Si vous avez un problème d'affichage, appuyez sur Ctrl + F5
Contact Inscription gratuite Demande d'information Retrouvez-nous sur

Connexion

Veuillez vous identifier
Login      *
Mot de passe       *

MARCHE SELECTIONNE

    
Département 56  (Morbihan) Date de parution : 10/11/2011 Date de péremption : 23/12/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 218B N° annonce (BOAMP) 230

fourniture de matériels, pièces et accessoires pour les ateliers du centre hospitalier Bretagne Atlantique à Vannes 

0110-->
BOMP B/0218-230

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier Bretagne Atlantique, 20 boulevard du Général Maurice Guillaudot - B.P. 70555, à l'attention de M. Alain LATINIER, F-56017 Vannes. Tél. : (+33) 2 97 01 40 20. E-mail : dpt@ch-bretagne-atlantique.fr. Fax : (+33) 2 97 01 44 19.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achat-hopital.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Centre Hospitalier Bretagne-Atlantique, B.P. 70555, à l'attention de Hervé SELLIN, F-56017 Vannes. Tél. : (+33) 2 97 01 40 20. E-mail : dpt@ch-bretagne-atlantique.fr. Fax : (+33) 2 97 01 44 19

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

Autre : etablissement public de santé.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de matériels, pièces et accessoires pour les ateliers du C.H.B.A. Marché à bons de commande.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : 20 boulevard Général Maurice Guillaudot, 56017 Vannes.
Code NUTS : FR524.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 11.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de matériels, pièces et accessoires pour les ateliers du C.H.B.A. Marché à bons de commande au sens du droit français (article 77 du code des marchés publics) sans minimum ni maximum. Le marché débutera le 1er février 2012 et se terminera le 31.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
37810000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : c'est un marché à bons de commande sans mimimum ni maximum. À titre indicatif, il est précisé dans la rubrique des lots, une estimation en valeur de commande pour une année. Cette indication n'a pas de valeur contractuelle.


II.2.2) Options :
oui.

Nombre de reconductions éventuelles : 3.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er février 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Peinture
1) Description succincte :
Peinture

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37810000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 21 000,00 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
le montant est indicatif non contractuel et correspond à une estimation totale de commandes de ce lot pour une année

Lot n° 2

Intitulé : Protection murale
1) Description succincte :
Protection murale

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37810000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 12 500,00 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
le montant est indicatif non contractuel et correspond à une estimation totale de commandes de ce lot pour une année

Lot n° 7

Intitulé : Visseries inox
1) Description succincte :
Visseries inox

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37810000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 1 000,00 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
le montant est indicatif non contractuel et correspond à une estimation totale de commandes de ce lot pour une année

Lot n° 4

Intitulé : Petits outillages
1) Description succincte :
Petits outillages

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37810000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 5 000,00 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
le montant est indicatif non contractuel et correspond à une estimation totale de commandes de ce lot pour une année

Lot n° 5

Intitulé : Quincaillerie
1) Description succincte :
Quincaillerie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37810000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 25 000,00 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
le montant est indicatif non contractuel et correspond à une estimation totale de commandes de ce lot pour une année

Lot n° 6

Intitulé : Visseries acier - fixation
1) Description succincte :
Visseries acier - fixation

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37810000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 2 000,00 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
le montant est indicatif non contractuel et correspond à une estimation totale de commandes de ce lot pour une année

Lot n° 8

Intitulé : Lot bois
1) Description succincte :
Lot bois

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37810000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 4 200,00 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
le montant est indicatif non contractuel et correspond à une estimation totale de commandes de ce lot pour une année

Lot n° 9

Intitulé : Métallerie
1) Description succincte :
Métallerie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37810000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 1 000,00 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
le montant est indicatif non contractuel et correspond à une estimation totale de commandes de ce lot pour une année

Lot n° 10

Intitulé : Electricité-câbles
1) Description succincte :
Electricité-câbles

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31680000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 1 300,00 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
le montant est indicatif non contractuel et correspond à une estimation totale de commandes de ce lot pour une année

Lot n° 13

Intitulé : Electricité-Protections et commandes
1) Description succincte :
Electricité-Protections et commandes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31680000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 6 700,00 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
le montant est indicatif non contractuel et correspond à une estimation totale de commandes de ce lot pour une année

Lot n° 11

Intitulé : Electricité-lampes
1) Description succincte :
Electricité-lampes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31680000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 1 300,00 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
le montant est indicatif non contractuel et correspond à une estimation totale de commandes de ce lot pour une année

Lot n° 15

Intitulé : Plomberie-Chauffage
1) Description succincte :
Plomberie-Chauffage

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31680000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 25 000,00 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
le montant est indicatif non contractuel et correspond à une estimation totale de commandes de ce lot pour une année

Lot n° 14

Intitulé : Electricité-Distribution
1) Description succincte :
Electricité-Distribution

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31680000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 21 000,00 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
le montant est indicatif non contractuel et correspond à une estimation totale de commandes de ce lot pour une année

Lot n° 12

Intitulé : Electricité- Luminaires
1) Description succincte :
Electricité- Luminaires

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31680000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 4 200,00 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
le montant est indicatif non contractuel et correspond à une estimation totale de commandes de ce lot pour une année

Lot n° 3

Intitulé : Coupe et consommables
1) Description succincte :
Coupe et consommables

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37810000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 1 700,00 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
le montant est indicatif non contractuel et correspond à une estimation totale de commandes de ce lot pour une année

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement par le budget global du C.H.B.A. Sur fonds propres et emprunts.paiement suivant les articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Le délai global de paiement est de 50 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidatures sont analysées sur la base de renseignements justifiant la capacité professionnelle, technique et financière des candidats conformément aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics. Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics français. Les candidats pourront utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 du MINEFI.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Chiffre d'affaires global pour les 3 derniers exercices.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Effectif moyen annuel du candidat pour chacune des 3 dernières années. -Déclaration indiquant l'outillage, le matériel dont dispose le candidat. -Références similaires ou équivalentes des 3 dernières années.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 60.
2. valeur technique
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
23 décembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Le dossier de consultation est téléchargeable intégralement sur le profil acheteur https://www.achat-hopital.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Rennes, 3 contour de la Motte, F-35044 Rennes. Tél. : (+33) 2 23 21 28 28. Fax : (+33) 2 99 63 56 84


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Rennes, 3 contour de la Motte, F-35044 Rennes. Tél. : (+33) 2 23 21 28 28. Fax : (+33) 2 99 63 56 84


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 7 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Bois
Chauffage (fourniture)
Matériaux de construction
Matériel électrique
Outillage
Peinture (fourniture)
Quincaillerie (articles)
Robinetterie (matériel)

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
20Produits du travail du bois
24Produits chimiques
26Autres produits minéraux non métalliques
28Produits du travail des métaux
29Machines et équipements
31Machines et appareils électriques
 
    


NOS SERVICES
> POUR LES ENTREPRISES
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
CONTACT / TELECHARGEMENTS / AIDE
> CONTACT
> TELECHARGEMENTS
Aide / Réseau sociaux
> AIDE
RETROUVEZ-NOUS SUR