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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 19  (Corrèze) Date de parution : 03/11/2011 Date de péremption : 09/12/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 213B N° annonce (BOAMP) 223

fourniture et mise en place sur bom de 30 systèmes d'identification embarquée et 35 gps à Brive 

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BOMP B/0213-223

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SIRTOM de la Région de Brive, cs 11019 avenue du 04 juillet 1776, contact : sirtom de la région de Brive, à l'attention de alain TOURRET, F-19315 Brive Cedex. Tél. : (+33) 55 5 17 65 10. E-mail : atourret@sirtom-brive.fr. Fax : (+33) 55 5 17 65 19.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
SIRTOM de la Région de Brive, cs 11019 avenue du 04 Juillet 1776, contact : mr le président du SIRTOM de la Région de Brive, F-19315 Brive Cedex. Tél. : (+33) 5 55 17 65 10. E-mail : atourret@sirtom-brive.fr. Fax : (+33) 17 65 19

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
SIRTOM de la Région de Brive, cs 11019 avenue du 04 Juillet 1776, contact : mr le président du SIRTOM de la Région de Brive, F-19315 Brive Cedex. Tél. : (+33) 5 55 17 65 10. E-mail : atourret@sirtom-brive.fr. Fax : (+33) 5 55 17 65 19

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
SIRTOM de la Région de Brive, cs 11019 avenue du 04 Juillet 1776, contact : mr le président du SIRTOM de la Région de Brive, F-19315 Brive Cedex. Tél. : (+33) 5 55 17 65 10. E-mail : atourret@sirtom-brive.fr. Fax : (+33) 5 55 17 65 19


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture et mise en place sur BOM (benne à ordures ménagères) de 30 systèmes d'identification embarquée (comptage de bacs de collecte) et 35 GPS (géolocalisation spécifique ordures ménagères).


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : sirtom de la région de Brive, 19315 Brive Cedex.
Code NUTS : FR631.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture et mise en place sur BOM (benne à ordures ménagères) de 30 systèmes d'identification embarquée (comptage de bacs de collecte) et 35 GPS (géolocalisation spécifique ordures ménagères).


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
38410000 - FC03.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
non.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un seul lot


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : fourniture et mise en place sur BOM (benne à ordures ménagères) de 30 systèmes d'identification embarquée (comptage de bacs de collecte) et 35 GPS (géolocalisation spécifique ordures ménagères).

Valeur estimée hors TVA : 376 254 EUR.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : option n°1:
Fourniture d'un équipement portable d'identification des conteneurs en cas de panne du système embarqué. Cet équipement devra être d'un maniement très simple, afin que le personnel ne perde pas trop de temps lors de la collecte. Une documentation technique et illustrée de photographies devra être jointe.
Option n°2:
Proposition d'un contrat d'entretien annuel après la période de garantie pour le système d'identification embarqué et le système de géolocalisation dans les BOM permettant le dialogue, le guidage ainsi que la téléphonie.
Abonnement hors taxes conforme au cahier des charges:
l'offre devra être précise sur le contenu des prestations proposées.
Option n°3:
Abonnement mensuel pour transfert des données GPRS. Fourniture d'une carte SIM pour le système d'identification embarqué et le matériel embarqué dans les BOM permettant le dialogue, le guidage ainsi que la téléphonie (système de géolocalisation).la durée de l'abonnement mensuel devra être de 48 mois.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 3 (à compter de la date d'attribution du contrat).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Il n'est pas pratiqué de retenue de garantie sur les paiements.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les fournitures sont réglées par acomptes aux dates suivantes :
Après réception de tout ou partie du matériel mis en place
La demande de paiement pour solde est adressée au pouvoir adjudicateur après la décision d'admission des fournitures.
A sa demande expresse et si le marché le permet, le titulaire du marché peut percevoir des acomptes mensuels lorsqu'il est une petite et moyenne entreprise, une société coopérative ouvrière de production, un groupement de producteurs agricoles, un artisan, une société coopérative d'artisans, une société coopérative d'artistes ou un atelier protégé.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement, sa transformation dans une forme juridique déterminée ne pourra pas être exigée pour la présentation de l'offre. Cependant, après l'attribution du marché, la personne signataire du marché pourra exiger que le titulaire adopte la forme juridique suivante : groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Justifications à produire quant à la situation juridique
– Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants - les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
– Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
– Déclaration sur l'honneur du candidat concernant les interdictions de soumissionner visées à l'article 43 du CMP (si Dc2 n'est pas produit)
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail. (si Dc2 non produit)
– Production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières
– Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé - noti1.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Justifications à produire quant à la capacité économique et financière
– Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Justifications à produire concernant les références professionnelles et la capacité technique
– Liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Attestations du destinataire prouvant les livraisons ou, à défaut, déclaration de l'opérateur économique
– Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
– Certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des prestations
Pondération : 40.
2. valeur technique
Pondération : 35.
3. délai d'exécution
Pondération : 25.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
oui.

Les offres sont transmises en une seule fois. Si plusieurs offres sont adressées ou transmises successivement par un même candidat, seule la dernière reçue dans le délai fixé pour la remise des offres sera ouverte.

Les offres peuvent être adressées ou remises dans les conditions suivantes :
- présentées sur support papier et adressées par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal. La présentation sur support physique électronique n'est pas autorisée, sauf en ce qui concerne la copie de sauvegarde accompagnant une transmission électronique ;
- présentées sur un support papier et remises sous pli cacheté au service destinataire contre récépissé. La présentation sur support physique électronique n'est pas autorisée, sauf en ce qui concerne la copie de sauvegarde accompagnant une transmission électronique ;
- transmises par voie électronique : - http://www.centreofficielles.com/.

Le retrait ou la consultation du dossier de consultation sous forme électronique n'oblige pas à une transmission des offres par voie électronique.

La transmission des offres par message électronique (mails) n'est pas autorisée.

Les offres devront parvenir à destination avant la date et l'heure limites indiquées dans la page de garde du présent règlement de consultation.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
Affaire n° 15-F-SysEmbGps.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 29 novembre 2011, à 17:00


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
9 décembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Limoges, 1, cours Vergniaud, F-87000 Limoges. Tél. : (+33) 5 55 33 91 55. Fax : (+33) 5 55 33 91 60


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : introduction des recours :
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ;
article R421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée).


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Informatique (matériel)
Matériel électronique
Carte magnétique

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
30Machines de bureau et matériel informatique
32Equipements de radio, télévision et communication
 
    


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