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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 74  (Haute-Savoie) Date de parution : 25/10/2011 Date de péremption : 02/12/2011 17:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 207B N° annonce (BOAMP) 255

fourniture de mâts d'éclairage public et petit matériel électrique, pour la ville de Cran Gevrier 

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BOMP B/0207-255

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Cran Gevrier, 46 avenue de la République B.P. 16, à l'attention de Boutry Jean, F-74961 Cran Gevrier Cedex. Tél. : (+33) 4 50 88 67 11. E-mail : marchespublics@ville-crangevrier.fr. Fax : (+33) 4 50 88 67 36.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ville-crangevrier.com.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.mp74.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Mairie de Cran-Gevrier : Service marchés publics (3ème étage), 46 avenue de la République B.P. 16, F-74961 Cran Gevrier Cedex. Tél. : (+33) 4 50 88 39 14. E-mail : marchespublics@ville-crangevrier.fr. Fax : (+33) 4 50 88 67 36. URL : http://www.mp74.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Mairie de Cran-Gevrier : Service marchés publics (3ème étage), 46 avenue de la République B.P. 16, F-74961 Cran Gevrier Cedex


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de mâts d'éclairage public et petit matériel électrique.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR7.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
marché à bons de commande conclu pour une durée de 1 an.
Marché alloti (4 lots)comprenant des montants minimum et maximum.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34928500.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : marché reconductible sur décision expresse du pouvoir adjudicateur.
Nombre de reconductions éventuelles : 3
les fournitures objet de la présente consultation pourront faire l'objet de marchés complémentaires dans les conditions prévues à l'article 35.II.4° du code des marchés publics.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Mâts d'éclairage public en aluminium

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34928500.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 2 000 EUR et 15 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Mâts d'éclairage public en acier

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34928500.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 2 000 EUR et 15 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Accessoires pour candélabre

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34928510.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 1 000 EUR et 5 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Petit matériel électrique d'éclairage public

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34928530.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 3 000 EUR et 12 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement : resources propres de la Ville.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants,
- identification du candidat - forme juridique - pouvoir de la personne à engager l'entreprise candidate,
- précision de situation ou non de redressement judiciaire
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art.43 du Cmp (conforme à la rubrique F1 du modèle de formulaire joint au dossier de consultation).

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices clos.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - effectifs du candidat ,
- matériel et équipement technique dont dispose le candidat pour l'exécution du marché,
- liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les références données doivent être représentatives de l'objet du marché.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
27/11.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 2 décembre 2011, à 17:00


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2 décembre 2011, à 17:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.mp74.fr
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : Pour les lots 01 et 02 :
1 - prix 60 %
2 - valeur technique 30 %
3 - délai de livraison 10 %
Pour les lots 03 et 04
1 - prix 80 %
2 - délai de livraison 20 %
Unité monétaire utilisée, l'euro.- techniques : Service Voirie/Propreté urbaine- m. Guglielmi - tél. 04.50.08.02.12 - fax 04.50.08.02.10
- administratifs : Service marchés publics - tél. 04.50.88.39.14 - fax 04.50.88.67.36
modalités de dépot des offres fixées au règlement de la consultation.
Les offres sur support physique électronique ne sont pas autorisées.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun B.P. 1135, F-38022 Grenoble. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 76 42 90 00. Fax : (+33) 4 76 42 22 69


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 20 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Candélabre
Matériel électrique

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
28Produits du travail des métaux
31Machines et appareils électriques
 
    


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