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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 91  (Essonne) Date de parution : 25/04/2009 Date de péremption : 15/06/2009 16:00:00
Annee : 2009 Edition (N°. BOAMP): 81B N° annonce (BOAMP) 359

fourniture d'un microscope électronique à balayage nucléarisé à Gif-sur-Yvette 

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BOMP B/0081-359

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CEA/Saclay, dsm-Ug-Service commercial Bâtiment 530 - pC 98, à l'attention de sébastien Bernard, F-91191 Gif-sur-Yvette. Tél. : 01 69 08 12 16. E-mail : sebastien1.bernard@cea.fr. Fax : 01 69 08 87 72.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cea.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches.cea.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).

I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Défense.

Autre : recherche.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture d'un microscope électronique à balayage nucléarisé.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : cea/Saclay, 91191 Gif-sur-Yvette.
Code NUTS : FR104.

II.1.3) L'avis implique :
un marché public.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
une tranche ferme composée d'une étude de nucléarisation et une tranche conditionnelle composée de la fourniture d'un microscope électronique à balayage, nucléarisé et équipé de détecteurs analytiques : analyse en énergie et analyse en spectre de fréquence.
L'intégration du microscope, dans un caisson étanche en cellule blindée, implique la nucléarisation importante du microscope et des parties analytiques.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
38511100.

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.

II.1.8) Division en lots :
non.

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.

II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : une tranche ferme composée d'une étude de nucléarisation et une tranche conditionnelle composée de la fourniture d'un microscope électronique à balayage, nucléarisé et équipé de détecteurs analytiques .

II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : option n°1 : fourniture d'un analyseur WDS,
Option n°2 : fourniture d'un analyseur EDS,
Option n°3 : fourniture de détecteurs complémentaires,
Option n°4 : maintenance de l'équipement pour une période de trois ans,
Option n°5 : maintenance de l'équipement pour une année supplémentaire, soit pour 4 années au
Total,
Option n°6 : maintenance de l'équipement pour une année supplémentaire, soit pour 5 années au total.

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Une retenue de garantie de 5% du montant du marché sera appliquée. Toutefois, cette retenue pourra être remplacée sous réserve de la constitution d'une caution bancaire, personnelle et solidaire, équivalente, dont la mainlevée sera prononcée à l'expiration du délai de garantie.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur fonds CEA.
30 jours fin de mois à compter de la date d'émission des factures, à condition que le CEA soit satisfait de la prestation.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le candidat pourra être soit une entreprise individuelle, soit un groupement d'entreprises mais le CEA n'aura qu'un seul interlocuteur qui sera le mandataire.
En aucun cas une entreprise ne pourra cumuler une candidature soit en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire ; soit en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre.
La constitution du groupement devra se faire avant le dépôt de candidatures.
Chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés ci-après.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
oui.
Travail dans l'enceinte de l'installation Nucléaire de Base n°50 sur le site de Saclay. Travail en Zone contrôlée.
Installation du matériel nucléarisé en cellule blindée.

III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
Après Examen de la conformité administrative du dossier de candidature, les candidatures seront jugées d'après les critères suivants :
- la capacité juridique et financière de l'entreprise ;
- la capacité professionnelle : références dans le domaine des microscopes électroniques à Balayage.
Situation juridique :
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature :
- le formulaire " Déclaration du candidat - DC 5 " et tous les justificatifs demandés dans ce document ou tout autre document équivalent contenant l'ensemble des informations demandées dans le formulaire ainsi que les justificatifs précédemment mentionnés ;
- le formulaire DC 4 (lettre de candidature et habilitation, du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère français de l'economie et des Finances : http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm.
- lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe ;
- en cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du mandataire par ses co-traitants ;
- a titre informatif, un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou K bis) ou équivalents, datant de moins de 3 mois ;
- les attestations d'assurance civile et professionnelle en cours de validité ;
- la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : pièces à produire : les liasses CERFA (ou équivalent) de bilan et compte de résultat des trois dernières années, ainsi que le chiffre d'affaires réalisé avec l'ensemble du CEA d'une part et le Cea/Saclay d'autre part.
"Si le candidat recours à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant ".

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .
Pièces à produire :
- les certificats ou qualifications en adéquation avec l'objet du présent avis en cours de validité délivrés par un organisme agréé ;
- une plaquette de présentation de l'entreprise ;
- une note sur l'organisation de la société ainsi que le détail de ses moyens techniques et humains : effectif par qualification professionnelle et par fonction ;
- répartition du chiffre d'affaires par secteur d'activité ;
- le manuel d'assurance de la qualité ou une note sur l'organisation de la qualité ;
- un dossier précis de références de l'entreprise (de l'établissement susceptible d'intervenir), pour des opérations similaires exécutées dans les trois dernières années précisant le nom du projet, la date, le lieu d'exécution, les références du client (nom de l'entreprise, nom d'un correspondant, coordonnées) correspondant, la nature et le montant des opérations effectuées par l'entreprise dans le cadre de son marché ;
- si le candidat recours à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.

III.2.4) Marchés réservés :
non.

III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
9B0018-SB.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 juin 2009, à 16:00.

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.

IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en mois : 6 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.

VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.

VI.3) Autres informations :
Le dossier de consultation est disponible en ligne sur https://marches.cea.fr. Il peut être transmis sur support papier sur simple demande écrite auprès de l'acheteur dont les coordonnées sont indiquées ci avant.
Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec accusé de réception.
Les réponses devront être adressées en 2 exemplaires (1 original et 1 copie) au : Cea/Saclay, Bureau du courrier (bât 464) pour le Service Commercial / bgei, pc 98, 91191 gif-sur-yvette Cedex, avec la mention " Aapc/9b0018/Meb chaud/sb ".
Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du bureau du courrier du Cea/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé.
Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil de la Porte Nord, où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé).
Si votre dossier est transmis par voie électronique, ce dernier devra être adressé au CEA selon les instructions décrites dans le manuel d'utilisation disponible sur le site https://marches.cea.fr.
Il est rappelé que le CEA n'est pas soumis au Code des Marchés Publics.
Le CEA est soumis aux dispositions du Décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au Code des Marchés Publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 avril 2009.

VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal de Grande Instance de Paris, 4 boulevard du Palais, F-75055 Paris Rp. Tél. : 01 44 32 51 51. URL : http://www.tgi-paris.justice.fr

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal de grande instance de Paris, 4 boulevard du Palais, F-75055 Paris Rp. Tél. : 01 44 32 51 51

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 22 avril 2009

Mots déscripteurs
Matériel de précision

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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