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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 84  (Vaucluse) Date de parution : 10/11/2011 Date de péremption : 19/12/2011 14:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 218B N° annonce (BOAMP) 294

fourniture de matériels pour unité d'examen ophtalmologique, pour le centre hospitalier d'Avignon 

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BOMP B/0218-294

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier d'Avignon, cellule des Marchés 305, rue Raoul Follereau, à l'attention de M. le directeur, F-84902 Avignon Cedex 9. Tél. : (+33) 04 32 75 39 33. E-mail : cellule-marches@ch-avignon.fr. Fax : (+33) 04 32 75 39 35.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Centre Hopsitalier d'avignon, 305, rue Raoul FOLLEREAU, contact : cellule des marchés, F-84902 Avignon Cedex. E-mail : cellule-marches@ch-avignon.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Centre Hospitalier d'Avignon, 305, rue Raoul FOLLEREAU, contact : cellule des marchés, F-84902 Avignon Cedex 9. URL : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_40FxUDD4a5

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Centre Hospitalier d'Avignon, 305, rue Raoul Follereau, contact : cellule des marchés, F-84902 Avignon Cedex. Tél. : (+33) 04 32 75 39 33. E-mail : cellule-marches@ch-avinon.fr. Fax : (+33) 04 32 75 39 35


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de matériels pour unité d'examen ophtalmologique.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : centre Hospitalier, 84000 Avignon.
Code NUTS : FR826.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
la prestation comprend la fourniture, l'installation, la mise en service du matériel ainsi que la formation des utilisateurs et des techniciens biomédicaux.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33122000, 38434540.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 1 : Table de consultation ophtalmologique, équipements de dépistage et accessoires

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33122000, 38434540.

3) Quantité ou étendue :
Minimum: 30 000 euro(s) (H.T.) - Maximum : 190 000 euro(s) HT

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 2 : Rétinographe non-mydriatique et accessoires

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33122000, 38434540.

3) Quantité ou étendue :
Minimum : 10 000 euro(s) (H.T.) - Maximum : 30 000 euro(s) HT

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 3 : Lampe à fente et accessoires

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33122000, 38434540.

3) Quantité ou étendue :
Minimum : 5 000 euro(s) (H.T.) - Maximum : 30 000 euro(s) HT

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucun cautionnement ni garantie n'est exigé.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Modalités essentielles de financement : Fonds propres de l'établissement
modalités essentielles de paiement :
-Versement d'une avance forfaite (article 87 du Cmp),
-Prix unitaires,
-prix révisables,
-paiement partiel définitif,
-pas de versement d'acompte,
-paiement des prestations par virement et mandat administratif dans le délai réglementaire de 50 jours suivant la réception de la facture (article 98 du Cmp).

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
conformément à l'article 51-IV 1° du Code des Marchés Publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois :
1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
2° En qualité de membres de plusieurs groupements.
en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : * la lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants ou Dc1
* la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ou Dc2
* la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
* un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : * la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
* Présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique au regard du mémoire technique ainsi que des documentations fournies, de l'appréciation des utilisateurs suite aux essais (pour les lots 2 et 3) et au regard du schéma de principe (pour le lot 1).
Pondération : 75.
2. prix des prestations au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération : 25.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11S0047.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
19 décembre 2011, à 14:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Il s'agit d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum exprimé par lot.
Les candidats souhaitant remettre une offre pour le lot 1 doivent impérativement effectuer une visite des lieux. En effet, les locaux dans lesquels vont être installés les équipements sont assez contraints. Pour réaliser la visite, il convient de prendre rendez-vous auprès de M. DETRAZ au 04.32.75.37.72. Il est à noter qu'au cours de cette visite, il ne sera donné aucun renseignement complémentaire ; la visite est organisée dans le simple but que les candidats aient une parfaite connaissance des lieux. A l'issue de la visite, une attestation de visite sera remise au candidat. Cette attestation sera impérativement jointe à l'offre.
les sous-critères de jugement des offres sont énoncés à l'article 6.2 du réglement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nîmes, 16, avenue Feuchères, F-30000 Nîmes. E-mail : greffe.ta-nimes@juradm.fr. Tél. : (+33) 04 66 27 37 00. URL : http://nimes.tribunal-administratif.fr/acces-et-coordonnees/. Fax : (+33) 04 66 36 27 86


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Nîmes, 16, avenue Feuchères, F-30000 Nîmes. E-mail : greffe.ta-nimes@juradm.fr. Tél. : (+33) 04 66 27 37 00. URL : http://nimes.tribunal-administratif.fr/acces-et-coordonnees/. Fax : (+33) 04 66 36 27 86


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 7 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Matériel médical

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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