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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 67  (Bas-Rhin) Date de parution : 29/09/2011 Date de péremption : 08/11/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 189B N° annonce (BOAMP) 189

fourniture de médicaments radio-pharmaceutiques pour le Centre Hospitalier de Haguenau 

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BOMP B/0189-189

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier de Haguenau, 64, avenue du Professeur René Leriche B.P. 40252, à l'attention de M. Jacques VENNER - directeur, F-67504 Haguenau. Tél. : (+33) 3 88 06 30 22. E-mail : celluledesmarches@ch-haguenau.fr. Fax : (+33) 3 88 06 30 46.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ch-haguenau.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-securises.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Centre Hospitalier de Haguenau, 64, avenue du Professeur René Leriche B.P. 40252, contact : cellule des Marchés, à l'attention de Mme Barbara Chaloyard, F-67504 Haguenau. Tél. : (+33) 3 88 06 34 39. Fax : (+33) 3 88 06 30 46

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Centre Hospitalier de Haguenau, 64, avenue du Professeur René Leriche B.P. 40252, contact : cellule des Marchés, F-67504 Haguenau. E-mail : celluledesmarches@ch-haguenau.fr. Fax : (+33) 3 88 06 30 46. URL : http://www.marches-securises.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Centre Hospitalier de Haguenau, 64, avenue du Professeur René Leriche B.P. 40252, F-67504 Haguenau. URL : http://www.marches-securises.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
médicaments radio-pharmaceutiques.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : centre Hospitalier de Haguenau - 64, avenue du Professeur René Leriche - B.P. 40252, 67504 Haguenau.
Code NUTS : FR421.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
la présente consultation porte sur la fourniture de médicaments radio-pharmaceutiques. Elle est décomposée en 17 lots :
1.citrate de Gallium 67.
2.radiopharmaceutiques os et articulations.
3.radiopharmaceutique marqué à l'indium 111.
4.radiopharmaceutique marqué à l'iode 123.
5.radiopharmaceutiques marqués à l'iode 131.
6.générateur de technetium 99m 17 Gbq.
7.générateur de technetium 99 m environ 6 Gbq.
8.iode 131 à visée thérapeutique en solution.
9.iode 131 à visée thérapeutique en capsules.
10.chlorure de thallium 201.
11.iode 123.
12.trousses à marquer au Tc99m à tropisme rénal.
13.trousses à marquer au Tc99m pour ventilation et perfusion pulmonaire + dispositif d'aérosolisation.
14.trousses à marquer au Tc99m à tropisme vasculaire.
15.trousses à marquer au Tc99m pour lymphoscintigraphie.
16.trousses à marquer au Tc99m : Sestamibi.
17.trousses à marquer au Tc99m : Tétrofosmine.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33690000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : les quantités indiquées dans le cahier des charges ont une valeur purement indicative, le marché étant un marché à bons de commandes sans minimum et sans maximum.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : marché reconductible une fois pour une durée d'un an.

Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options : en mois : 12
(à compter de la date d'attribution du contrat)

Nombre de reconductions éventuelles : 1.

Dans le cas des marchés de fournitures ou de services à caractère renouvelable, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12(à compter de la date d'attribution du contrat)


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Citrate de Gallium 67
1) Description succincte :
Citrate de Gallium 67

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33690000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Radiopharmaceutiques os et articulations
1) Description succincte :
Radiopharmaceutiques os et articulations

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33690000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Radiopharmaceutique marqué à l'indium 111.
1) Description succincte :
Radiopharmaceutique marqué à l'indium 111.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33690000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Radiopharmaceutique marqué à l'iode 123.
1) Description succincte :
Radiopharmaceutique marqué à l'iode 123.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33690000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Radiopharmaceutiques marqués à l'iode 131.
1) Description succincte :
Radiopharmaceutiques marqués à l'iode 131.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33690000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Générateur de technetium 99m 17 GBq.
1) Description succincte :
Générateur de technetium 99m 17 GBq.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33690000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Générateur de technetium 99 m environ 6 GBq.
1) Description succincte :
Générateur de technetium 99 m environ 6 GBq.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33690000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : Iode 131 à visée thérapeutique en solution.
1) Description succincte :
Iode 131 à visée thérapeutique en solution.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33690000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : Iode 131 à visée thérapeutique en capsules
1) Description succincte :
Iode 131 à visée thérapeutique en capsules

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33690000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : Chlorure de thallium 201.
1) Description succincte :
Chlorure de thallium 201.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33690000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé : Iode 123.
1) Description succincte :
Iode 123.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33690000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé : Trousses à marquer au Tc99m à tropisme rénal.
1) Description succincte :
Trousses à marquer au Tc99m à tropisme rénal.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33690000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé : Trousses à marquer au Tc99m pour ventilation et perfusion pulmonaire + dispositif d'aérosolisation
1) Description succincte :
Trousses à marquer au Tc99m pour ventilation et perfusion pulmonaire + dispositif d'aérosolisation

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33690000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé : Trousses à marquer au Tc99m à tropisme vasculaire
1) Description succincte :
Trousses à marquer au Tc99m à tropisme vasculaire

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33690000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé : Trousses à marquer au Tc99m pour lymphoscintigraphie.
1) Description succincte :
Trousses à marquer au Tc99m pour lymphoscintigraphie.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33690000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé : Trousses à marquer au Tc99m : Sestamibi.
1) Description succincte :
Trousses à marquer au Tc99m : Sestamibi.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33690000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17

Intitulé : Trousses à marquer au Tc99m : Tétrofosmine.
1) Description succincte :
Trousses à marquer au Tc99m : Tétrofosmine.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33690000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Le titulaire du marché qui souhaitera bénéficier de l'avance visée à l'article 87 du Code des Marchés Publics devra produire une garantie à première demande couvrant le montant total de l'avance.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur fonds propres de l'établissement.
Paiement par mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais prévus à l'article 98 du Code des Marchés publics (50 jours)
En vertu de l'article 97 du CMP, une avance sera versée au titulaire sauf renoncement de sa part dans l'acte d'engagement.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le Pouvoir Adjudicateur n'impose aucune forme de groupement.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
oui.
Le marché est traité à partir du logiciel Epicure+ et les fournisseurs devront télécharger gratuitement le logiciel leur permettant d'accéder à l'allotissement.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- la lettre de candidature et les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, et l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1) ;
- l'extrait K-Bis de la société ;
- une attestation d'assurance en responsabilité civile en cours de validité.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -La déclaration du chiffre d'affaire des trois dernières années.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (déclaration du candidat Dc2) ;
- attestations d'homologation des matériels (normes NF ou européennes) ;
- la documentation technique des médicaments proposés ;
- l'attestation de présentation des échantillons.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. 1.service médical rendu (références cliniques du produit, avis des utilisateurs, assistance technique proposée par le fournisseur)
Pondération : 60.
2. prix
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
Médicaments radio-pharmaceutique.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 8 novembre 2011, à 16:00

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
8 novembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : prochaine consultation : deuxième semestre 2013 sauf non-reconduction des marchés pour la deuxième année.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Strasbourg, 31, avenue de la Paix B.P. 51038, F-67070 Strasbourg. E-mail : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 8 8 21 2 3 23. Fax : (+33) 3 8 8 36 4 4 66


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : les contestations qui pourraient résulter du présent marché seront déférées devant le Tribunal Administratif de Strasbourg, seul compétent, par voie de référé (article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative) ou par recours en plein contentieux dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'attribution du marché.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Produits pharmaceutiques

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
24Produits chimiques
 
    


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