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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 59  (Nord) Date de parution : 09/11/2011 Date de péremption : 19/12/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 217B N° annonce (BOAMP) 331

fourniture et mise en service d'ambulance smur catégorie c conforme à la norme nf en 1789 ainsi que leur aménagement pour le CHRU de Lille 

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BOMP B/0217-331

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
C.H.R.U. de Lille, 2 avenue Oscar Lambret, contact : grégory CASSEZ, assistant marchés, F-59037 Lille Cedex. Tél. : (+33) 03 20 44 44 08. E-mail : g-cassez@chru-lille.fr. Fax : (+33) 03 20 44 37 10.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Direction des Approvisionnements de la Logistique et de la Production Hôtelière CHRU de Lille, 2 avenue Oscar Lambret, contact : responsable pôle transport du c.h.r.u de lille, à l'attention de M. Ramon Daniel, F-59037 Lille Cedex. Tél. : (+33) 03 20 44 44 71. E-mail : daniel.ramon@chru-lille.fr. Fax : (+33) 03 20 44 53 09. URL : http://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
CHRU DE LILLE - Plateforme Logistique, cellule des Marchés Plateforme logistique 2 avenue Lambret, contact : cellule des marchés, F-59037 Lille Cedex. Tél. : (+33) 03 20 44 44 08. Fax : (+33) 03 20 44 37 10. URL : http://www.achats-hopitaux.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
CHRU DE LILLE -Direction des Approvisionnements de la Logistique et de la Production Hôtelière, 2 avenue oscar lambret, contact : cellule marchés Plate forme Logistique, F-59037 Lille Cedex. URL : http://www.achats-hopitaux.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture et mise en service d'ambulance SMUR catégorie C conforme à la norme nf en 1789 ainsi que leur aménagement pour le CHRU de Lille.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : chru de Lille.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 3.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture et mise en service d'ambulance SMUR catégorie C conforme à la norme nf en 1789 ainsi que leur aménagement pour le CHRU de Lille.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34144000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : les quantités pour la durée globale du marché sont :Quantité minimum : 2 Quantité maximum 8.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : le marché part de sa notification pour une durée d'un an(période initiale) reconductible tacitement deux fois pour 12 mois. La durée totale maximale du marché ne pourra excéder 36 mois (période de reconduction éventuelle comprise).le CHRU de Lille pourra passer des marchés complémentaires conformément à l'article 35 II du CMP.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Constitution préalable d'une garantie à première demande pour toute demande de versement d'une avance (articles 87 à 90 du code des marchés publics).

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Ressources budgétaires propres
Délai global de paiement de 50 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'offre peut être présentée par une seule entreprise ou par un groupement d'opérateurs économiques.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur pour la présentation de l'offre.
Toutefois, la forme souhaitée est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra obligé d'assurer sa transformation en groupement solidaire, en application de l'article 51 VII du Code des marchés publics.
Les candidats ne peuvent présenter une offre en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements.
Un même candidat ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
Si l'attributaire désigné est un groupement entre plusieurs opérateurs économiques, le marché sera alors signé avec le mandataire du groupement, mais tous les co-traitants devront fournir les pièces exigées à l'article 46-I du code des marchés publics, sous peine d'élimination du groupement.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les déclarations, certificats et attestations suivants prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
-Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet (dc2 ou forme libre);
-déclaration sur l'honneur pour justifier en application de l'article 43 du CMP qu'il ne fait pas l'objet d'interdiction de soumissionner (Dc2 ou forme libre) ;
-Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre) ;
-Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre) ;.

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : o Note générale présentant la société, ses moyens en personnel, ses implantations
o Présentation d'une liste descriptive des principaux contrats conclus au cours des trois dernières années. Ces références devront indiquer le montant, la date et le destinataire public ou privé et seront de nature similaire à l'objet du marché, le nom et numéro de téléphone de la personne à contacter
o Déclaration par tout moyen que le candidat dispose des moyens et des compétences lui permettant d'exécuter les prestations auxquelles se réfère le marché.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AO P2011-022.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 19 décembre 2011, à 12:00


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
19 décembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
20 décembre 2011, à 09:00.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Le dossier de consultation des entreprises pourra être retiré auprès de la Cellule Marchés jusqu'à la date et heure limite de remise des offres précisées à l'article 8 "Conditions d'envoi et de remise des offres " :
Dans le service : chru de lille - plateforme Logistique - cellule des marchés, 10, rue Courtois 59037 LILLE Cedex (Tél : 03.20.44.44.08 Fax : 03.20.44.37.10)
par courrier: chru de lille - plateforme Logistique - cellule des marchés, 2 av Oscar LAMBRET 59037 LILLE Cedex
En application des dispositions de l'article 41 du code des marchés publics et de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation dans son intégralité et de répondre via le site dont l'adresse Internet est : http://www.achats-hopitaux.com
L'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire, mais elle leur permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au dce. A défaut d'indentification, il appartiendra aux opérateurs économiques de prendre connaissance par leurs propres moyens des informations, modifications et/ou précisions complémentaires éventuellement apportées au DCE. La responsabilité du pouvoir adjudicateur ne saurait être engagée en l'absence de prise de connaissance de ces informations complémentaires par les opérateurs économiques (et de prise en compte de celles-ci dans les dossiers de candidature et/ou d'offre).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée, F-59014 Lille Cedex. E-mail : ta-lille@juradm.fr. Tél. : (+33) 03 20 63 13 00. Fax : (+33) 03 20 63 13 47


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée, F-59014 Lille Cedex. E-mail : ta-lille@juradm.fr. Tél. : (+33) 03 20 63 13 00. Fax : (+33) 03 20 63 13 47


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Véhicules

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
34Produits de l'industrie automobile
 
    


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