, mandats administratifs sous 30 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Opérateur unique ou groupement d'entreprises solidaires.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. evaluation financière de l'offre
Pondération : 55.
2. valeur technique
Pondération : 45.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
Fournitures régie bâtiment.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
24 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
25 novembre 2011, à 08:00.

Lieu : mairie de Saint-Herblain.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
agents compétents dans la matière qui fait l'objet de la consultation ou en matière de marchés publics.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Modalités de retrait du dossier
par voie électronique (plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com à l'adresse suivante :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_XFPEg_yvd_
Sur www.saint-herblain.fr (rubrique marchés publics)
sur demande par courriel (marches@saint-herblain.fr), télécopie (02 28 25 21 88) ou courrier (mairie de st-herblain - service finances et marchés - B.P. 30299 - 44803 st-herblain Cedex)
* Documents gratuits à retirer jusqu'au 24 novembre 2011.
modalités de remise offres Date limite de remise des offres : 24 novembre 2011 avant 12 heures
remise sur support papier (mairie de saint-herblain - service finances et marchés - B.P. 30299 - 44803 saint-herblain Cedex) ou par voie électronique (plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette - B.P. 24111, F-44041 Nantes Cedex 01. Tél. : (+33) 2 40 99 46 00. Fax : (+33) 2 40 99 46 58


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voies et délais de recours devant le Tribunal Administratif de Nantes à compter de notification de la décision de rejet : Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois ; Référé précontractuel (article L. 551-1 Code de justice administrative), à compter de la notification de la décision d'attribution, sous 11 jours si envoi électronique ou 16 jours si envoi par courrier ; Référé contractuel (article L. 551-13 Code de justice administrative) sous 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 13 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Bois
Matériaux de construction
Matériel électrique
Outillage
Peinture (fourniture)
Quincaillerie (articles)
Robinetterie (matériel)

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
20Produits du travail du bois
24Produits chimiques
26Autres produits minéraux non métalliques
27Produits métallurgiques
28Produits du travail des métaux
29Machines et équipements
31Machines et appareils électriques
 
    


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