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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 93  (Seine-Saint-Denis) Date de parution : 11/10/2011 Date de péremption : 04/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 232581

Fourniture médailles d'honneur du travail pour les agents de l'Urssaf de Paris et de la région parisienne 

Avis de marché

Département de publication : 93
Annonce No 11-232581
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Urssaf de Paris-région parisienne.
 Correspondant : M. Ravoux vincent, directeur général, 22-24 rue de Lagny, 93518 Montreuil Cedex, courriel : patricia.martinez@urssaf.fr.

Objet du marché : 
fourniture médailles d'honneur du travail pour les agents de l'urssaf de Paris et de la région parisienne.

Lieu d'exécution : 
22-24 rue de Lagny, 93518 Montreuil.

Lieu de livraison : 
121-123 rue Marceau, 93100 Montreuil.

Caractéristiques principales : 

marché à bons de commande à prix unitaires

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
64 médailles argent
56 médailles vermeil
61 médailles or
60 médailles grand or.

Refus des variantes
.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
.
jusqu'au 31 décembre 2011.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
le marché est financé par des dotations budgétaires de fonctionnement allouées au pouvoir adjudicateur par l'organisme national de tutelle au pouvoir adjudicateur.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
4 novembre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
45 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
2011-51.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
11 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
Urssaf de Paris-région parisienne.

 Correspondant : 
Mme Martinez Patricia, 22-24 rue de Llagny, 93518 Montreuil Cedex, courriel : patricia.martinez@urssaf.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_YlZQwZqUg6 .

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : 
Urssaf de Paris-région parisienne.

 Correspondant : 
M. Renard Christian, 22-24 rue de Lagny, 93518 Montreuil Cedex, tél. : 01-56-93-68-46, courriel : christian.renard@urssaf.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_YlZQwZqUg6 .

Mots déscripteurs
Métaux précieux

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
13Minerais métalliques
 
    


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